Huissier dette et concubin merci
sandrary
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MOIMEME -
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Bonjour,
Bonjour,
Voila mon histoire on a tous un passé et dans le mien, j'ai une dette qui s'élève maintenant à 6120e chez cofids dont je n'ai jamais parler a mon concubin car c'est mon passé ma dette et je veux assumée seul.
Mais voila qu'aujourd'hui elle remonte a la surface avec la visite d'un huissier qui m'a déposé devant mon portail une ordonnance d'injonction de payer executoire, ainsi qu'un commandement de payer avant saisie vente et un ordre de virement.
Pour le moment je n'ai rien signé et j'ai bien l'intention de faire façe a ça!
Mais j'ai quelques question a vous posez,
Le logement est qu'au nom de mon concubin ceci depuis juillet 2011 ainsi que toutes factures, mais le connaissant en plus lui par contre au niveau de ses meubles il n'a pas du garder toutes ses factures.
Donc l'huissier peut il venir saisir chez lui ou je vis? je lis souvent que non et si oui par qu'elle moyen???
Après je veux lui renvoyé la photocopie de bail avec aussi son ordre de virement a auteur de 50e par mois mais je peux aller jusqu'à 100e donc je préfère demander 50e pour pas me retrouver avec des échéances de200e que certains mois je ne pourrais pas assumer, es que ça vous sembles convenable comme demande d'arrangement et pensez vous que ça va être acceptable???
En sachant aussi que certains moi je peux faire des virement aussi de mon coté plus élevé car moi aussi je veux en finir???
Maintenant autre chose la saisie sur mon compte, beaucoup de gens on cette situation a qui on laisse 450e pour vivre moi je suis auto entrepreneur donc je peux resté 3 mois sans rien puis recevoir une facture de 1200 comme 1400 comme 800 ou 600e;
D'ou je ne peux pas me permettre de grosse mensualités mais que je souhaites quand même payer! hors si on me fait une saisie sur compte et qu'on me laisse le minimum moi c'est le brut que je touche j'ai encore le virement a l'urssaf a faire donc je ne peux pas me retrouver face à cette solution comment cela ce passe?
Et m'a dernière questions combien de temps vont prendre toutes ces procédures?
Et vers qui puis-je me diriger pour avoir le meilleur appuie, conseilles, aides et solution a mon problème!
Voila je vous remercie d'avance pour vos réponses et votre aide.
Cordialement
Bonjour,
Voila mon histoire on a tous un passé et dans le mien, j'ai une dette qui s'élève maintenant à 6120e chez cofids dont je n'ai jamais parler a mon concubin car c'est mon passé ma dette et je veux assumée seul.
Mais voila qu'aujourd'hui elle remonte a la surface avec la visite d'un huissier qui m'a déposé devant mon portail une ordonnance d'injonction de payer executoire, ainsi qu'un commandement de payer avant saisie vente et un ordre de virement.
Pour le moment je n'ai rien signé et j'ai bien l'intention de faire façe a ça!
Mais j'ai quelques question a vous posez,
Le logement est qu'au nom de mon concubin ceci depuis juillet 2011 ainsi que toutes factures, mais le connaissant en plus lui par contre au niveau de ses meubles il n'a pas du garder toutes ses factures.
Donc l'huissier peut il venir saisir chez lui ou je vis? je lis souvent que non et si oui par qu'elle moyen???
Après je veux lui renvoyé la photocopie de bail avec aussi son ordre de virement a auteur de 50e par mois mais je peux aller jusqu'à 100e donc je préfère demander 50e pour pas me retrouver avec des échéances de200e que certains mois je ne pourrais pas assumer, es que ça vous sembles convenable comme demande d'arrangement et pensez vous que ça va être acceptable???
En sachant aussi que certains moi je peux faire des virement aussi de mon coté plus élevé car moi aussi je veux en finir???
Maintenant autre chose la saisie sur mon compte, beaucoup de gens on cette situation a qui on laisse 450e pour vivre moi je suis auto entrepreneur donc je peux resté 3 mois sans rien puis recevoir une facture de 1200 comme 1400 comme 800 ou 600e;
D'ou je ne peux pas me permettre de grosse mensualités mais que je souhaites quand même payer! hors si on me fait une saisie sur compte et qu'on me laisse le minimum moi c'est le brut que je touche j'ai encore le virement a l'urssaf a faire donc je ne peux pas me retrouver face à cette solution comment cela ce passe?
Et m'a dernière questions combien de temps vont prendre toutes ces procédures?
Et vers qui puis-je me diriger pour avoir le meilleur appuie, conseilles, aides et solution a mon problème!
Voila je vous remercie d'avance pour vos réponses et votre aide.
Cordialement
A voir également:
- Dois je payer les dettes de mon concubin
- Tarif notaire reconnaissance de dette - Guide
- Doit on payer les dettes de ses frères et sœurs - Forum Donation-Succession
- Décharge de paiement - Accueil - Modèles de lettres Patrimoine
- Ifm payer tous les mois - Forum salariés
- Je ne peux plus payer ma loa forum - Forum crédit consommation
2 réponses
J'ai souvent lu que si on était concubin il ne pouvait pas rentré car moi je n'ai rien a mon nom a part mes papiers perso et oui ma télé lcd c'est tout tout le reste c'est des dons de sa famille ca va etre dur a prouvé!
bonsoir (merci de ne poster qu'une fois vos question)
- les meubles de votre domicile sont considéré vous appartenir pour moitié, donc il peux saisir, sauf de lui prouver que ils appartiennent a votre conjoint.
si le mobilier ne représente pas une forte valeur il y'a peu de chance qu'il saisisse dans ce cas
- si vous faites un accord de paiement cela dépend de votre créancier qui acceptera ou pas votre proposition, faites pencher la balance, en faisant un premier versement un peu supérieur, et en affirmant que les mois ou vous pourrez donner plus vous le ferez, mais que pour être sur de pouvoir payer vous ne pouvez pas vous engager a plus que 100 par mois
- pour la saisie sur compte, pas de raison qu'elle arrive si vous ouvrez le dialogue et mettez en place un échéancier.
Il ne faut bien sur pas attendre plusieurs semaines avant de le faire
- les meubles de votre domicile sont considéré vous appartenir pour moitié, donc il peux saisir, sauf de lui prouver que ils appartiennent a votre conjoint.
si le mobilier ne représente pas une forte valeur il y'a peu de chance qu'il saisisse dans ce cas
- si vous faites un accord de paiement cela dépend de votre créancier qui acceptera ou pas votre proposition, faites pencher la balance, en faisant un premier versement un peu supérieur, et en affirmant que les mois ou vous pourrez donner plus vous le ferez, mais que pour être sur de pouvoir payer vous ne pouvez pas vous engager a plus que 100 par mois
- pour la saisie sur compte, pas de raison qu'elle arrive si vous ouvrez le dialogue et mettez en place un échéancier.
Il ne faut bien sur pas attendre plusieurs semaines avant de le faire
Ne lui laisse pas entre, demande lui de voir une autorisation du JEX. Dits lui que le logement est a votre nom uniquement et que vous l'avais déjà signale, montre lui une copie du bail de l'appartement et indiquez lui le cas échéant qu'aucun des meubles qui est chez vous n'appartient à votre amie. Vous n'avez d'ailleurs pas à en justifier. Si il y a des bien vous tenu de fournier une liste à l'huissier donc préparé la avant.
Un rappelle
L'huissier de justice ne peut procéder aux opérations de saisie qu'à l'issue d'un délai de huit jours suivant le commandement de payer signifié au débiteur. L'huissier de justice doit présenter une copie du commandement préalable au tiers.(art. D 99) Une copie de l'acte doit également être signifiée au débiteur, huit jours au plus tard après la saisie, cet acte de saisie informe le débiteur qu'il dispose d'un délai d'un mois à compter de la signification pour procéder à la mise en place d'une vente amiable des biens saisis.(art. D103)
En gros si le huissier na pas signale directement a votre ami il est mal, il lui faut son signature pas le votre
Celui-ci doit déclarer les biens qu'il détient pour le compte du débiteur, et l'éventuelle existence d'une saisie antérieure. (art. D 99) Donné lui la liste.
Précision - la saisie entre les mains d'un tiers emporte indisponibilité des biens. La garde desbiens est confiée au tiers qui peut la refuser ou demander d'en être déchargé à tout moment (art. D 101 - al.5 et D 104). L'huissier désigne alors un nouveau gardien et fait procéder à l'enlèvement des biens saisis (art D 104). A dire que les biens de ton ami reste chez vous en attendant, tu peux lui dire que tu ne veux pas garder les biens et la il est oblige de les prendre tout de suite.
LES BIENS INSAISISSABLES
Ce sont :
- La literie : l'huissier doit laisser 1 sommier et 1 matelas par personne, les objets de ménage nécessaire à la conservation, à la préparation et à la consommation des denrées alimentaires : le réfrigérateur, la cuisinière etc.
La table et les chaises permettant de prendre les repas en commun, les denrées alimentaires, les appareils nécessaires au chauffage, une machine à laver le linge, les vêtements, le linge de maison, les objets et produits nécessaires aux soins corporels et à l'entretien des lieux.
- Une armoire pour ranger le linge et un meuble pour y placer les objets ménagers.
- Les instruments de travail nécessaires à l'exercice personnel de l'activité professionnelle (travail à domicile ou artisan),
- Les objets indispensables aux handicapés ou destinés aux soins des personnes malades, les objets d'enfants, les livres et autres objets nécessaires à la poursuite des études ou à la formation professionnelle,
- Les souvenirs à caractère personnel ou familial : c'est à vous d'apporter la preuve du caractère personnel ou familial de l'objet. Pour cela tous les modes de preuve sont admis, le plus simple étant le testament désignant l'objet et le légataire.
- Les objets scellés dans les murs ne sont pas saisissables : ils sont considérés comme faisant partie des murs, par exemple une cuisine aménagée n'est pas saisissable.
En cas de doute sur le caractère saisissable de l'objet, l'huissier a recours à différents critères pour saisir ou non le bien : la valeur de l'objet est très élevée : c'est un vêtement, mais il s'agit d'un manteau de fourrure de prix : il sera saisi. Le nombre d'objet identique ou ayant une fonction similaire ; une cuisinière, un micro onde, une rôtissoire, seront saisis le micro onde et la rôtissoire. Réfrigérateur et congélateur, le congélateur sera saisi ; L'utilité de l'objet en question, s'il est considéré que vous pouvez assurer vos besoins normaux sans ce bien, il sera saisi.
J'avais un ami qui a carrément tout clouée au sol, canapés, meubles, ect....
Un rappelle
L'huissier de justice ne peut procéder aux opérations de saisie qu'à l'issue d'un délai de huit jours suivant le commandement de payer signifié au débiteur. L'huissier de justice doit présenter une copie du commandement préalable au tiers.(art. D 99) Une copie de l'acte doit également être signifiée au débiteur, huit jours au plus tard après la saisie, cet acte de saisie informe le débiteur qu'il dispose d'un délai d'un mois à compter de la signification pour procéder à la mise en place d'une vente amiable des biens saisis.(art. D103)
En gros si le huissier na pas signale directement a votre ami il est mal, il lui faut son signature pas le votre
Celui-ci doit déclarer les biens qu'il détient pour le compte du débiteur, et l'éventuelle existence d'une saisie antérieure. (art. D 99) Donné lui la liste.
Précision - la saisie entre les mains d'un tiers emporte indisponibilité des biens. La garde desbiens est confiée au tiers qui peut la refuser ou demander d'en être déchargé à tout moment (art. D 101 - al.5 et D 104). L'huissier désigne alors un nouveau gardien et fait procéder à l'enlèvement des biens saisis (art D 104). A dire que les biens de ton ami reste chez vous en attendant, tu peux lui dire que tu ne veux pas garder les biens et la il est oblige de les prendre tout de suite.
LES BIENS INSAISISSABLES
Ce sont :
- La literie : l'huissier doit laisser 1 sommier et 1 matelas par personne, les objets de ménage nécessaire à la conservation, à la préparation et à la consommation des denrées alimentaires : le réfrigérateur, la cuisinière etc.
La table et les chaises permettant de prendre les repas en commun, les denrées alimentaires, les appareils nécessaires au chauffage, une machine à laver le linge, les vêtements, le linge de maison, les objets et produits nécessaires aux soins corporels et à l'entretien des lieux.
- Une armoire pour ranger le linge et un meuble pour y placer les objets ménagers.
- Les instruments de travail nécessaires à l'exercice personnel de l'activité professionnelle (travail à domicile ou artisan),
- Les objets indispensables aux handicapés ou destinés aux soins des personnes malades, les objets d'enfants, les livres et autres objets nécessaires à la poursuite des études ou à la formation professionnelle,
- Les souvenirs à caractère personnel ou familial : c'est à vous d'apporter la preuve du caractère personnel ou familial de l'objet. Pour cela tous les modes de preuve sont admis, le plus simple étant le testament désignant l'objet et le légataire.
- Les objets scellés dans les murs ne sont pas saisissables : ils sont considérés comme faisant partie des murs, par exemple une cuisine aménagée n'est pas saisissable.
En cas de doute sur le caractère saisissable de l'objet, l'huissier a recours à différents critères pour saisir ou non le bien : la valeur de l'objet est très élevée : c'est un vêtement, mais il s'agit d'un manteau de fourrure de prix : il sera saisi. Le nombre d'objet identique ou ayant une fonction similaire ; une cuisinière, un micro onde, une rôtissoire, seront saisis le micro onde et la rôtissoire. Réfrigérateur et congélateur, le congélateur sera saisi ; L'utilité de l'objet en question, s'il est considéré que vous pouvez assurer vos besoins normaux sans ce bien, il sera saisi.
J'avais un ami qui a carrément tout clouée au sol, canapés, meubles, ect....
La législation juridique et financière évolue en permanence...
a la limite votre concubin peux faire une attestation comme quoi le bail est a son nom et que vous êtes la qu'a titre gratuit.
de toute façon la procédure de saisie vente des biens meubles, quand en plus il faut séparer le meuble qui est présumé vous appartenir a 2. n'est pas rentable, a moins d'avoir des meubles qui ont beaucoup de valeur (ce qui est rare aujourd'hui) , et avec un engagement de paiement il ne le fera pas