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TRUFFES ET RETRAITE

Résolu
smeldetou Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 12 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 20 décembre 2012 - 12 déc. 2012 à 19:02
AMOK! Messages postés 241 Date d'inscription samedi 14 janvier 2012 Statut Membre Dernière intervention 12 novembre 2014 - 15 déc. 2012 à 00:16
Bonjour,
Un ami retraité voudrait vendre quelques truffes de sa récolte personnelle pour augmenter ses ressources.
Peut-il les facturer à un restaurant ? Et si oui, doit-il ajouter de la TVA ? Et alors à quel taux , 5.50% ou 7% ?
Comme il s'agit d'une toute petite vente très saisonnière, (et peu lucrative) déc et janvier, peut-il être exonéré ?
Dans ce cas s'il fait une facture à un restaurateur, quelle mention porter sur la facture H.Taxes ?

1 réponse

Réponse 1 / 1
AMOK! Messages postés 241 Date d'inscription samedi 14 janvier 2012 Statut Membre Dernière intervention 12 novembre 2014 59
Modifié par AMOK! le 12/12/2012 à 20:55
Bonsoir,

Pour facturer votre ami doit avoir une entreprise , hors cela n'a pas l'air d'etre le cas.

Il faut qu'il s'inscrive sous le régime de l'auto-entreprise , pour des vente de temps en temps , comme cela il ne donne a l'etat qu'en fonction de ce qu'il vend .

Les factures devront être émise en Net de Taxe s'il opte pour ce régime .
cdlt,
Amok .
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smeldetou
13 déc. 2012 à 08:49
Merci beaucoup. je transmets à mon ami.
Bonne fêtes à vous et ceux qui me lisent
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AMOK! Messages postés 241 Date d'inscription samedi 14 janvier 2012 Statut Membre Dernière intervention 12 novembre 2014 59
15 déc. 2012 à 00:16
bonnes fêtes également , merci .
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