Pose d'une cloture composite
natasevil
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BmV Messages postés 98528 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Je vous explique mon probleme:
Je viens d'acheter une maison individuelle recemment et j'ai décidé de poser une cloture en composite sur l'arrière de mon terrain car j'ai deux chiens (Un cané corso et un malinoi catégorie 2).Il faut savoir que je pose cette cloture sur mon terrain afin d'eviter tout probleme de voisinage et de sécurité.Or ce matin j'ai reçu un courrier de ma mairie (suite à une plainte de voisinage)me demandant de ne pas dépasser une hauteur total de 1,50m dont 0,80 pour la partie pleine mais le probleme s'est que mes chiens peuvent passer au dessus et que si cela arrivé, engageré ma responsabilité en cas d'accident.
Pour ma part ma cloture ne dépassera pas les 1,80m(enfin si je peut la monter).
Que doit-je faire?
Je vous explique mon probleme:
Je viens d'acheter une maison individuelle recemment et j'ai décidé de poser une cloture en composite sur l'arrière de mon terrain car j'ai deux chiens (Un cané corso et un malinoi catégorie 2).Il faut savoir que je pose cette cloture sur mon terrain afin d'eviter tout probleme de voisinage et de sécurité.Or ce matin j'ai reçu un courrier de ma mairie (suite à une plainte de voisinage)me demandant de ne pas dépasser une hauteur total de 1,50m dont 0,80 pour la partie pleine mais le probleme s'est que mes chiens peuvent passer au dessus et que si cela arrivé, engageré ma responsabilité en cas d'accident.
Pour ma part ma cloture ne dépassera pas les 1,80m(enfin si je peut la monter).
Que doit-je faire?
A voir également:
- Installer cloture composite
- Mon propriétaire n'a pas installer de détecteur de fumée - Guide
- Clôture pel - Guide
- Dossier cloturé caf - Forum CAF
- Le maire peut-il faire détruire une clôture - Forum Immobilier
- Dégradation clôture privative - Forum Voisinage
10 réponses
"il se base sur le plan d'urbanisme de ma commune." : et il stipule quoi exactement ce règlement concernant les clôtures ?
Précision : demander à le lire personnellement.
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Bonjour ,
Une suggestion , avez vous pensé à realiser cette cloture à l'interieur de votre terrain, en retrait de la cloture separative. Si vous laissez une petite marge entre la cloture et votre projet ...
Quoi qu'il en soit, dans vos courriers avec l'urbanisme de la mairie, vous preciserez qu'une cloture de 1,5 m n'empechera pas vos chiens de "sortir" et que compte tenu des limites imposées, votre responsabilité ne saurait etre engagée.
Une suggestion , avez vous pensé à realiser cette cloture à l'interieur de votre terrain, en retrait de la cloture separative. Si vous laissez une petite marge entre la cloture et votre projet ...
Quoi qu'il en soit, dans vos courriers avec l'urbanisme de la mairie, vous preciserez qu'une cloture de 1,5 m n'empechera pas vos chiens de "sortir" et que compte tenu des limites imposées, votre responsabilité ne saurait etre engagée.
Bonjour Foyer,
Il est écrit : Il faut savoir que je pose cette clôture sur mon terrain
On peut donc supposer, intérieur de bornes, mais...
Il est écrit : Il faut savoir que je pose cette clôture sur mon terrain
On peut donc supposer, intérieur de bornes, mais...
"un courrier de ma mairie me demandant de ne pas dépasser une hauteur total de 1,50m " : et sur quel texte légal ou réglementaire se base cette interdiction ???
Apparemment il se base sur le plan d'urbanisme de ma commune.J'ai essayé de leur expliquer mon probleme aujourd'hui en mairie mais il me réponde qu'ils ne peuvent pas faire d'exception malgrés que j'ai deux chiens.
Donc je ne sait plus quoi faire car si mes chiens passent au dessus de la cloture de 1,50m et blessent quelqu'un sa va etre de ma faute en gros.
(d'apres ce que l'assistante du maire m'a expliqué)
Aidé moi
Donc je ne sait plus quoi faire car si mes chiens passent au dessus de la cloture de 1,50m et blessent quelqu'un sa va etre de ma faute en gros.
(d'apres ce que l'assistante du maire m'a expliqué)
Aidé moi
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