Vente d'un terrain et diagnostics
Martinique12
Messages postés
36
Statut
Membre
-
martinique12 -
martinique12 -
Bonjour,
Je suis nulle en informatique, j'écris et....j'efface.... pardon.
J'ai déjà écrit pour résoudre plusieurs problèmes, les uns liés aux autres dans une situation très compliquée.
Je suis propriétaire de deux terrains contigus. Sur l'un d'entre eux j'ai construit ma maison en 1998, je suis avec mon compagnon depuis presque 16 ans et il s'occupe de 'entretien de la maison et des terrains car je suis agée de 66 ans et cela devient dur (2800m²....)
J'ai 2 enfants que je ne vois plus depuis au moins 18 ans et ne peux les deshériter. Donc dans un autre chapitre j'ai posé des questions.
Désirant vendre ce 2ème terrain à mon compagnonje voudrais savoir si l'on peut
peut signer sous seing privé une promesse de vente dans laquelle il reconnait connaitre tous les inconvénients du terrain (innondable en partie puisque en bas d'une colline et recevant toutes les eaux du haut plus celle de la gauche car il y a aussi une pente de gauche à droite.... plus d'énormes blocs de roche) sans avoir besoin de faire procéder à des diagnostics qui coûtent.... Au moment de l'achat du terrain j'ai du faire faire une recherche par la SBTP sur les qualités du terrain cela m'a couté 18000 Frs...)
L'intérêt de lui vendre ce terrain est que ma maison est logiquement desservie par une servitude de passage sur un terrain voisin par le haut mais que ce monsieur a bétonné, s'en sert comme parking et rend l'accès inaccessible. Etant propriétaire des 2 terrains le 2ème (celui que je veux vendre à mon compagnon) ayant une entrée il argue de ce fait.
Donc en vendant je n'aurais plus d'autre accès que celui par le terrain voisin (duement indiqué sur le titre de propriété )
Mon but est de proposer à ce voisin la vente de ces 45m² de servitude et ainsi l'argent servirait à payer les frais de notaire du terrain acheté par mon compagnon qui me créerait sur l'acte l'autorisation de passage sur son terrain (on ne sait jamais).
Merci à tous ceux qui auront eu le courage de me lire jusqu'au bout et de m'aider?
Je suis nulle en informatique, j'écris et....j'efface.... pardon.
J'ai déjà écrit pour résoudre plusieurs problèmes, les uns liés aux autres dans une situation très compliquée.
Je suis propriétaire de deux terrains contigus. Sur l'un d'entre eux j'ai construit ma maison en 1998, je suis avec mon compagnon depuis presque 16 ans et il s'occupe de 'entretien de la maison et des terrains car je suis agée de 66 ans et cela devient dur (2800m²....)
J'ai 2 enfants que je ne vois plus depuis au moins 18 ans et ne peux les deshériter. Donc dans un autre chapitre j'ai posé des questions.
Désirant vendre ce 2ème terrain à mon compagnonje voudrais savoir si l'on peut
peut signer sous seing privé une promesse de vente dans laquelle il reconnait connaitre tous les inconvénients du terrain (innondable en partie puisque en bas d'une colline et recevant toutes les eaux du haut plus celle de la gauche car il y a aussi une pente de gauche à droite.... plus d'énormes blocs de roche) sans avoir besoin de faire procéder à des diagnostics qui coûtent.... Au moment de l'achat du terrain j'ai du faire faire une recherche par la SBTP sur les qualités du terrain cela m'a couté 18000 Frs...)
L'intérêt de lui vendre ce terrain est que ma maison est logiquement desservie par une servitude de passage sur un terrain voisin par le haut mais que ce monsieur a bétonné, s'en sert comme parking et rend l'accès inaccessible. Etant propriétaire des 2 terrains le 2ème (celui que je veux vendre à mon compagnon) ayant une entrée il argue de ce fait.
Donc en vendant je n'aurais plus d'autre accès que celui par le terrain voisin (duement indiqué sur le titre de propriété )
Mon but est de proposer à ce voisin la vente de ces 45m² de servitude et ainsi l'argent servirait à payer les frais de notaire du terrain acheté par mon compagnon qui me créerait sur l'acte l'autorisation de passage sur son terrain (on ne sait jamais).
Merci à tous ceux qui auront eu le courage de me lire jusqu'au bout et de m'aider?
A voir également:
- Vente d'un terrain et diagnostics
- Répartition prix de vente indivision - Guide
- Prix terrain agricole - Accueil - Achat-Vente
- Decharge de vente - Accueil - Modèles de lettres Patrimoine
- Modèle de lettre pour terrain non entretenu - Accueil - Modèles de lettre voisinage
- Terrain de pétanque et voisins ✓ - Forum Immobilier
3 réponses
bonjour
le courage de vous lire comme vous dites , le même qui vous empêche de répondre à mon commentaire .
Vous avez l'air d'une personne fort sympathique, mais vos questions sont un peu répétitives ( si si j'ai lu les 4 ) , difficilement compréhensibles ( la partie sur les servitudes principalement )
bref je vous donne un conseil gratuit : allez chez votre notaire lui poser toutes ces questions, votre cas est trop compliqué pour être traité sur ce forum, car en plus il manque des éléments ( le terrain avec compromis de 3 ans c'est pour votre compagnon, pourquoi ne pas l'avoir précisé ??)
alors lâchez votre clavier, prenez votre téléphone et hop rdv chez le notaire
avec les documents sous les yeux il y verra plus clair
un avocat aussi
le courage de vous lire comme vous dites , le même qui vous empêche de répondre à mon commentaire .
Vous avez l'air d'une personne fort sympathique, mais vos questions sont un peu répétitives ( si si j'ai lu les 4 ) , difficilement compréhensibles ( la partie sur les servitudes principalement )
bref je vous donne un conseil gratuit : allez chez votre notaire lui poser toutes ces questions, votre cas est trop compliqué pour être traité sur ce forum, car en plus il manque des éléments ( le terrain avec compromis de 3 ans c'est pour votre compagnon, pourquoi ne pas l'avoir précisé ??)
alors lâchez votre clavier, prenez votre téléphone et hop rdv chez le notaire
avec les documents sous les yeux il y verra plus clair
un avocat aussi
Merci à Kason, je lui souhaite de ne pas être confronté àç une telle situation. En Martinique les notaires ne donnent que des renseignements sur des act's qu'il peuvent faire et leur rapporter, pour eux tout se passe par eux notamment les promesses sous seing privé n'existent pas .. sloup. Merci encore
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Les notaires et avocats ne voient que leur intéret : preuve une réponse de notaire toute promesse doit passer par un notaire, c'est faux, sous seing privé à condition de la faire enregistrer sous 10 jours.
Mes questions étaient simples (me semblait il),: la première pouvais je vendre un droit de servitude au propriétaire du terrain sur lequel il est
la seconde : pouvais je mettre le délai que je souhaitais en commun accord avec mon compagnon (non pacsé) pour la réalisation de la vente
la dernière : une vente sous seing privé avec un acheteur connaissant bien le terrain et l'acceptant comme tel ceci indiqué sur la promesse et la vente définitive est elle possible
Si j'ai donné des détails j'en suis désolée c'était dans le but de paraitre moins sotte et saugrenue en fait je ne suis qu'une andouille qui si elle ne peut pas payer ne fait rien je ne le savais pas. d'où ma déception.
Merci encore
1) vous pouvez vendre la partie de terrain qui est sous servitude, pas la servitude en elle même
2) pour le délai : 18 mois maximum sont tolérés , au delà il faudra prolonger au fur et à mesure
( et tant qu'il n'a pas payé, ça engage les héritiers de vendre, mais à la fin de celui ci ou des prolongations, si vous décédez entre temps, les héritiers peuvent casser la vente )
3) je ne comprends pas pourquoi à l'achat du terrain c'est vous qui aviez l'étude , et qu'auj en tant que vendeur c'est à vous de le faire
je parie que cette étude est encore valable, il suffit à mon avis de rajouter l'Etat des Risques naturels et technologiques
Mais oui, votre compagnon peut acheter 'en l'état ' il s'agit de bien rédiger le ss sein en ce sens
Merci mille fois. Vos réponses vont beaucoup m'aider.
Effectivement c'est les 45m² de terrain qui servent de droit de passage que je veux vendre au voisin puisque en l'occurence je peux accéder à ma maison du 1er terrain par l'entrée du3ème
terrain que je veux vendre à mon compagnon.
Vous l'avez cpmpris n'ayant pas trop de moyens, si ce voisin accepte cet argent me permettra d'aider mon compagnon à payer les frais notariés pour réaliser l'achat du terrain que je veux lui vendre..
La recherche SBTP avait été faite en 1999 ou 2000 car j'avais envisagé une construction sur ce terrain et j'ai du abandonner car opérée à coeur ouvert cela représentait trop de soucis pour moi.
Vpous avez raison je vais me renseigner à savoir si elle est définitive et peut servir ou si le seul fait pour mon compagnon d'accepter tel qu'est le terrain suffit.
Voilà maintenant vous comprendrez mieux mes motivations et pardon pour mes cafouillages et merci pour votre patience kasom