Habitation pour handicapé et agriculteur
martine
-
BmV Messages postés 43644 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
BmV Messages postés 43644 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Je suis agriculteur mon épouse et handicapée je voudrai faire construire une maison qui soit adapter a son handicape sur un de mes terrain mais je me vois refusé car j'ai un élevage que nous venons d'arreté et sans l'élévage la mairie et la chambre d'agriculture nous interdise de faire construire pourtant ce serais notre maison personnel. Nous avons 10 ha de terre comment faire.
bien cordialement
Je suis agriculteur mon épouse et handicapée je voudrai faire construire une maison qui soit adapter a son handicape sur un de mes terrain mais je me vois refusé car j'ai un élevage que nous venons d'arreté et sans l'élévage la mairie et la chambre d'agriculture nous interdise de faire construire pourtant ce serais notre maison personnel. Nous avons 10 ha de terre comment faire.
bien cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...