Passage sur terrain
Paris...
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Bonjour,
Notre Usufruitier a autorisé un voisin, qui a déjà un accès direct et large par la route (en contre-bas), le passage par et sur "notre terrain" pour accéder à son entrepôt de magasin en empruntant un autre chemin et ce, depuis sept ans bientôt.
Nu-propriétaires, nous n'avons été informées que l'année dernière de la situation et nous avons réagit aussitôt et c'est d'un commun accord (Nu-propriétaires) que nous avons adressé une lettre R.A.R à "ce Propriétaire", dans laquelle nous avons demandé la remise en état de la petite butte de terre (applanie depuis) et la pose du grillage (enlevé depuis), qui servait à la séparation de nos terrains et en réponse, ce voisin nous dit << J'ai reçu l'accord de M. ---- pour passer avec notre camion et nos engins >>.
A quoi pouvons-nous nous attendre plus tard quand notre "Usufruitier" décèdera (87 ans), pourrons-nous faire supprimer ce passage ou est-ce que ce Propriétaire et voisin, qui a profité de la situation du fait que nous n'habitons pas sur place et n'avons aucune communication avec cet Usufruitier, pourra exiger de conserver cet accès ?
Je souhaiterai connaître les dispositions à prendre pour que notre parcelle de terrain puisse, si possible, retrouver son état d'origine.
Avec mes remerciements.
Cordialement.
Notre Usufruitier a autorisé un voisin, qui a déjà un accès direct et large par la route (en contre-bas), le passage par et sur "notre terrain" pour accéder à son entrepôt de magasin en empruntant un autre chemin et ce, depuis sept ans bientôt.
Nu-propriétaires, nous n'avons été informées que l'année dernière de la situation et nous avons réagit aussitôt et c'est d'un commun accord (Nu-propriétaires) que nous avons adressé une lettre R.A.R à "ce Propriétaire", dans laquelle nous avons demandé la remise en état de la petite butte de terre (applanie depuis) et la pose du grillage (enlevé depuis), qui servait à la séparation de nos terrains et en réponse, ce voisin nous dit << J'ai reçu l'accord de M. ---- pour passer avec notre camion et nos engins >>.
A quoi pouvons-nous nous attendre plus tard quand notre "Usufruitier" décèdera (87 ans), pourrons-nous faire supprimer ce passage ou est-ce que ce Propriétaire et voisin, qui a profité de la situation du fait que nous n'habitons pas sur place et n'avons aucune communication avec cet Usufruitier, pourra exiger de conserver cet accès ?
Je souhaiterai connaître les dispositions à prendre pour que notre parcelle de terrain puisse, si possible, retrouver son état d'origine.
Avec mes remerciements.
Cordialement.
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2 réponses
Je pense que l'usufruitier n'a pas le droit de donner ce type d'autorisation, il a uniquement l'usufruit, a vérifier auprès de votre notaire.
Je pense que si le voisin ne veux rien entendre il faudra faire appel à la justice et avocat, surtout ne pas attendre 10 ou 15 ans quand vous aurais la pleine jouissance de votre bien.
<< J'ai reçu l'accord de M. ---- pour passer avec notre camion et nos engins >>. verbal ou écrit ?
Je pense que si le voisin ne veux rien entendre il faudra faire appel à la justice et avocat, surtout ne pas attendre 10 ou 15 ans quand vous aurais la pleine jouissance de votre bien.
<< J'ai reçu l'accord de M. ---- pour passer avec notre camion et nos engins >>. verbal ou écrit ?
Merci PP, en fait, dans sa réponse écrite, il n'est pas précisé avoir reçu un accord par écrit et c'est une "Benne à carton" qui a été installée et placée derrière son magasin de meubles...
<< Pour cette adaptation nous n'avons pas touché à votre parcelle si ce n'est de donner une forme acceptable a la pente de la butte ce qui avait été vu avec Monsieur ---- et accepté par ce dernier.
Je vous précise également que la clôture n'était pas finie jusqu'en bas de notre parcelle puisque le talutage existait déjà et est encore visible sur le reste de votre parcelle.>>
Notre parcelle de bois n'a plus de plantation d'arbres depuis de nombreuses années et ce Propriétaire est très intéressé, si nous décidions sa vente.
<< Pour cette adaptation nous n'avons pas touché à votre parcelle si ce n'est de donner une forme acceptable a la pente de la butte ce qui avait été vu avec Monsieur ---- et accepté par ce dernier.
Je vous précise également que la clôture n'était pas finie jusqu'en bas de notre parcelle puisque le talutage existait déjà et est encore visible sur le reste de votre parcelle.>>
Notre parcelle de bois n'a plus de plantation d'arbres depuis de nombreuses années et ce Propriétaire est très intéressé, si nous décidions sa vente.
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