Deces

Question

Bonjour, 
Je viens d'être contacter par le  RSI  ; ce qui m'a interpelé :

Mon beau frère est décédé en 2007  et était  artisan en activité, il vivait avec sa soeur et ils étaient tous deux célibataire. C'est ma belle soeur qui s'est occupé des démarches et des déclarations utiles.
Je me souviens qu'elle m'avait dit avoir reçu environ 1900 euros en capital décès  de leur part ;  
Elle est décédée a son tour ,je me retrouve donc dans le doute.

Le RSI m'a contacté pour me faire savoir qu'il y avait eu un trop perçu de cotisation de 87 euros de mon beau frère et voulait savoir quel notaire avait la succession.

J ai donc pose la question sur le capital décès qui aurait dû être versé environ 6000 euros ...mais la RIEN bizarrement ils n'ont pas de réponses a me fournir. 
Pourriez vous me dire si ils ont floué ma belle soeur , car sur leur site il n'y a pas beaucoup d'explications .A quoi avions nous droit?
Merci de vos réponses.

Cot · Answer

Bonsoir,

Je pense que cela dépend de la situation du compte de votre beau frère. En effet suivant ses revenus de l'époque les cotisations qu'il a versé le nombre de trimestres qu'il a validé le montant diffère. 
Je pense que vous avez meilleur temps d'écrire (ou d'appeler) au service retraite de la caisse RSI à laquelle il était inscrit. 
Il faut malheureusement parfois insister pour avoir une réponse. 
Cependant concernant le capital décès de 6000 euros, est-ce le RSI qui vous a donné cette information? 
Bonne soirée!

dany 77 · Answer

Bonjour
Merci de votre réponse,   alors pour le montant j'ai retrouve des papiers qui donnaient ce montant là. 

Mon beau frere à été affilié+ de 5 ans ça c 'est sur mais il faudrait que je recherche l'année.
merci de vos conseils.

RSIste · Answer

effectivement le capital décès pour un artisan en activité est de 20% du plss
a quelle caisse cotisait il organic ou ava? car ce n'est pas la même chose.

etait il à jour? en effet il est possible de voir le capital décès diminué du montant des cotisations dues.

Deces

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