école

Résolu
leonine Messages postés 4 Statut Membre -  
 Robbie -
Bonjour,

j'ai mon fils qui est en garde alternée il es sur le foyer fiscal et social de moi (sa mère)
moi et son père ne résidons pas dans la même ville simplement 10 km qui sépare la il es a l'école dans la même commune de son père a cause du mode de garde( nourrice allant le chercher a l'école )
n'ayant plus droit a la nourrice la prochaine rentrée scolaire j'aimerai le mettre dans l'école de la commune ou je vit (maman)
ai je le droit??

2 réponses

Robbie
 
Bonjour,

Il faut que vous soyez tous les deux d'accord, son père et vous.
En cas de désaccord il vous faudra passer par une décision du jaf.
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leonine
 
le problème c'est que si son père n'est pas d'accord le tps qu'on n'es une réponse du jaf l'enfant sera certainement déjà scolarisé
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Robbie
 
Sûrement.
Mais vous n'avez pas le droit de le changer d'école sans l'accord de son père.

Il faut trouver un arrangement.
Comment s'organise le papa quand c'est sa semaine ?
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leonine
 
sa scolarisation a l'ecole maternelle sera fini c'est pour sa scolarisation en école primaire
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Robbie
 
Alors s'il ne s'agit pas d'un changement d'école et qu'il est sur votre foyer fiscal, ça ne devrait pas poser de problème de l'inscrire dans votre commune. A celui qui n'est pas d'accord de contester.
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