On n'a jamais payé le RSI

Nanou47500 Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 30 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 30 novembre 2012 - 30 nov. 2012 à 13:40
RSIste Messages postés 449 Date d'inscription dimanche 13 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 25 février 2013 - 6 déc. 2012 à 14:13
Bonjour,
Je me permets de vous solliciter a ce jour car mon mari n'a payé aucunes cotisations sur son chiffre d'affaire au RSI depuis un an et demi. J'ai peur qu'il ai un controle car les mouvements sur son compte le trahirait. Apres moult disscussions avec lui pour l'inciter a declarer ses revenus au RSI il reste fermement opposé a tout paiement.
Que risque t'il en cas de controle?
Quand est ce que le RSI commence a se poser des questions?
Puis-je regulariser la situation en contactant le RSI ou bien cela serait considéré comme une denonciation?
Je souhaiterais parvenir a regler tout ce qu'il doit avant qu'il ne s'enlise encore plus.

Merci de vos reponses qui j'espere m'aideront.

1 réponse

catimini9302 Messages postés 37 Date d'inscription samedi 24 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 27 novembre 2013 2
30 nov. 2012 à 18:03
Que risque t'il en cas de controle?
une amande et des penalité.

Quand est ce que le RSI commence a se poser des questions?
s'il est auto entrepreneur, il est difficile aujourd'hui d'avoir un controle. Le risque est quant principe au bout de 1 ans ou 2 sans cotisations, il serat radié sistématiquement pour faute d'activité.

Puis-je regulariser la situation en contactant le RSI ou bien cela serait considéré comme une denonciation?
Pas facile, s'il na pas de travaille déclaré depuis 1 ans et demi, cela risquerais de paretre bizarre qu'il ai d'un seul coup autant de cotisations. Essayé de la faire progréssivement. Mais rapidement quand meme. Ou faite (escusé moi du therme) la bebette ou celle qui ne savait pas comment faire, que vous etes perdu dans toutes cette paperasse.
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Nanou47500 Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 30 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 30 novembre 2012
30 nov. 2012 à 18:13
Si il ne risque pas de controle tant mieux. Je vais essayer de le raisonner pour qu'il commence a declarer en esperant qu'il sera intelligebt pour le faire
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RSIste Messages postés 449 Date d'inscription dimanche 13 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 25 février 2013 127
6 déc. 2012 à 14:13
il risque des controles l'URSSAF a commencer à le faire il y a peu.

la plus part des controles sont faits à cause de dénonciation.

les risques : avoir l'URSSAF les impots et le RSI sur le dos.
de voir solder d'un coup les cotisations.

après si vous etes mariés allez voir le notaire pour faire une séparation de bien vous couvrir un minimum
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