Tapage diurne et nocturne

jacksonpollock Messages postés 4 Date d'inscription mardi 1 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 1 janvier 2013 - 1 janv. 2013 à 17:46
jacksonpollock Messages postés 4 Date d'inscription mardi 1 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 1 janvier 2013 - 1 janv. 2013 à 18:40
Bonjour,

Depuis le mois d'août de nouveaux voisins se sont installé dans mon immeuble. Ils font des fêtes tardives à répétition (bien que la fréquence soit passée de une fois tous les deux jours à deux fois par semaine environ) et mettent leur musique très forte en journée très régulièrement.

La musique s'accompagne d'un non respect des lieux communs : mégots de cigarette, bouteille et gobelets en plastique dans la cage d'escalier. Des personnes crient et parlent fort dans la montée et claquent les portes, ne ferment pas celle de l'entrée de l'immeuble. Sans parler de personnes qui sonnent chez moi à 3 heures du mat' pour que je leur ouvre.

J'ai d'abord tenté de leur parler, à plusieurs reprises, afin que le volume de la musique soit baissé, mais rien n'y a fait. J'ai appelé dans un second temps le bailleur pour le prévenir. Ce dernier a parlé aux concernés et aux garants, mais le problème a persisté.
J'ai depuis posé une main courante et deux plaintes, mais mes voisins persistent dans les faits.

Est-il possible alors de porter plainte pour harcèlement moral, dans la mesure où leurs actes nuisent à mon sommeil et à la qualité de mon travail, à ma santé physique et mentale ?
Y a t'il un recours particulier qui puisse me permettre de faire évoluer la situation ?

En vous remerciant d'avance,

2 réponses

Paris... Messages postés 1602 Date d'inscription dimanche 17 juin 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 août 2022 513
1 janv. 2013 à 18:00
Bonsoir,

Êtes-vous "Employé" dans cet Immeuble ou un Locataire ?
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jacksonpollock Messages postés 4 Date d'inscription mardi 1 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 1 janvier 2013
1 janv. 2013 à 18:01
Bonsoir Paris,

Je suis locataire d'un appartement dans cet immeuble.
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Paris... Messages postés 1602 Date d'inscription dimanche 17 juin 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 août 2022 513
1 janv. 2013 à 18:13
vous pourriez faire constater le bruit ou le tapage qui est produit soit dans la journée comme dans la nuit, en commençant par appeler la "Police" (sans prévenir vos vpoisins), également adresser une lettre R.A.R directement au locataire des lieux et envoyer une copie à votre Propriétaire de votre appartement mais qui est également un "Copropriétaire" de l'Immeuble et de lui demander d'écrire au Syndic pour faire appliquer le Règlement de copropriété (conservez une copie).
Chaque lettre sera à envoyer en L.R.A.R...

Cordialement.
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jacksonpollock Messages postés 4 Date d'inscription mardi 1 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 1 janvier 2013
1 janv. 2013 à 18:18
J'ai fait appel à la police plusieurs fois, ils ne se sont malheureusement jamais déplacé.
Je vais suivre votre conseil quant aux lettres recommandées.

Est-ce les seuls recours que j'ai ?

Cordialement.
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Paris... Messages postés 1602 Date d'inscription dimanche 17 juin 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 août 2022 513
1 janv. 2013 à 18:37
il faut parfois insister auprès de la Police car il vous faut rasssembler le plus de preuves possibles (voir également avec vos voisins proches) par des constats et si possible recueuillir des témoignages écrits avec attestation sur l'Honneur.
Vous pouvez également écrire au Maire de la Commune.

Les nuisances ont lieu le jour:
atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme, article R 1334-31 Code de la Santé Public.

Les nuisances ont lieu la nuit:
Le tapage nocture, article R 623-2 Code de la Santé Public.

Meilleus voeux pour 2013.
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jacksonpollock Messages postés 4 Date d'inscription mardi 1 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 1 janvier 2013
1 janv. 2013 à 18:40
Je vous remercie pour vos réponses et vous souhaite également mes meilleurs voeux.
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