Don manuel

Résolu
occultis 63 Messages postés 73 Statut Membre -  
occultis 63 Messages postés 73 Statut Membre -
Bonjour,
Bien le bonjour , à vous

En mai 2011 mon père ma fait un don manuel de : 20 000 euros pour cela nous sommes passer devant le notaire qui ma fait remplir un formulaire ( 2735 )?? je crois ??? je ne me rappelle plus ?? pour les impots sur ce mon père ma fait le chèque devant le notaire et je l'ai poser à ma banque .
le problème je n'ai aucun justificatifs de ce don à part le bordereau de la banque et mes relevés bancaire le notaire ne ma rien donner ? j'aurai penser avoir une copie ou un double de ce formulaire remplie chez le notaire ? en fait je ne sais pas trop quel formulaire j'ai rempli puis je retrouver une trace de ce formulaire aux impots ? chez le notaire ? aux hypotheques ?
Merci de me renseigner
Bien amicalement

3 réponses

condorcet Messages postés 42010 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   18 328
 
chez le notaire ?
Un exemplaire de cette déclaration a été restituée au notaire par l'Administration avec les référence et date de l'enregistrement son enregistrement.
Votre notaire est en mesure de vous en délivrer photocopie.
1
occultis 63 Messages postés 73 Statut Membre 2
 
Bonsoir , Condorcet et merci pour votre aide et sinon à part le notaire j'ai une autre possibilité pour avoir la photocopie de ce document ?? Je préfère eviter de voir ce notaire .....
Avez vous une idée ??
Merci
Bien cordialement
0
Cfc
 
Un exemplaire est conservé au service des finances publiques (pôle enregistrement) dont vous dépendez. Vous pouvez leur demander une copie...à condition bien-sûr que le document ait bien été envoyé au fisc pour y être pris en compte. En demandant une copie au fisc, vous le saurez.
0
occultis 63 Messages postés 73 Statut Membre 2
 
Merci à vous deux pour ces précieux renseignements
Bien amicalement
0