bornage d'une ancienne propriété Résolu

Question

Bonjour, 
j'ai achetéé une maison de campagne ancienne en pierre de pays avec son terrain de 1670m2 Les terrains autour sont en contrebas ,mon terrain est délimité par un muret en pierres qui a certains endroits est écroulé ,le terrain etant en pente des chenes et des chataigners que la nature avait laissée se developper et qui se trouvaient en bordure du contebas  sont tombés il y a bien des décennies avant je trouve cette maison, nous sommes dans la campagne entouré de près a"vaches" non constructibles.apres nettoyage du terrain , j'avais emis le desir de faire borner ce terrain afin d'etre sur d'etre chez moi et faire remonter les murets au bon endroit;Les mesures sur le cadastre sont tres aleatoires  et pas tres bien definies ,nous n'avons retrouves aucunes bornes et par la mairie du village aucuns documents ,j'ai voulu faire venir un ami geometre pour qu'il me donne une idée ,je n'ai aucunement l'intention de nuire a l'un ou l'autre de mes voisins seulement le propriétaire du prés en friche a gauche refuse que je fasse faire une étude de bornage meme a titre amicale de la part du geometre,il faut dire que ce monsieur a acheté ce terrain abandonné une semaine apres que j'ai acquit ma maison alors qu'il habite le village depuis plus de trente ans et qu'il n'en fait rien. Que faire pour ne pas me facher avec ce voisin mais savoir ou sont mes limites ,.?,mon deuxieme voisin lui il s'en fou .MERCI de vos réponses

titi44880 · Answer

Décaler ce petit murait un petit peut plus de vôtre coter comme sa vous êtes sur que cela est vôtre chez vous, de plus il ne pourra en aucun cas refuser.

Sinon vous allez à la mairie vous en parler vaguement et demander un papier disant que vous êtes dans vos droits quitte a ce que la mairie vous fasse une autorisation.
La il ne pourra rien dire, sa serait être méchant d'un coter car vous ne lui laisserez pas le choix, mais si après des discutions il ne veut rien savoir je pense que c'est la seule solution raisonnable, sans dépôt de plainte.

De plus d'un coter sa ferait que vous été sur que vous n'allez pas vous faire marcher sur les pieds, et un conseil pour être sur que la mairie ne refuse pas, faudrait refaire vôtre murait avec les pierres d'origine, car sinon cela pourrai vous être refusé pour cause de zone naturel ou la toute modification est interdite, et encore même utiliser les mêmes pierres je ne sais pas si cela sera autorisez, mais d'un coter ce jour l'intimité de vôtre famille.

winfield36 · Answer

merci  TITI 44880 du conseil mais il est impossible de refaire le muret en retrait sur ma propriété car mon terrain est surelevé et c'est les pierre qui tiennent toute la terre sur une hauteur d'environ un metre en dénivelé et cela depuis au moins un siecle alors merci de venir donner un coup de main MDR .

Mister E · Answer

S'il ne souhaite pas du bornage amiable la solution peut passait par le tribunal mais ce serait bête. Je comprends pas les gens comme ça qui refusent un acte légal tout simple qui permet de vivre tranquillement et sereinement. Le truc c'est qu'un huissier n'interviendrait efficacement qu'après le bornage. Bref, tu peux toujours envoyer une LRAR au voisin en déclarant que pour toi la limite est au mur et que pour en être sûr tu veux faire un bornage. S'il refuse ou ne répond pas c'est donc qu'il est d'accord, car quand on est pas d'accord bah justement on accepte le bornage pour prouver qu'on a raison. Garde bien copie du courrier et de l'accusé de réception.   

Mais sinon mieux, demande un huissier, envoie lui copie du courrier, copie du recommandé, fait le venir pour qu'il constate ce que tu définie comme étant la limite. Il constatera la présence du mur, notera que tu considères que c'est la limite et que le voisin refuse le bornage. Ça te mettra à l'abri de ce voisin au moins. Mais pas des successeurs.

kasom · Answer

bonjour

relisez votre titre de propriété : vous achetez sans "certitude" sur les limites, il en est aussi de même pour votre voisin ...

les limites sont visiblement le muret en contrebas, et comme c'est un mur de soutènement, il est réputé appartenir à celui dont le fond est soutenu .

( votre ami  géomètre, professionnel, doit le savoir ) .

mais si ce voisin ne veut rien savoir, reste le tribunal pour acquérir des certitudes et pouvoir refaire le muret

bern29 · Answer

Bjr,
comme vous dites : " Que faire pour ne pas me facher avec ce voisin"
dans votre cas, pas grand chose puisque si vous le bornez vous le fâcherez ! :))

Rien ne vous empêche de prendre les frais de bornage à votre charge, c'est peut ètre ça qui le fait tiquer !

Utilisateur anonyme · Answer

Bonjour , 


Nul  ne peut  s'opposer  à  un  bornage c'est la loi.  Après  avoir  envoyé  une  mise  en  demeure officielle , en  cas  de  non  réponse , prenez un  avocat ,  vos  frais  seront  remboursés  par  la  partie  adverse.

Bornage d'une ancienne propriété

6 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters