Non conformité
Martinique12
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Josh Randall Messages postés 17909 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 17909 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Bonjour,
J'ai aussi un problème de non conformité mais pas dans la surface. Ce sont les potes et fenêtres qui ne sont pas à la même place car entre le plan établi pour demander le permis et le moment où j'ai réalisé la surface de la maison une fois le gros oeuvre fait, j'ai décidé d'en faire deux apartements dont intérieurement, distribution différentes et bien évidemment portes et fenêtres pas toutes à la m^me place. L'architecte a redéposé un "modificatif" et je n'ai plus eu de réponse. Je ne remue pas le sac, mais en fait ai je vraiment un gros risque ? Merci à ceux qui voudront bien me répondre. Cordialement
Bonjour,
J'ai aussi un problème de non conformité mais pas dans la surface. Ce sont les potes et fenêtres qui ne sont pas à la même place car entre le plan établi pour demander le permis et le moment où j'ai réalisé la surface de la maison une fois le gros oeuvre fait, j'ai décidé d'en faire deux apartements dont intérieurement, distribution différentes et bien évidemment portes et fenêtres pas toutes à la m^me place. L'architecte a redéposé un "modificatif" et je n'ai plus eu de réponse. Je ne remue pas le sac, mais en fait ai je vraiment un gros risque ? Merci à ceux qui voudront bien me répondre. Cordialement
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Merci pour votre réponse. Je suis en Martinique et ....vérifier, nous venons d'avoir une visite du cadastre pour recenser les constructions, sur leur bordereau nous n'étions que 3 alors qu'en fait depuis 12 ans, il y a eu 8 constructions....et une copie du plan cadastral datée de Décembre 2011 fait justement état de ces maisons...!!!!! comme j'ai fait ces modif et ce dépot de modif en 2004 ou 2005 et que je n'ai pas eu de suite..... je ne remue pas je pense que c'est acquis. Encore merci