Passage sur terrain
Paris...
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Modifié par Paris... le 20/06/2012 à 07:53
Paris... Messages postés 1602 Date d'inscription dimanche 17 juin 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 août 2022 - 20 juin 2012 à 10:15
Paris... Messages postés 1602 Date d'inscription dimanche 17 juin 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 août 2022 - 20 juin 2012 à 10:15
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20 juin 2012 à 07:54
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Auriez-vous une réponse S-V-P ?
Je pense que l'usufruitier n'a pas le droit de donner ce type d'autorisation, il a uniquement l'usufruit, a vérifier auprès de votre notaire.
Je pense que si le voisin ne veux rien entendre il faudra faire appel à la justice et avocat, surtout ne pas attendre 10 ou 15 ans quand vous aurais la pleine jouissance de votre bien.
<< J'ai reçu l'accord de M. ---- pour passer avec notre camion et nos engins >>. verbal ou écrit ?
Je pense que si le voisin ne veux rien entendre il faudra faire appel à la justice et avocat, surtout ne pas attendre 10 ou 15 ans quand vous aurais la pleine jouissance de votre bien.
<< J'ai reçu l'accord de M. ---- pour passer avec notre camion et nos engins >>. verbal ou écrit ?
Paris...
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20 juin 2012 à 10:15
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Merci PP, en fait, dans sa réponse écrite, il n'est pas précisé avoir reçu un accord par écrit et c'est une "Benne à carton" qui a été installée et placée derrière son magasin de meubles...
<< Pour cette adaptation nous n'avons pas touché à votre parcelle si ce n'est de donner une forme acceptable a la pente de la butte ce qui avait été vu avec Monsieur ---- et accepté par ce dernier.
Je vous précise également que la clôture n'était pas finie jusqu'en bas de notre parcelle puisque le talutage existait déjà et est encore visible sur le reste de votre parcelle.>>
Notre parcelle de bois n'a plus de plantation d'arbres depuis de nombreuses années et ce Propriétaire est très intéressé, si nous décidions sa vente.
<< Pour cette adaptation nous n'avons pas touché à votre parcelle si ce n'est de donner une forme acceptable a la pente de la butte ce qui avait été vu avec Monsieur ---- et accepté par ce dernier.
Je vous précise également que la clôture n'était pas finie jusqu'en bas de notre parcelle puisque le talutage existait déjà et est encore visible sur le reste de votre parcelle.>>
Notre parcelle de bois n'a plus de plantation d'arbres depuis de nombreuses années et ce Propriétaire est très intéressé, si nous décidions sa vente.