Succession neveu et nièce.
Gayomi Messages postés 21935 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour. Je viens de lire avec intérêt l'article de votre site, consacré aux successions concernant les neveux et nièces. Néanmoins, dans mon cas, il y a un facteur qui n'est pas abordé dans l'article, et j'aimerais donc poser la question sur ce forum. J'ai une tante (la soeur de mon père). Elle est veuve (son conjoint est décédé). Ils n'ont pas eu d'enfants ensemble. Mais son conjoint a eu des enfants avec une autre femme, lors d'une précédente union. Ce que j'aimerais savoir, c'est: lorsque ma tante décédera (elle est malade), est-ce que les enfants que son conjoint a eu avec une autre femme (et que ma tante n'a pas adoptés) auront des droits sur son héritage? En ce qui me concerne, d'après ce que j'ai compris dans l'article, j'en aurai au titre de la représentation successorale (j'hérite au nom de mon père, qui est décédé et qui était le frère de ma tante). Mais les enfants que le conjoint de ma tante a eu avec une autre femme, lors d'une précédente union, auront-ils des droits sur l'héritage de ma tante? Bien à vous.
3 réponses
Bonjour
Ce qu'il vous faut comprendre c'est que vous n'êtes pas héritier réservataire .
Par de là, elle peut faire ce qu'elle veut de ses biens : donc, oui, il est possible qu'elle veuille les gratifier .
Il est possible que ce que vous croyiez être ses biens , soient les biens du couple dont elle a l'usufruit .
Dans ce cas là, le décès de votre tante fera que les enfants de son mari récupèrent la pleine propriété des biens dont elle a eu l'usufruit au décès de son mari .
est-ce que les enfants que son conjoint a eu avec une autre femme (et que ma tante n'a pas adoptés) auront des droits sur son héritage?
En principe non, sauf disposition testamentaire de votre tante en leur faveur.
Ce que j'aimerais savoir, c'est: lorsque ma tante décédera (elle est malade), est-ce que les enfants que son conjoint a eu avec une autre femme (et que ma tante n'a pas adoptés) auront des droits sur son héritage?
Comme déjà dit par les, autres intervenants, non, sauf testament en leur faveur.
En ce qui me concerne, d'après ce que j'ai compris dans l'article, j'en aurai au titre de la représentation successorale (j'hérite au nom de mon père, qui est décédé et qui était le frère de ma tante).
Si votre père était le seul frère de votre tante, vous serez héritière de plein droit et non en représentation. Pour qu'il y est représentation, il faudrait qu'il existe plusieurs frères et sœurs vivants ou représentés par leurs enfants au jour du décès de votre tante.
Mais ça ne change rien pour vous. C'est juste une question de terminologie.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Il est possible que ce que vous croyiez être ses biens , soient les biens du couple dont elle a l'usufruit .
En l'absence d'enfant, cette situation est rarissime. Mais peut-être monsieur avait-il des enfants d'une autre union.
Je n'avais pas lu assez attentive. Monsieur a bien des enfants. Votre remarque au sujet de l'usufruit était donc bien pertinente.
Désolée.