Vol de chien
Résolu/Fermé
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8 réponses
La question est : Pouvez vous prouver que c'est votre chien ?
Généralement cela passe par une déclaration au LOF, un tatouage, une puce electronique...
Reste toujours la possibilité d'avoir sous la main son "passeport" ou un carnet de santé avec suivi chez un vétérinaire qui serait prêt à attester que c'est votre animal depuis toujours.
Enfin, la plainte contre X ne donne que peu de résultat (vu qu'il n'y a personne à aller voir), trouvez l'identité de la personne, et portez plainte contre elle, en nominatif, généralement les personnes sont convoquées sous 15 jours
Généralement cela passe par une déclaration au LOF, un tatouage, une puce electronique...
Reste toujours la possibilité d'avoir sous la main son "passeport" ou un carnet de santé avec suivi chez un vétérinaire qui serait prêt à attester que c'est votre animal depuis toujours.
Enfin, la plainte contre X ne donne que peu de résultat (vu qu'il n'y a personne à aller voir), trouvez l'identité de la personne, et portez plainte contre elle, en nominatif, généralement les personnes sont convoquées sous 15 jours
22 juil. 2012 à 12:50
Mais la personne déclare que au bout de 1 mois et demi, le chien lui appartient...
22 juil. 2012 à 13:28
Mais légalement, vous en êtes toujours le propriétaire.
Si vous ne pouvez savoir où se trouve votre animal, vous ne pourrez rien faire avec la justice pour le récupérer.
A propos de la divagation, sachez que vous êtes responsable de ses actes.
Ce n'est guère recommandé, de plus il pourrait mordre quelqu'un ou se faire renverser par une voiture.