Vente de véhicule PAP et vice caché
Résolu
natwork
Messages postés
16
Date d'inscription
dimanche 11 novembre 2012
Statut
Membre
Dernière intervention
10 mars 2016
-
11 nov. 2012 à 18:46
natwork - 19 nov. 2012 à 07:09
natwork - 19 nov. 2012 à 07:09
A voir également:
- Vente de véhicule PAP et vice caché
- Lettre autorisation vente véhicule succession ✓ - Forum Donation-Succession
- Décharge vente véhicule en l'état ✓ - Forum Automobile
- Modèle lettre arrangement amiable vice caché voiture - Guide
- Répartition prix de vente indivision - Guide
- Se défendre contre une accusation de vice caché maison - Forum Immobilier
7 réponses
absolument rien a faire il n y a aucune garantie entre particulier .
De plus votre acheteur etait au courant des defauts .
De plus votre acheteur etait au courant des defauts .
dany311
Messages postés
21247
Date d'inscription
jeudi 11 février 2010
Statut
Contributeur
Dernière intervention
3 avril 2025
6 467
11 nov. 2012 à 23:45
11 nov. 2012 à 23:45
bonjour
tout à fait d'accord avec tchoi
l'acheteur a eu le rapport du CT qui mentionnait les défauts
en plus il a essayé le véhicule.
aucun risque d'invoquer un vice caché.
et aucune garantie entre particuliers.
tout à fait d'accord avec tchoi
l'acheteur a eu le rapport du CT qui mentionnait les défauts
en plus il a essayé le véhicule.
aucun risque d'invoquer un vice caché.
et aucune garantie entre particuliers.
nemrod18
Messages postés
25533
Date d'inscription
vendredi 18 avril 2008
Statut
Membre
Dernière intervention
3 janvier 2022
4 742
Modifié par nemrod18 le 18/11/2012 à 19:57
Modifié par nemrod18 le 18/11/2012 à 19:57
Une bonne fois, tu l'envoies ch...r.
Il a quel âge le gamin, il est majeur ? alors envoies balader le père.
Il ne va pas te pourrir la vie pendant 107 ans ! la prochaine fois qu'il t'appelle, raccroche.
Avec moi, ce serait vite fait.
Passer pour un idiot aux yeux d'un imbécile est une volupté de fin gourmet.
Il a quel âge le gamin, il est majeur ? alors envoies balader le père.
Il ne va pas te pourrir la vie pendant 107 ans ! la prochaine fois qu'il t'appelle, raccroche.
Avec moi, ce serait vite fait.
Passer pour un idiot aux yeux d'un imbécile est une volupté de fin gourmet.
natwork
Messages postés
16
Date d'inscription
dimanche 11 novembre 2012
Statut
Membre
Dernière intervention
10 mars 2016
1
12 nov. 2012 à 08:01
12 nov. 2012 à 08:01
Vous êtes rassurants. J'ai remarqué en effet que la définition d'un vice caché par la loi est un défaut qui n'est pas connu de l'acheteur et qui est non visible. Dans mon cas l'acheteur et le vendeur étaient bien au courant de ce défaut de roulements avant, mentionné noir sur blanc sur le contrôle technique. Lorsque j'ai passé le contrôle, j'ai demandé à ce que tous les défauts sans contre visite obligatoire soient mentionnés, afin que l'acheteur sache exactement ce qu'il y a à faire sur le véhicule avant de l'acheter. Entre la première visite et l'achat il s'est écoulé une semaine, durant laquelle il avait toutes les possibilités de se renseigner du coût des réparations. Je vous assure qu'il n'y a pas eu tromperie de quelque sorte que ce soit. Il s'agit d'un véhicule de 40 ans, pièce de collection qui n'était pas en parfait état et que j'ai vendu à un prix parfaitement honnête, je ne l'ai pas vendu au prix de la pièce de collection comme si il avait été nickel. De plus j'ai baissé mon prix de 600€ après débat. Pour 600€ il peut refaire bien plus que les roulements avant.
J'espère ne jamais être ennuyé par la justice, j'ai versé une larme quand le camion est parti, je m'en suis séparé car nous allons bientôt avoir notre premier enfant ma femme et moi et nous n'utiliserons plus ce camion mais j'en étais fan.
Je l'ai revendu pour acheter une voiture et aujourd'hui j'ai peur d'utiliser cet argent par crainte qu'un jour il me soit réclamé.
J'espère ne jamais être ennuyé par la justice, j'ai versé une larme quand le camion est parti, je m'en suis séparé car nous allons bientôt avoir notre premier enfant ma femme et moi et nous n'utiliserons plus ce camion mais j'en étais fan.
Je l'ai revendu pour acheter une voiture et aujourd'hui j'ai peur d'utiliser cet argent par crainte qu'un jour il me soit réclamé.
nemrod18
Messages postés
25533
Date d'inscription
vendredi 18 avril 2008
Statut
Membre
Dernière intervention
3 janvier 2022
4 742
13 nov. 2012 à 10:47
13 nov. 2012 à 10:47
Comme il te l'a été indiqué, tu ne risques rien.
C'est à l'acheteur de prouver ce "fameux vice caché" et seul un expert peut "essayer" de le déterminer.
C'est à l'acheteur de prouver ce "fameux vice caché" et seul un expert peut "essayer" de le déterminer.
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
Bonjour à tous.
Je reviens pour donner quelques nouvelles, qui ne sont pas très bonnes en fait.
Le jeune homme m'avait rappelé dans la semaine, lui est toujours cordial et enchanté de son achat et du camion. Il m'appelait pour quelques conseils pour le changement des roulements.
Le souci c'est le papa, papa qui vient de m'appeler pour me dire qu'il n'y avait plus de souci pour les roulements, qu'ils les avaient trouvés sans problème et que ce serait changé dans la semaine. Ils ont vérifié le reste du camion je pense car il m'a dit qu'il n'y avait rien à signaler. A ce moment je commençais à être soulagé, mais cela n'a pas continué.
Il me dit qu'il a un souci avec le poids du véhicule. Le véhicule est un véhicule léger (permis B), le PTAC est donc de 3500Kg. Le problème c'est que sur le rapport du contrôle technique en date du 15/09/2012, sur l'essieu avant: 1667 daN et sur l'essieu arrière: 1957 daN, ce qui fait un total de 3624 daN, en Kg c'est encore un peu plus je crois.
Alors il me dit que cela est illégal et que ça l'ennui beaucoup. Il va donc faire peser le camion dans la semaine est revenir vers moi pour me tenir informé mais je crois bien que ce monsieur va vouloir faire annuler la vente.
Moi j'ai déjà du peser le camion (aménagé camping car) à la frontière Allemagne-Rep Tchèque, il y avait également un peu plus de 3,6T, on ne m'a pas ennuyé mais je sais que ce poids est réel.
Que peut-il se passer maintenant? Sachant que ce poids est mentionné sur le CT que l'acquéreur a eu tout loisir d'étudier avant la vente.
De plus, le véhicule est aménagé, d'où le surpoids. Que dira la loi dans ce cas? Que monsieur n'a qu'à retirer ou refaire l'aménagement, ou que je suis en tort d'avoir vendu un véhicule dont le poids réel dépasse le PTAC, avec contrôle technique qui le mentionne?
Depuis la vente je ne suis pas tranquille, cela me trotte toujours en tête, j'y pense tout le temps, me demandant ce qui va m'arriver.
D'avance merci pour vos réponses.
Je reviens pour donner quelques nouvelles, qui ne sont pas très bonnes en fait.
Le jeune homme m'avait rappelé dans la semaine, lui est toujours cordial et enchanté de son achat et du camion. Il m'appelait pour quelques conseils pour le changement des roulements.
Le souci c'est le papa, papa qui vient de m'appeler pour me dire qu'il n'y avait plus de souci pour les roulements, qu'ils les avaient trouvés sans problème et que ce serait changé dans la semaine. Ils ont vérifié le reste du camion je pense car il m'a dit qu'il n'y avait rien à signaler. A ce moment je commençais à être soulagé, mais cela n'a pas continué.
Il me dit qu'il a un souci avec le poids du véhicule. Le véhicule est un véhicule léger (permis B), le PTAC est donc de 3500Kg. Le problème c'est que sur le rapport du contrôle technique en date du 15/09/2012, sur l'essieu avant: 1667 daN et sur l'essieu arrière: 1957 daN, ce qui fait un total de 3624 daN, en Kg c'est encore un peu plus je crois.
Alors il me dit que cela est illégal et que ça l'ennui beaucoup. Il va donc faire peser le camion dans la semaine est revenir vers moi pour me tenir informé mais je crois bien que ce monsieur va vouloir faire annuler la vente.
Moi j'ai déjà du peser le camion (aménagé camping car) à la frontière Allemagne-Rep Tchèque, il y avait également un peu plus de 3,6T, on ne m'a pas ennuyé mais je sais que ce poids est réel.
Que peut-il se passer maintenant? Sachant que ce poids est mentionné sur le CT que l'acquéreur a eu tout loisir d'étudier avant la vente.
De plus, le véhicule est aménagé, d'où le surpoids. Que dira la loi dans ce cas? Que monsieur n'a qu'à retirer ou refaire l'aménagement, ou que je suis en tort d'avoir vendu un véhicule dont le poids réel dépasse le PTAC, avec contrôle technique qui le mentionne?
Depuis la vente je ne suis pas tranquille, cela me trotte toujours en tête, j'y pense tout le temps, me demandant ce qui va m'arriver.
D'avance merci pour vos réponses.
C'est ce que j'aimerais faire mais en étant sûr d'avoir raison.
Veux-tu dire que je ne risque rien en ayant vendu un véhicule dont le poids réel dépasse le PTAC?
Veux-tu dire que je ne risque rien en ayant vendu un véhicule dont le poids réel dépasse le PTAC?
nemrod18
Messages postés
25533
Date d'inscription
vendredi 18 avril 2008
Statut
Membre
Dernière intervention
3 janvier 2022
4 742
19 nov. 2012 à 00:22
19 nov. 2012 à 00:22
Il l'a acheté en connaissance de cause, et il lui suffit d'enlever quelques bricoles pour être dans la norme des 3.5 T.
Allez, arrêtes de te prendre la tête et celle des autres.
Il faut clore ce dossier, tu as eu toutes les réponses.
Allez, arrêtes de te prendre la tête et celle des autres.
Il faut clore ce dossier, tu as eu toutes les réponses.
11 nov. 2012 à 23:44