Clauses suspensives
Maryn67
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Modifié par BmV le 15/01/2013 à 11:57
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A voir également:
- Clauses suspensives
- Modele offre d'achat avec conditions suspensives - Guide
- Levée des conditions suspensives - Forum Immobilier
- Comment faire enlever les clauses suspensives - Forum Immobilier
- Conditions suspensives exemple - Forum acheter une maison
- Attribution du logement proposée au demandeur sous réserve de conditions suspensives - Forum Habitation
1 réponse
Bonjour."Nous l'avons eu au téléphone...", dites-vous. Ceci prouve une fois de plus et si besoin était que "les paroles s'envolent et les écrits restent". Cet adage doit toujours être en mémoire de nos jours.
Le libellé de la clause à laquelle vous faites référence n'a pas, à l'évidence,été rédigé par un véritable professionnel. Quels en sont les termes exacts?
Le libellé de la clause à laquelle vous faites référence n'a pas, à l'évidence,été rédigé par un véritable professionnel. Quels en sont les termes exacts?
15 janv. 2013 à 17:04
Nous l'avons eu au téléphone et également communiqué par mail ( est ce qu'un mail est concidéré comme 'un ecrit'?)
Nous lui avons envoyé également par mail l'accord du prêt ( attestation de la banque) nous l'avons envoyé par mail suite à la demande du vendeur qui souhaitait etre rassuré au plus vite ( l'erreur !!!)
Concernant cette clause voici les termes exacts :
"Réalisation de la condition
La clause suspensive sera concidérée comme réalisée dès reception de l'offre de prêt par l'ACQUEREUR correspondant aux caractéristiques décrites ci dessus.
L'ACQUEREUR s'oblige à informer le VENDEUR, par lettre recommandée avec avis de réception au plus tard dans les huit jours du délai prévu ci dessous, de l'obtention ou de la non obtention du prêt demandé.
La réalisation de cette condition devra intervenir au plus tard dans un délai de 2 mois à compter des présentes.
Si cette condition n'était pas réalisée à cette date, chacune des parties reprendrait sa pleine et entière liberté, sans indémnité de part et d'autre, et toute somme remise par l'ACQUEREUR lui serait immédiatement restituée, sans interet sous réserve de la production de deux attestation bancaire de refus de pret."
obtenir un pret en 2 mois durant cette période etait impossible, malheureusement jeune et etant mon premier achat je ne pouvai pas en juger avant ...
Le banquier nous a envoyé seulement aujourd'hui l'accord de l'assurance, et ne procédera qu'à l'offre de pret cette semaine....
Donc cela prouve bien que nous ne pouvions pas aller plus vite ... le dossier de demande de pret à été déposé dans son intégralité 3 jours après la signature du compromis