Stockage de combustible dans une copropriete
varaquarante
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Rochat1 Messages postés 12932 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 16 mars 2025 - 27 nov. 2012 à 10:52
Rochat1 Messages postés 12932 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 16 mars 2025 - 27 nov. 2012 à 10:52
Bonjour,
Dans une residence, un coproprietaire a fait installer dans le passe, dans son appartement en etage, un insert de chauffage au bois. Sur le palier qui dessert son appartement, partie commune mais dont il en a seul l' usage, ce coproprietaire stocke du bois de chauffage contrevenant au reglement de la copropriete sur' interdiction du stockage de produits inflammables. Quel recours peut etre envisage par les autres coproprietaires craignant un possible sinistre ou importation d' insectes xylophages?... doit il fournir une assurance specifique liee aux risques?... merci pour vos suggestions et remarques.
Dans une residence, un coproprietaire a fait installer dans le passe, dans son appartement en etage, un insert de chauffage au bois. Sur le palier qui dessert son appartement, partie commune mais dont il en a seul l' usage, ce coproprietaire stocke du bois de chauffage contrevenant au reglement de la copropriete sur' interdiction du stockage de produits inflammables. Quel recours peut etre envisage par les autres coproprietaires craignant un possible sinistre ou importation d' insectes xylophages?... doit il fournir une assurance specifique liee aux risques?... merci pour vos suggestions et remarques.
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Rochat1
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27 nov. 2012 à 10:52
27 nov. 2012 à 10:52
Bonjour,
Il faut prendre connaissance de votre règlement de copropriété afin de savoir si une interdiction de déposer des encombrants dans les parties communes de l'immeuble est mentionné. Si tel est les cas, vous faites respecter ledit règlement.
En principe ce genre d'interdiction est présente dans les règlements.
Cdlt.
Il faut prendre connaissance de votre règlement de copropriété afin de savoir si une interdiction de déposer des encombrants dans les parties communes de l'immeuble est mentionné. Si tel est les cas, vous faites respecter ledit règlement.
En principe ce genre d'interdiction est présente dans les règlements.
Cdlt.
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