On n'a jamais payé le RSI
Nanou47500
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RSIste Messages postés 466 Statut Membre -
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Bonjour,
Je me permets de vous solliciter a ce jour car mon mari n'a payé aucunes cotisations sur son chiffre d'affaire au RSI depuis un an et demi. J'ai peur qu'il ai un controle car les mouvements sur son compte le trahirait. Apres moult disscussions avec lui pour l'inciter a declarer ses revenus au RSI il reste fermement opposé a tout paiement.
Que risque t'il en cas de controle?
Quand est ce que le RSI commence a se poser des questions?
Puis-je regulariser la situation en contactant le RSI ou bien cela serait considéré comme une denonciation?
Je souhaiterais parvenir a regler tout ce qu'il doit avant qu'il ne s'enlise encore plus.
Merci de vos reponses qui j'espere m'aideront.
Je me permets de vous solliciter a ce jour car mon mari n'a payé aucunes cotisations sur son chiffre d'affaire au RSI depuis un an et demi. J'ai peur qu'il ai un controle car les mouvements sur son compte le trahirait. Apres moult disscussions avec lui pour l'inciter a declarer ses revenus au RSI il reste fermement opposé a tout paiement.
Que risque t'il en cas de controle?
Quand est ce que le RSI commence a se poser des questions?
Puis-je regulariser la situation en contactant le RSI ou bien cela serait considéré comme une denonciation?
Je souhaiterais parvenir a regler tout ce qu'il doit avant qu'il ne s'enlise encore plus.
Merci de vos reponses qui j'espere m'aideront.
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1 réponse
Que risque t'il en cas de controle?
une amande et des penalité.
Quand est ce que le RSI commence a se poser des questions?
s'il est auto entrepreneur, il est difficile aujourd'hui d'avoir un controle. Le risque est quant principe au bout de 1 ans ou 2 sans cotisations, il serat radié sistématiquement pour faute d'activité.
Puis-je regulariser la situation en contactant le RSI ou bien cela serait considéré comme une denonciation?
Pas facile, s'il na pas de travaille déclaré depuis 1 ans et demi, cela risquerais de paretre bizarre qu'il ai d'un seul coup autant de cotisations. Essayé de la faire progréssivement. Mais rapidement quand meme. Ou faite (escusé moi du therme) la bebette ou celle qui ne savait pas comment faire, que vous etes perdu dans toutes cette paperasse.
une amande et des penalité.
Quand est ce que le RSI commence a se poser des questions?
s'il est auto entrepreneur, il est difficile aujourd'hui d'avoir un controle. Le risque est quant principe au bout de 1 ans ou 2 sans cotisations, il serat radié sistématiquement pour faute d'activité.
Puis-je regulariser la situation en contactant le RSI ou bien cela serait considéré comme une denonciation?
Pas facile, s'il na pas de travaille déclaré depuis 1 ans et demi, cela risquerais de paretre bizarre qu'il ai d'un seul coup autant de cotisations. Essayé de la faire progréssivement. Mais rapidement quand meme. Ou faite (escusé moi du therme) la bebette ou celle qui ne savait pas comment faire, que vous etes perdu dans toutes cette paperasse.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
la plus part des controles sont faits à cause de dénonciation.
les risques : avoir l'URSSAF les impots et le RSI sur le dos.
de voir solder d'un coup les cotisations.
après si vous etes mariés allez voir le notaire pour faire une séparation de bien vous couvrir un minimum