Assainissement individuel et collectif
marie jp
-
18 juin 2012 à 13:03
aurad Messages postés 757 Date d'inscription dimanche 14 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2021 - 19 juin 2012 à 08:33
aurad Messages postés 757 Date d'inscription dimanche 14 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2021 - 19 juin 2012 à 08:33
A voir également:
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1 réponse
aurad
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278
19 juin 2012 à 08:33
19 juin 2012 à 08:33
bonjour,
cela semble aberrant si effectivement vous vous raccordez dans la foulée apres les travaux.
sauf que vous avez deux ans pour vous raccorder des la mise en service du réseau.
mais restons logique meme si vous etes non conforme vous n'allez pas faire de travaux. pour ma part je refuserai le contrôle compte tenu de cette situation. expliquez la situation au SPANC de votre commune;
cordialement,
cela semble aberrant si effectivement vous vous raccordez dans la foulée apres les travaux.
sauf que vous avez deux ans pour vous raccorder des la mise en service du réseau.
mais restons logique meme si vous etes non conforme vous n'allez pas faire de travaux. pour ma part je refuserai le contrôle compte tenu de cette situation. expliquez la situation au SPANC de votre commune;
cordialement,
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