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1 réponse
Utilisateur anonyme
4 sept. 2012 à 20:38
4 sept. 2012 à 20:38
bonjour :
Je ne comprends pas bien, celui qui vous réclame une plus grande largeur est-il le même que celui qui a signé pour la largeur de 2,50 m chez le notaire ???
Il est vrai qu'avec 2,50 m on passe avec une voiture, mais il ne faut pas que ce soit entre deux murs et tomber en panne au milieu. Cependant ce qui est signé, est signé, surtout devant un notaire.
Il est étonnant que ce dernier n'ait pas soulevé le problème de cette faible largeur.
A votre place, je n'accepterais d'élargir que contre rétribution, et en aucun cas gratuitement, car vous n'êtes pas tenu d'accepter.
Si le terrain venait à être constructible, ou s'il est constructible, il a de la valeur, et le propriétaire peut vous payer pour élargissement, surtout que pour la délivrance d'un permis de construire, il faut au moins 4 m de passage.
Il n'est pas impossible qu'il y ait plusieurs maisons qui se construisent sur le terrain du voisin, et tout le monde passera par là.
Donc ça dépend si votre terrain est très grand et que ça ne vous gêne pas trop.
En laissant le passage à 2,50 m, vous lui bloquez le permis en quelques sortes.
Vous pouvez aller voir un notaire, pas forcément le même, pour lui parler du problème, et voir ce qu'il en pense. La consultation d'un notaire pour renseignements est gratuite.
Et bien sûr si ça se faisait, il faudrait obligatoirement passer devant notaire, et vous pouvez imposer votre notaire.
Je ne comprends pas bien, celui qui vous réclame une plus grande largeur est-il le même que celui qui a signé pour la largeur de 2,50 m chez le notaire ???
Il est vrai qu'avec 2,50 m on passe avec une voiture, mais il ne faut pas que ce soit entre deux murs et tomber en panne au milieu. Cependant ce qui est signé, est signé, surtout devant un notaire.
Il est étonnant que ce dernier n'ait pas soulevé le problème de cette faible largeur.
A votre place, je n'accepterais d'élargir que contre rétribution, et en aucun cas gratuitement, car vous n'êtes pas tenu d'accepter.
Si le terrain venait à être constructible, ou s'il est constructible, il a de la valeur, et le propriétaire peut vous payer pour élargissement, surtout que pour la délivrance d'un permis de construire, il faut au moins 4 m de passage.
Il n'est pas impossible qu'il y ait plusieurs maisons qui se construisent sur le terrain du voisin, et tout le monde passera par là.
Donc ça dépend si votre terrain est très grand et que ça ne vous gêne pas trop.
En laissant le passage à 2,50 m, vous lui bloquez le permis en quelques sortes.
Vous pouvez aller voir un notaire, pas forcément le même, pour lui parler du problème, et voir ce qu'il en pense. La consultation d'un notaire pour renseignements est gratuite.
Et bien sûr si ça se faisait, il faudrait obligatoirement passer devant notaire, et vous pouvez imposer votre notaire.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
4 sept. 2012 à 21:29