Dette déductible de la masse succéssorale

Bonjour,

j'aurais voulu avoir votre avis quand à cette construction fiscale... j'ai beau chercher dans la doctrine dans les circulaires,... je n'arrive pas à avoir une réponse.

c'est le cas des "crédits immobiliers"

Imaginons quelqu'un possédant une maison d'une valeur de 1.000.000 et possédant aussi 500.000 de cash. S'il s'endette auprès d'une banque à hauteur de 1.000.000, puis qu'il effectue un don manuel à son fils de cette somme, à son décès il aura dans son patrimoine
- un maison d'une valeur de 1.000.000
-du cash 500.000
- une dette contractée auprès d'une banque de 1.000.000

ce qui fait que si cette dette est déductible de la masse successorale, le fils, héritier, ne devra payer des droits de succession que sur 500.000.

Qu'en pensez vous? Je ne vois pas pourquoi l'article 33 du code succ empecherait la déduction de cette dette puisque la dette en question n'est pas contractée avec un héritier mais avec une banque, et que son existence ne fait pas de doute...

merci d'avance!!!