Cadastre et emplacement hangar
wal'
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Bonjour,
Sur le cadastra de notre terrain nous avons un hangar de déclaré qui était un abri caravane de l'ancien propriétaire. L'abri a été démonté et nous voulons le remonter. Le cadastre comprend toujours cet emplacement hangar.
Devons nous faire une déclaration tout de même en mairie ?
merci d'avance
Sur le cadastra de notre terrain nous avons un hangar de déclaré qui était un abri caravane de l'ancien propriétaire. L'abri a été démonté et nous voulons le remonter. Le cadastre comprend toujours cet emplacement hangar.
Devons nous faire une déclaration tout de même en mairie ?
merci d'avance
3 réponses
Bonjour. S'il doit être remonté à l'identique non. Dans le cas contraire , oui.Mais renseignez -vous quand même auprès de la mairie, car on ne sait rien des conditions de ce démontage.
bonjour
je vous conseille de relire votre titre de propriété : si le hangar est mentionné ou pas
si vous dites à la mairie que vous le reconstruisez , si le PLU ne le permet pas, vous serez coincé car vous ne pourrez plus rien faire
voyez l'ancien propriétaire s'il avait signalé la démolition à la mairie à l'époque
je vous conseille de relire votre titre de propriété : si le hangar est mentionné ou pas
si vous dites à la mairie que vous le reconstruisez , si le PLU ne le permet pas, vous serez coincé car vous ne pourrez plus rien faire
voyez l'ancien propriétaire s'il avait signalé la démolition à la mairie à l'époque
Merci de vos promptes réponses.
En fait c'est lors d'un échange de terrain (avec géomètre et notaire) que nous avons acquis cette partie.
Sur le cadastre joint à la transaction le hangar est mentionné.
Doit-il l'être explicitement ?
En fait il reste les fondations en parpaing sur lesquelles il y avait 6 poteaux en bois et un toit..bref un abri caravane et nous on voudrait faire pareil pour notre CC.
j'aurais aimé ne pas avoir à demander à la mairie..sont toujours très longs à répondre et comment savoir les fondements de leur réponse. Texte etc ?? Bref j'aurais aimé savoir avant en tout cas sur quoi m'appuyer pour pouvoir monter cet abri :) et comme il est sur l'extrait de cadastre de l'échange ?
merci si vous connaissez un cas similaire.
MM
En fait c'est lors d'un échange de terrain (avec géomètre et notaire) que nous avons acquis cette partie.
Sur le cadastre joint à la transaction le hangar est mentionné.
Doit-il l'être explicitement ?
En fait il reste les fondations en parpaing sur lesquelles il y avait 6 poteaux en bois et un toit..bref un abri caravane et nous on voudrait faire pareil pour notre CC.
j'aurais aimé ne pas avoir à demander à la mairie..sont toujours très longs à répondre et comment savoir les fondements de leur réponse. Texte etc ?? Bref j'aurais aimé savoir avant en tout cas sur quoi m'appuyer pour pouvoir monter cet abri :) et comme il est sur l'extrait de cadastre de l'échange ?
merci si vous connaissez un cas similaire.
MM
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