Droit de passage sur ma propriété

artabent Messages postés 5 Date d'inscription jeudi 27 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 27 septembre 2012 - Modifié par gerber1 le 27/09/2012 à 10:50
nemrod18 Messages postés 25533 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 - 27 sept. 2012 à 13:15
Bonjour,
voila dernieremen, mon voisain qui est enclavé et qui na auqun document prouvent l éxistance d un tirtre de droi de passage traversent MA PROPRIETE pour rentrée chez lui
(je lui toléré laxée sur ma propriétée. pas de documents la tolérence cest faite verbalement)bref se dernier a vue le chemain daxée qu il lui permé de rentré chez lui inodée par les derniere forte pluits qui a ausi aucasioné le débordement des eaux ussées de la comune sur ma propriétée (le passage a était bloqué une demi journée) J ais resus une semaine plus tard une covocation a comparaitre devent un tribunal??
les faits remonte afin 2009/ets le jugement cet prononcé Aout 2012.
2ans et 6 mois de procedure ;L article 700 ma était refusait plus de 3000euro de frais (avocats géomettre ext;;ext...) verdicte pour 3ans de procé ( condane "artabent" a enlevé une buse de diamétre 80 sur sa propriété???(un clapé enti retour a etai instalé par la comune pour évitée une éventuel remonté des eaux ussées sur ma propriété cet traveaux on aité réalisé a ma demende pendent la procédure ya 6ou7 mois se sistemme de clapé entiretour condane tout fonxtionemen de buse se trouvent en amont ,j ais qand meme condané cette buse ^^)
Voila etre trop brave aqoi sa maine;; ma qestion est
suis je dans mes droits si je veux plus qu ils entre sur ma propriété?

Merci pour vos réponses.

6 réponses

nemrod18 Messages postés 25533 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 4 745
Modifié par nemrod18 le 27/09/2012 à 11:06
Bonjour,

Votre orthographe est naturelle ou vous vous forcez pour faire un genre ?

J'en reste sans voix.

PS, je viens de lire votre présentation et je comprends mieux, surtout l'humour.
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artabent Messages postés 5 Date d'inscription jeudi 27 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 27 septembre 2012
27 sept. 2012 à 12:53
bonjour désidément ces si importen orthographe mon probléme cet sur une interdiction de passage sur une propriétée privé (aussi mon orthographe ok ^^ je suis désolé mes mon niveau scolaire me permé pas d améliorai mon orthographe mes de me faire comprendre un minimun)
je vous pésente toutte mes escuses si linportence de mon probleme sarette sure des fautes je voulai juste savoire si oui ou non javais le droid de fermée laxcée sur ma propriétée suis désolé
cordialement artabent (ya des personne qui soufres de leur endicape sure le regard que leur porte les gents dans la sociétée je me considére comme une persone qui soufre de ne pas savoire ecrire et de resevoire des remarques ,je suis trés touché pour lintérai que vous porté en mon égard)
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Le-Passant Messages postés 1173 Date d'inscription mardi 11 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 30 mai 2018 336
27 sept. 2012 à 11:07
Bonjour,

Par pitié faites un effort pour l'orthographe et la grammaire.
C'est en plus du Bonjour et SVP une autre forme de politesse envers les contributeurs du forum.
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artabent Messages postés 5 Date d'inscription jeudi 27 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 27 septembre 2012
27 sept. 2012 à 12:36
bonjours je suis désolé pour mes fautes et se nais pas de ma fautes si je fait des fautes pas était a lécole juste le niveau ce2 jais comencé a travaillé treé jeune donc manque de conaissance pour ecrire mes trés fort manuellement mes avez vous comprie mon méssage? si oui cet lésentiel la compréention et le mettre mot de toutte résolution et pour la politesse je mescuse.
cordialement Artabent merci a vous
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Bonjour,

Non.
Si quelqu'un avait compris, il aurait sûrement déjà répondu.
Je pense qu'il doit manquer des informations dans ce que vous écrivez.
Je n'ai rien compris à l'histoire du procès, de l'innondation et de la buse.

Si vous ne pouvez pas améliorer la grammaire, faites plus court et droit au but, avec une liste chronologique par exemple :
- en telle année c'était comme ça
- en telle année j'ai fait ça
- en telle année il a fait ça
- aujourd'hui il se passe ça
- ...

Cordialement,
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nemrod18 Messages postés 25533 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 4 745
27 sept. 2012 à 12:56
Ne voyez rien d'agressif dans mon message, je voulais seulement comprendre.
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gerber1 Messages postés 15865 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 967
27 sept. 2012 à 12:49
Bonjour
Un peu de compassion pour ce "" artabent ""tout le monde ne peut pas faire
mat..... sup ( ernelle ).et avoir un correcteur d'hortaugraffe .

cdlt à toutes les personnes qui pourraient lui apporter des réponses à son problème.
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nemrod18 Messages postés 25533 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 4 745
27 sept. 2012 à 12:52
Bonjour,

N'es tu pas toi même de cette ile, La Réunion ?
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artabent Messages postés 5 Date d'inscription jeudi 27 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 27 septembre 2012
27 sept. 2012 à 13:12
bonjour
et merci pour tout je suis désolé pour mes fautes désolé je men excuse.
je viend directement au probleme voila.
je voudrai savoire si oui ou non je peut refusée a mes voisain de traversé ma propriétée pour qu il puise rentrée chez eux? ils on auqun document et aucune autorisation ecrite pour .
si ya deja un droit de passage qui désert un autre voisain ,je peut lobliger a emprenter selui si ?
sinon mon térain servira a desérvire les habitens enclavé, et il aura plus ocune valeur de plus la surface constructible sera réduite une grose perte sa non?

Cordialemen Artabent merci
oui je suis de la Réunion
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nemrod18 Messages postés 25533 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 4 745
27 sept. 2012 à 13:15
Si aucun document officiel n'existe, vous pouvez légitimement refuser le passage des voisins.
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