Succesion acepter ou refuser ?
puipuilumix
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puipuilumix Messages postés 7 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
Mon pere est deceder il y a 1moi avec des detes consequentes (mediateur de detes) et est fils unique
Mon grand pere est deceder il y a 20ans
Ma grand mere est toujour vivante et habite dans la maison acheter avec mon grand pere et a un contrat de mariage qui la protege a fin de pouvoir garder la maison
Nous sommes quatres enfants je suis l enfant d un premier mariage
Il y a trois filles qui sont des demi soeur d un second mariage
Mon pere est toujour marier legalement mais separer de cette deuxieme union
Ma question est doitont refuser la succesion de mon pere pour eviter les detes au risque de perdre une partie importent que mon pere avais droit dus au dece de mon grand pere le jour ou ma grand mere viendrait a disparaitre et si oui,
En pourcentage quelle sera la perte ?
Cette situation me parait fort compliquer ne conaissant rien dans le domaine je ne sais pas ce que je dois faire vos information me serait utile merci
Mon pere est deceder il y a 1moi avec des detes consequentes (mediateur de detes) et est fils unique
Mon grand pere est deceder il y a 20ans
Ma grand mere est toujour vivante et habite dans la maison acheter avec mon grand pere et a un contrat de mariage qui la protege a fin de pouvoir garder la maison
Nous sommes quatres enfants je suis l enfant d un premier mariage
Il y a trois filles qui sont des demi soeur d un second mariage
Mon pere est toujour marier legalement mais separer de cette deuxieme union
Ma question est doitont refuser la succesion de mon pere pour eviter les detes au risque de perdre une partie importent que mon pere avais droit dus au dece de mon grand pere le jour ou ma grand mere viendrait a disparaitre et si oui,
En pourcentage quelle sera la perte ?
Cette situation me parait fort compliquer ne conaissant rien dans le domaine je ne sais pas ce que je dois faire vos information me serait utile merci
A voir également:
- Succesion acepter ou refuser ?
- Peut-on refuser de signer un règlement intérieur - Guide
- Peut-on refuser cap emploi ✓ - Forum Chômage
- Peut-on refuser une visite médicale scolaire - Forum éducation
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4 réponses
Bonjour
si le passif (les dettes) est supérieur à l'actif vous avez interet à
la renonciation à succession de votre père, si vous avez des enfants ceux-ci devront renoncer également
cela n'annule aucun droit à la succession de vos grands parents.
cordialement
si le passif (les dettes) est supérieur à l'actif vous avez interet à
la renonciation à succession de votre père, si vous avez des enfants ceux-ci devront renoncer également
cela n'annule aucun droit à la succession de vos grands parents.
cordialement
Bonjour,
tout d'abord merci pour votre réponse
les jours passe et j ai plus d information concernant cette situation
j ai appris que mon père étais a 50% propriétaire de la maison ou habite ma grand mère, qui elle même détient 50% (depuis le décès de mon grand père)
donc par conséquent mon intérêt et celle de mes soeurs, serait de faire une acceptation sous bénéfice d inventair, étant donner que le passif serait inférieure à l'actif (50% d une maison)
ce que j aimerais comprendre c est que cela signifie t'il ?
Après calcule d inventair les dettes vont-elles nous êtres réclamer directement même que nous ne pouvons pas bénéficier des 50% directement ou vont-ils attendre le jour ou la maison nous appartiendras complètement ?
pour ce rembourser ?
Ou pire ce choix pourrait t'il obliger ma grand mère a vendre ça maison
(ce qui bien avidement mes impensable)
a savoir ma grand mère est protéger par un contrat de mariage depuis le décès de mon grand père il y a 20ans
ce qui empêchais mon père de pouvoir bénéficier directement de ça part
Concernant les quatres enfant il y a :
une mineure toujours a l école 12ans
une toujours a l école 20ans c est deux si vive chez leurs mère
une sans revenus 25ans propriétaire
et moi même 30ans avec revenus et locataire
merci d avance pour vos reponses
tout d'abord merci pour votre réponse
les jours passe et j ai plus d information concernant cette situation
j ai appris que mon père étais a 50% propriétaire de la maison ou habite ma grand mère, qui elle même détient 50% (depuis le décès de mon grand père)
donc par conséquent mon intérêt et celle de mes soeurs, serait de faire une acceptation sous bénéfice d inventair, étant donner que le passif serait inférieure à l'actif (50% d une maison)
ce que j aimerais comprendre c est que cela signifie t'il ?
Après calcule d inventair les dettes vont-elles nous êtres réclamer directement même que nous ne pouvons pas bénéficier des 50% directement ou vont-ils attendre le jour ou la maison nous appartiendras complètement ?
pour ce rembourser ?
Ou pire ce choix pourrait t'il obliger ma grand mère a vendre ça maison
(ce qui bien avidement mes impensable)
a savoir ma grand mère est protéger par un contrat de mariage depuis le décès de mon grand père il y a 20ans
ce qui empêchais mon père de pouvoir bénéficier directement de ça part
Concernant les quatres enfant il y a :
une mineure toujours a l école 12ans
une toujours a l école 20ans c est deux si vive chez leurs mère
une sans revenus 25ans propriétaire
et moi même 30ans avec revenus et locataire
merci d avance pour vos reponses
Bonjour
donc par conséquent mon intérêt et celle de mes soeurs, serait de faire une acceptation sous bénéfice d inventair, étant donner que le passif serait inférieure à l'actif (50% d une maison)
le nouveau nom de la succession sous bénéfice d'inventaire est "à concurrence de l'actif net"
passif inférieur à l'actif : cela reste à calculer !
votre père était à 50 % proprio de la maison mais la valeur de sa nue-propriété dépend de l'age de l'usufruitier (votre GM), cette nue propriété dont les enfants hériteront (ou la femme si testament ou DDV) seront soumis aux droits de succession
Après calcule d inventair les dettes vont-elles nous êtres réclamer directement
Oui, uniquement si vous acceptez la succession
https://droit-finances.commentcamarche.com/patrimoine/guide-patrimoine/743-accepter-un-heritage-sous-reserve-d-inventaire-ou-pure-et-simple/
Ou pire ce choix pourrait t'il obliger ma grand mère a vendre ça maison
Non, ils ne pourront pas obliger votre GM aà vendre
Mon pere est toujour marier legalement mais separer de cette deuxieme union
votre BM est appelée à la succession, votre père étant toujours son époux sauf si convention contraire lors de la séparation
https://www.service-public.fr
une mineure toujours a l école 12ans
la présence d'un enfant mineur oblige l'intervention du juge des tutelles pour mineurs, ce sera lui dit décidera si elle peut accepter ou refuser la succession
donc par conséquent mon intérêt et celle de mes soeurs, serait de faire une acceptation sous bénéfice d inventair, étant donner que le passif serait inférieure à l'actif (50% d une maison)
le nouveau nom de la succession sous bénéfice d'inventaire est "à concurrence de l'actif net"
passif inférieur à l'actif : cela reste à calculer !
votre père était à 50 % proprio de la maison mais la valeur de sa nue-propriété dépend de l'age de l'usufruitier (votre GM), cette nue propriété dont les enfants hériteront (ou la femme si testament ou DDV) seront soumis aux droits de succession
Après calcule d inventair les dettes vont-elles nous êtres réclamer directement
Oui, uniquement si vous acceptez la succession
https://droit-finances.commentcamarche.com/patrimoine/guide-patrimoine/743-accepter-un-heritage-sous-reserve-d-inventaire-ou-pure-et-simple/
Ou pire ce choix pourrait t'il obliger ma grand mère a vendre ça maison
Non, ils ne pourront pas obliger votre GM aà vendre
Mon pere est toujour marier legalement mais separer de cette deuxieme union
votre BM est appelée à la succession, votre père étant toujours son époux sauf si convention contraire lors de la séparation
https://www.service-public.fr
une mineure toujours a l école 12ans
la présence d'un enfant mineur oblige l'intervention du juge des tutelles pour mineurs, ce sera lui dit décidera si elle peut accepter ou refuser la succession
Un très grand merci pour vos réponses celle-ci m éclaire sur la situation
Une dernière question me vient a l'esprit,
dans le cas ou nous acceptions nous cinqes la succession,
les quatres enfant et la belle mère
le passif sera t il diviser de la même manière que l actif
ou ils vont récupérés chez la personnes qui as un revenu
en l occurrence moi même ?
(la belle mère étant invalide)
merci.
Une dernière question me vient a l'esprit,
dans le cas ou nous acceptions nous cinqes la succession,
les quatres enfant et la belle mère
le passif sera t il diviser de la même manière que l actif
ou ils vont récupérés chez la personnes qui as un revenu
en l occurrence moi même ?
(la belle mère étant invalide)
merci.
oui cela je comprend bien,merci
mais étant donner que le seules actif,
est cette nue propriété de mon père sur la maison de ma grand mère,
de se fait il ne peuvent récupérer directement les dettes sur la maison de ma grand mère
puisqu'elle est usufrutiere et ne vendras pas ça maison
Donc si j ai bien compris,
le passif (les dettes imaginons 40.000 euros) ceux-ci seront réclamer directement après clôture et acceptation des héritiers
a cette instant comment s effectueras
la division du passif (les dettes imaginons 40.000 euros) puisque il sera reclamer immédiatement
Ce passif est aussi répartie en fonction des droits de chacun?
Exemple
40.000 euros divisé en quatre héritiers 10.000 euros chacun a rembourser après la clôture de succession?
et si oui
mais que mes soeurs elles ne savent pas payer les dettes
(chacune leurs 10.000 euros selon la repartions, mineure,sans revenu,invalide situation propre a chacune)
du fais que je suis le seules a avoir un revenus
le plus facile pour les créancier serait de récupéré chez moi ?
est ce que j en cours le risque au final de devoir payer la totalité du passif ? (40.000 euros)
ou je ne suis tenu seulement de payer les 10.000 euros décider après répartition
excuser pour mon insistance mes vos réponse me sont utile
merci d avance.
mais étant donner que le seules actif,
est cette nue propriété de mon père sur la maison de ma grand mère,
de se fait il ne peuvent récupérer directement les dettes sur la maison de ma grand mère
puisqu'elle est usufrutiere et ne vendras pas ça maison
Donc si j ai bien compris,
le passif (les dettes imaginons 40.000 euros) ceux-ci seront réclamer directement après clôture et acceptation des héritiers
a cette instant comment s effectueras
la division du passif (les dettes imaginons 40.000 euros) puisque il sera reclamer immédiatement
Ce passif est aussi répartie en fonction des droits de chacun?
Exemple
40.000 euros divisé en quatre héritiers 10.000 euros chacun a rembourser après la clôture de succession?
et si oui
mais que mes soeurs elles ne savent pas payer les dettes
(chacune leurs 10.000 euros selon la repartions, mineure,sans revenu,invalide situation propre a chacune)
du fais que je suis le seules a avoir un revenus
le plus facile pour les créancier serait de récupéré chez moi ?
est ce que j en cours le risque au final de devoir payer la totalité du passif ? (40.000 euros)
ou je ne suis tenu seulement de payer les 10.000 euros décider après répartition
excuser pour mon insistance mes vos réponse me sont utile
merci d avance.
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