Changement mode de chauffage en copropriété Résolu/Fermé

Question

Bonjour,

Je suis propriétaire d'un appartement dans un immeuble en copropriété géré par un syndic. Tous les appartements sont chauffés collectivement au fioul. Pour des raisons économiques et écologiques, je souhaite supprimer ce mode de chauffage et passer à un système individuel. Je sais que les charges de chauffage sont quand même dues si on utilise pas le chauffage collectif.

Ma question est : Puis je donc passer à un chauffage individuel sans avoir à payer les charges de collectivité puisque je supprimerai toute possibilité d'avoir le chauffage collectif? Quelles sont les conditions?

J'ai vu que le pret éco taux zero allait être accessible, et je rentre dans ces critères, je souhaite donc en bénéficier mais je crains que la copro me bloque.

Merci d'avance de répondre à ma question.

droopy75 · Accepted Answer

Bonjour,
Vous ne pouvez pas faire cavalier seul.
Il faut l'unanimité pour supprimer le chauffage collectif.
Contrairement à ce que vous pensez le chauffage collectif n'est pas plus polluant que l'individuel.

Paulin · Answer

bonjour : je confirme : vous ne pouvez décider tout seul, et vous êtes tenu de payer le chauffage collectif, même si vous ne l'utilisez pas, (et même si le logement était inoccupé).

Cependant les chauffages collectifs tendent à disparaître, et vous pouvez proposer l'abandon pur et simple pour toute la copropriété du chauffage collectif pour passer au chauffage individuel dans chaque logement. 

Pour ceux qui ont des locataires, c'est nettement plus valable, et aussi on ne paie pas pour les autres dans le cas où ces derniers gaspillent.

Au moins, chacun paie ce qu'il consomme et ne consomme pas plus que ce qu'il souhaite.

bilaniss · Answer

Bonjour, je suis proprio dans une copro de 88 logements. Les charges ont triplé depuis 2006 à cause du chauffage collectif. Plusieurs personnes veulent supprimer ce mode de chauffage afin de passer en individuel. Or le syndic nous dit que c'est mission impossible car les 88 proprio doivent absolument tous être ok.
Nous sommes à peu près 80% à le réclamer et de plus lors de l'AG nous sommes pas plus de 30.
Que pouvons-nous faire car nous sommes dans situation où plus personne ne peut payer.
En moyenne 330€ de chauffage par trimestre sur les 530€ à payer.  Nous avons des immeubles avec 4 étages donc pas d'ascenseur, un concierge et voilà c'est tout.
AIDEZ NOUS S IL VOUS PLAIT. MERCI PAR AVANCE.

Paulin · Answer

bonjour : Je pense que le syndic ment : il ne faut pas que tous les copropriétaires soient d'accord, mais une assez forte proportion, je ne me souviens plus. Mais avec 80%, c'est plus que suffisant. 

Mais la seule solution serait de passer à l'électrique, car pour installer le gaz dans une copropriété existante serait à peu près impossible et coûterait les yeux de la tête, et même avec l'électricité, il faudrait revoir et reprendre l'installation électrique.

Et l'électricité n'est pas plus écologique que le fioul. Il faut penser aux centrales nuccléaires dont le rendement n'est que de 33%. Alors l'électrique, cela pourrait aller, 1°) s'il y avait une bonne isolation, ce qui n'est probablement pas le cas, 2°) s'il s'agit de petits logements jusqu'à 45m2 environ.
Et si vous êtes dans une région au climat doux, passe encore, mais dans une région froide.....  pas évident.

Donc, ce n'est pas si simple.  Si votre syndic a fait faire le plein de mazout lorsqu'il était à un euros, bien sûr, ça fait mal. A ce prix là, on dit que cela revient aussi cher que du chauffage électrique.

akabou · Answer

Bonjour, je suis au proprio dans une copropriété et cette anné j'ai eu des charges astronomiques
1700 euros de chauffages pour 47m², j'ai cru tomber dans les pommes en voyant cela,
je suis entrain de mettre en place une politique d'économie au sein de la copropriété pour faire baisser la 
consommation.
Je me suis fait un pense bête pour tout me rappeler, donc voici quelques pistes que j'ai déjà mis en place en partie, on vera le résultat l'anné prochaine.

https://akabou.wordpress.com/2009/07/31/outils-%E2%80%B9-akabous-blog-%E2%80%94-wordpress/

Lillou · Answer

Bjr , 
Pour se dissocier du chauffage collectif, il faudrait avoir les compteur calorique (de chauffage) ceci vous exonère du combustible mais pas de l entretien qui est du de toute façon ... S il n y a pas de compteur ( pourtant obligatoire depuis 2005 mais que personne n applique) vous devez la totalité des charges chauffage ...
Alors faites vos calculs
Cdt

Loyola · Answer

Il est vraiment temps que le législateur se penche sur la question, exiger l'unanimité est vraiment bloquant, et des situations comme celles évoquées au début de ce blog sont nombreuses et insuportables !! Nous sommes dans le même cas, nous payons une somme astronomique pour un studio, du coup notre locataire nous doit une régularisation de charge importante. Nous sommes aussi obligés de mettre un loyer bas, sinon, charges comprises, il n'est vraiment pas intéressant. Et là où le chauffage collectif n'est absolument pas écologique, c'est qu'il déresponsabilise complètement les gens. Pourquoi faire des travaux d'isolation dans son appartement, alors qu'on sait que sur la masse, la facture ne sera pas allégée ? Pourquoi même baisser le thermostat dans l'appartement ? Il sont souvent vétustes et mal réglés = certains meurent de chaud et d'autres de froid. Je pense qu'il correspondait à une époque, mais son temps est maintenant révolu. Et même pour vendre l'appart, ça fait peur aux éventuels acheteurs quand on voit un tel montant de chauffage !! Et puis, il utilise des énergies fossiles, et désolée pour les actions des gaziers et autres pétroliers, mais, comme leur nom l'indique, elles ne sont pas du tout une solution d'avenir ^^

hroscouet · Answer

Bonjour à tous,

La responsabilité du syndic englobe aussi la définition d'un contrat de maintenance adéquate concernant le chauffage. De toute évidence et dans les cas exposés ici, peu de contrats de résultats avec un chauffagiste, l'obligeant à atteindre un objectif de consommation défini en début de contrat. 

Il est nécessaire de connaître les équipements de la chaufferie (leur vétusté, les réglages effectués, la fréquence des entretiens, les problèmes d'équilibrage entre colonnes et entre appartements, etc.) et les caractéristiques du ou des bâtiments, afin d'identifier les solutions d'économies d'énergie. 

Trop souvent les matériels avaient été surdimensionnés par le passé (et encore maintenant quand il n'y a pas de bureau d'études) et les réglages sont médiocres quand le chauffagiste n'a pas d'objectif de consommation imposé.  

Je vous rappelle qu'un contrat de chauffage n'implique pas que le chauffagiste se contente de venir 2 fois pas an. A l'arrêt et au démarrage. Il doit intervenir tant que l'installation ne donne pas toute satisfaction (même si cela implique des travaux supplémentaire). 

Les contrats d'objectifs dîts "P1", oblige l'exploitant chauffagiste à respecter un objectif de consommation (tant d'hectolitre de fioul, tant de m3 de gaz) en fin de saison de chauffe. S'il consomme plus, les 2/3 sont pour sa pomme, 1/3 pour les résidents. A l'inverse, s'il consomme moins, 2/3 pour lui, 1/3 pour les résidents. C'est un formidable levier pour obliger l'exploitant à optimiser la chaufferie. 

Une autre mécanique profitable pour tous, le contrat dît "P3", de garantie totale. Celui-ci permet sur une période de 8 à 12 ans, d'assurer le remplacement de tout équipement de la chaufferie défaillant, sans facturer le syndic sur le coup. Une redevance est payée à l'exploitant et il s'en sert pour remplacer des vannes, des pompes, une régulation, etc..... A la fin du contrat, si rien n'a été dépensé par l'exploitant, alors toute la redevance est réinjectée pour rénover toute ou partie de la chaufferie. Exemple, si une rénovation complète coûte 50000€ et qu'il reste 25000€ de redevance P3 et si on installe une chaudière condensation ou deux et une pompe débit variable, alors avec les CEE, le budget rénovation est au final d'environ 21000€ au lieu de 50000€. 

C'est ainsi que l'on peut voir des résidences collectives dont les chaufferies ont été rénovées et les charges imputées pour la part chauffage... baissées. 

Avant de vouloir changer d'énergie, de révolutionner le système de chauffage, il est sans doute préférable que vous voyez avec votre syndic, qu'il se mette en contact avec les "Exploitants". Notamment ceux qui sont en mesure d'offrir des contrats de résultats, des contrats de garantie, de l'autofinancement en plus des simples contrats de maintenance. 

De plus, en plein centre ville, les chaufferies en 2ème sous-sol... restent des chaufferies (sauf bien sûr s'il y a réseau de chaleur) et ce n'est pas le solaire ou la géothermie ou encore des PAC qui peuvent, malheureusement ou non, remplacer facilement l'énergie en place. 

Pour finir, une petite réflexion sur moi-même (comme cela je n'incrimine personne et ce n'est pas mon objectif) mais applicable par ailleurs. Si je suis mauvais avec mon vélo... j'aurai beau m'acheter le plus cher des vélos au monde, je resterai mauvais (clin d'oeil). 

Cordialement.

Changement mode de chauffage en copropriété

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