Amende dans le tram à Montpellier
Swifter
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Modifié par Swifter le 29/10/2012 à 22:06
zoulou33 Messages postés 36746 Date d'inscription vendredi 21 janvier 2005 Statut Contributeur Dernière intervention 27 octobre 2024 - 16 sept. 2013 à 00:11
zoulou33 Messages postés 36746 Date d'inscription vendredi 21 janvier 2005 Statut Contributeur Dernière intervention 27 octobre 2024 - 16 sept. 2013 à 00:11
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zoulou33
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30 oct. 2012 à 15:06
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Bonjour
Personnelle de quelle egnre d'info?.
Ils prendront nom et adresse et le nécessaire à l'établissement de l'amende.
Personnelle de quelle egnre d'info?.
Ils prendront nom et adresse et le nécessaire à l'établissement de l'amende.
droit63
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13 avril 2013
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30 oct. 2012 à 22:12
30 oct. 2012 à 22:12
Bonsoir
Rassurez-vous moi aussi il m'est t'arriver plusieurs fois la même et j'ai jamais rien eu a payer.
Mais vous n'aurez aucune amende a payer :
-A condition d'avoir charger votre carte de tram mensuellement ou annuellement
Normalement les contrôleurs mettent une amende au passager le jour même ou on se fait attraper lorsque la carte n'est pas charger ou quand on a pas de ticket de transport.
Quand les contrôleur prennent votre carte c'est juste pour vérifiez si elle
est chargé ou pas et si ils vous ont lâchez alors aurez rien du tout a payer;
Donc pas de panic !!!!!!
Cordialement
Rassurez-vous moi aussi il m'est t'arriver plusieurs fois la même et j'ai jamais rien eu a payer.
Mais vous n'aurez aucune amende a payer :
-A condition d'avoir charger votre carte de tram mensuellement ou annuellement
Normalement les contrôleurs mettent une amende au passager le jour même ou on se fait attraper lorsque la carte n'est pas charger ou quand on a pas de ticket de transport.
Quand les contrôleur prennent votre carte c'est juste pour vérifiez si elle
est chargé ou pas et si ils vous ont lâchez alors aurez rien du tout a payer;
Donc pas de panic !!!!!!
Cordialement
Bonjour,
Pour dresser un procès-verbal d'infraction, ils ne peuvent le faire qu'à partir de votre pièce d'identité, et relever son matricule, puis vous demander d'apposer votre signature.
Tout est codifié en France.
Cordialement
Pour dresser un procès-verbal d'infraction, ils ne peuvent le faire qu'à partir de votre pièce d'identité, et relever son matricule, puis vous demander d'apposer votre signature.
Tout est codifié en France.
Cordialement
bonsoir,
pensez vous ou non que je dois payer mon amende sachant qu ils n ont que mon nom prenom et tel de bon , ils ont une ancienne adresse a moi et une date de naissance eronée...
cdt b
merci
pensez vous ou non que je dois payer mon amende sachant qu ils n ont que mon nom prenom et tel de bon , ils ont une ancienne adresse a moi et une date de naissance eronée...
cdt b
merci
zoulou33
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16 sept. 2013 à 00:11
16 sept. 2013 à 00:11
Bonjour
Si un jour tu reçois une amende bien salée, ne viens pas te plaindre,. Oui il faudra la payer.
Si un jour tu reçois une amende bien salée, ne viens pas te plaindre,. Oui il faudra la payer.
Modifié par Swifter le 30/10/2012 à 21:52
13 nov. 2012 à 12:59