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Pension

karla13 Messages postés 1 Statut Membre -  
sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   -
Bonjour,
Mon conjoint a 2 enfants donc 1 vis avec nous. Est ce que mon conjoint doit continuer a verser une pension???

2 réponses

Réponse 1 / 2
jmp59 Messages postés 31960 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   3 802
 
Bonjour,

Il faut tenir au courant le JAF. C'est lui qui décidera.
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Réponse 2 / 2
sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   9 252
 
Bonsoir
Si la décision a été prise quand votre conjoint avait l'enfant à sa charge et l'autre à la charge de la mere, la pension sera donc maintenu.
Si c'est un changement de situation , alors, il faut saisir le JAF, comme l'a dit Jmp59
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