Sujet Précédent Sujet Suivant

Vol de scooter

nad230 - 11 juil. 2012 à 13:41
zoulou33 Messages postés 36752 Date d'inscription vendredi 21 janvier 2005 Statut Contributeur Dernière intervention 15 novembre 2024 - 11 juil. 2012 à 19:25
Bonjour,
on vient de se faire voler notre scooter ,il n'ete pas assurer, comment faire, porter plainte?
peut on nous infliger une amende pour defaut d'assurance et avoir d'autre sanction.

1 réponse

Réponse 1 / 1
GrandCaribou Messages postés 28777 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 16 novembre 2024 10 391
11 juil. 2012 à 13:49
Bonjour,

Vous pouvez porter plainte évidemment.

Le scooter était-il immatriculé à votre nom ?
Avez-vous une preuve qu'il vous appartenait ? (facture...)

Cordialement
0
nad230
11 juil. 2012 à 15:37
Oui le scoot ete immatricule sauf que la carte grise n'a pa ete refaite a notre nom mais nous avons le certificat de cession .mais peut on avoir une amende si nous avons pas d assurance
0
zoulou33 Messages postés 36752 Date d'inscription vendredi 21 janvier 2005 Statut Contributeur Dernière intervention 15 novembre 2024 4 962
11 juil. 2012 à 19:25
Bonsoir
Oui l'amende peut être mise pour défaut d'assurance, en effet. Tout véhicule est dans l'obligation d'être assuré.
0

Discussions similaires

les caméras de surveillance peuvent elles me retrouver ?
mknn92160 -
mknn92160 -

5 réponses
Vol à l'étalage - Risque
Qclzlz75 -
Qclzlz75 -

8 réponses
Vol à l'étalage sans être pris
Utilisateur anonyme -
Utilisateur anonyme -

7 réponses
vol sans interpellation
Manon -
jodelariege -

5 réponses
On m'accuse de vol sans preuve
vava44200 -
vava44200 -

9 réponses