Division des parts pour neveu et niéce
malabarù
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Modifié par malabarù le 12/12/2012 à 11:20
Cfc - 15 déc. 2012 à 19:56
Cfc - 15 déc. 2012 à 19:56
A voir également:
- Division des parts pour neveu et niéce
- Héritage neveu nièce - Guide
- Numéro de division volumétrique - Forum Immobilier
- Ma nièce veut venir vivre chez moi ✓ - Forum Justice
- Plan de division - Forum Voisinage
- Division en volume - Forum Immobilier
6 réponses
Bonjour,
Vous n'hériterez que de votre oncle ou de votre tante par le sang, et seulement si le défunt n'en a pas décidé autrement par testament.
Pour savoir la proportion entre les deux familles, il faudrait connaitre l'ordre des décès, le régime matrimonial, et les dispositions que les époux avaient prises pour se protéger mutuellement.
Le second défunt hérite certainement d'une partie des actifs de son époux, de ce fait la succession du premier sera moindre que la succession du second, celle-ci n'allant qu'à sa famille par le sang (toujours sans disposition testamentaire contraire).
Cdlt
Vous n'hériterez que de votre oncle ou de votre tante par le sang, et seulement si le défunt n'en a pas décidé autrement par testament.
Pour savoir la proportion entre les deux familles, il faudrait connaitre l'ordre des décès, le régime matrimonial, et les dispositions que les époux avaient prises pour se protéger mutuellement.
Le second défunt hérite certainement d'une partie des actifs de son époux, de ce fait la succession du premier sera moindre que la succession du second, celle-ci n'allant qu'à sa famille par le sang (toujours sans disposition testamentaire contraire).
Cdlt
S'il n'y avait pas de testament, le conjoint survivant a hérité de tout le patrimoine du 1er des 2 époux décédé. Et après le décès du 2nd des époux, tout le patrimoine de ce 2nd défunt revient à la famille de sang de celui-ci.
cas 1 : décès de l'oncle puis de la tante
Votre tante est seule héritière de votre oncle.
Puis au décès de votre tante votre frère et vous recevez chacun 50 % du patrimoine de votre tante (qui comprend celui de votre oncle).
cas 2 : décès de la tante puis de l'oncle
Votre oncle est seul héritier de votre tante.
Puis au décès de votre oncle, seule sa famille de sang est héritière. Votre frère et vous, non.
Dans les 2 cas, je pars de l'hypothèse qu'il n"y a pas de testament.
Vous voyez donc l'importance de l'ordre des décès puisque selon l'ordre c'est la famille de l'un ou de l'autre qui hérite de tout. La famille du 1er des défunts, sauf testament, ne reçoit rien.
cas 1 : décès de l'oncle puis de la tante
Votre tante est seule héritière de votre oncle.
Puis au décès de votre tante votre frère et vous recevez chacun 50 % du patrimoine de votre tante (qui comprend celui de votre oncle).
cas 2 : décès de la tante puis de l'oncle
Votre oncle est seul héritier de votre tante.
Puis au décès de votre oncle, seule sa famille de sang est héritière. Votre frère et vous, non.
Dans les 2 cas, je pars de l'hypothèse qu'il n"y a pas de testament.
Vous voyez donc l'importance de l'ordre des décès puisque selon l'ordre c'est la famille de l'un ou de l'autre qui hérite de tout. La famille du 1er des défunts, sauf testament, ne reçoit rien.
praline44
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12 déc. 2012 à 11:26
12 déc. 2012 à 11:26
Bonjour - S'il n'y a que des liquidités sous forme de compte bancaire, je vous conseille de prendre un notaire (selon la somme) sinon s'il y a d'autres biens c'est le notaire de votre oncle et de votre tante qui établira la succession selon la généalogie - cordialement -
malabarù
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Modifié par malabarù le 12/12/2012 à 11:31
Modifié par malabarù le 12/12/2012 à 11:31
Bonjour,
Je vous remercie pour ces conseils...
Juste une autre question, étant donné que du côté de mon oncle il ne reste que mon frère et moi, les liquidités seront elles divisées en deux, 1 part a partager entre mon frère et moi et l'autre part entre les frères et soeurs de ma tante ?
Le partage se fait il a parts égales ou au prorata du nombre de personnes..
Je vous remercie pour ces conseils...
Juste une autre question, étant donné que du côté de mon oncle il ne reste que mon frère et moi, les liquidités seront elles divisées en deux, 1 part a partager entre mon frère et moi et l'autre part entre les frères et soeurs de ma tante ?
Le partage se fait il a parts égales ou au prorata du nombre de personnes..
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bonjour
a cfc a la fin de votre explication tres claire vous ecrivez :"Vous voyez donc l'importance de l'ordre des décès puisque selon l'ordre c'est la famille de l'un ou de l'autre qui hérite de tout. La famille du 1er des défunts, sauf testament, ne reçoit rien." la il y a contradiction avec vos explications puisque cas 1 vous leurs attribuez 50% et dans le cas 2 100%
alors que dans la conclusion il devrait rien avoir dans le cas 1
si j ai bien suivi
a cfc a la fin de votre explication tres claire vous ecrivez :"Vous voyez donc l'importance de l'ordre des décès puisque selon l'ordre c'est la famille de l'un ou de l'autre qui hérite de tout. La famille du 1er des défunts, sauf testament, ne reçoit rien." la il y a contradiction avec vos explications puisque cas 1 vous leurs attribuez 50% et dans le cas 2 100%
alors que dans la conclusion il devrait rien avoir dans le cas 1
si j ai bien suivi
Vous avez raison Gege ! J'ai inversé les conclusions ! J'ai fait comme si notre interlocuteur était de la famille de l'oncle au-lieu de la tante. Je reprends :
- décès de l'oncle puis de la tante : la tante hérite seule de l'oncle et le patrimoine de la tante (qui inclut maintenant celui de l'oncle) revient à ses 5 frères/soeurs. Le neveu et la nièce de l'oncle ne reçoivent rien (ni de l'oncle ni de la tante).
- décès de la tante puis de l'oncle : l'oncle hérite seul de la tante et le patrimoine de la tante (qui inclut maintenant celui de la tante) reviendra 50/50 au neveu et à la nièce de l'oncle. La famille de la tante ne reçoit rien (ni de l'oncle ni de la tante).
- décès de l'oncle puis de la tante : la tante hérite seule de l'oncle et le patrimoine de la tante (qui inclut maintenant celui de l'oncle) revient à ses 5 frères/soeurs. Le neveu et la nièce de l'oncle ne reçoivent rien (ni de l'oncle ni de la tante).
- décès de la tante puis de l'oncle : l'oncle hérite seul de la tante et le patrimoine de la tante (qui inclut maintenant celui de la tante) reviendra 50/50 au neveu et à la nièce de l'oncle. La famille de la tante ne reçoit rien (ni de l'oncle ni de la tante).
Attention de ne pas faire de conclusions trop rapidement.
Votre oncle et votre tante n'avaient pas d'enfants mais ils avaient des parents vivants? Vous n'en parlez pas....
Car sans testament et en présence de parents des défunts, ceux ci viennent en représentation sur la succession de leurs enfants 1/4 chacun sauf si un testament donnant la quotité disponible au profit du conjoint survivant est établit.
Du coup l'ordre du décès ET la présence de parents ou non des défunts permettra ensuite de savoir si vous venez ou non en représentation.
Cordialement
Votre oncle et votre tante n'avaient pas d'enfants mais ils avaient des parents vivants? Vous n'en parlez pas....
Car sans testament et en présence de parents des défunts, ceux ci viennent en représentation sur la succession de leurs enfants 1/4 chacun sauf si un testament donnant la quotité disponible au profit du conjoint survivant est établit.
Du coup l'ordre du décès ET la présence de parents ou non des défunts permettra ensuite de savoir si vous venez ou non en représentation.
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...