Don manuel
Résolu
occultis 63
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17 nov. 2012 à 11:59
occultis 63 Messages postés 68 Date d'inscription vendredi 23 décembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 24 décembre 2021 - 17 nov. 2012 à 21:00
occultis 63 Messages postés 68 Date d'inscription vendredi 23 décembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 24 décembre 2021 - 17 nov. 2012 à 21:00
Bonjour,
Bien le bonjour , à vous
En mai 2011 mon père ma fait un don manuel de : 20 000 euros pour cela nous sommes passer devant le notaire qui ma fait remplir un formulaire ( 2735 )?? je crois ??? je ne me rappelle plus ?? pour les impots sur ce mon père ma fait le chèque devant le notaire et je l'ai poser à ma banque .
le problème je n'ai aucun justificatifs de ce don à part le bordereau de la banque et mes relevés bancaire le notaire ne ma rien donner ? j'aurai penser avoir une copie ou un double de ce formulaire remplie chez le notaire ? en fait je ne sais pas trop quel formulaire j'ai rempli puis je retrouver une trace de ce formulaire aux impots ? chez le notaire ? aux hypotheques ?
Merci de me renseigner
Bien amicalement
Bien le bonjour , à vous
En mai 2011 mon père ma fait un don manuel de : 20 000 euros pour cela nous sommes passer devant le notaire qui ma fait remplir un formulaire ( 2735 )?? je crois ??? je ne me rappelle plus ?? pour les impots sur ce mon père ma fait le chèque devant le notaire et je l'ai poser à ma banque .
le problème je n'ai aucun justificatifs de ce don à part le bordereau de la banque et mes relevés bancaire le notaire ne ma rien donner ? j'aurai penser avoir une copie ou un double de ce formulaire remplie chez le notaire ? en fait je ne sais pas trop quel formulaire j'ai rempli puis je retrouver une trace de ce formulaire aux impots ? chez le notaire ? aux hypotheques ?
Merci de me renseigner
Bien amicalement
3 réponses
condorcet
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17 nov. 2012 à 14:10
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chez le notaire ?
Un exemplaire de cette déclaration a été restituée au notaire par l'Administration avec les référence et date de l'enregistrement son enregistrement.
Votre notaire est en mesure de vous en délivrer photocopie.
Un exemplaire de cette déclaration a été restituée au notaire par l'Administration avec les référence et date de l'enregistrement son enregistrement.
Votre notaire est en mesure de vous en délivrer photocopie.
occultis 63
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17 nov. 2012 à 19:53
17 nov. 2012 à 19:53
Bonsoir , Condorcet et merci pour votre aide et sinon à part le notaire j'ai une autre possibilité pour avoir la photocopie de ce document ?? Je préfère eviter de voir ce notaire .....
Avez vous une idée ??
Merci
Bien cordialement
Avez vous une idée ??
Merci
Bien cordialement
occultis 63
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17 nov. 2012 à 21:00
17 nov. 2012 à 21:00
Merci à vous deux pour ces précieux renseignements
Bien amicalement
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