Changement mode de chauffage en copropriété [Résolu/Fermé]

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 gentilhomme -
Bonjour,

Je suis propriétaire d'un appartement dans un immeuble en copropriété géré par un syndic. Tous les appartements sont chauffés collectivement au fioul. Pour des raisons économiques et écologiques, je souhaite supprimer ce mode de chauffage et passer à un système individuel. Je sais que les charges de chauffage sont quand même dues si on utilise pas le chauffage collectif.

Ma question est : Puis je donc passer à un chauffage individuel sans avoir à payer les charges de collectivité puisque je supprimerai toute possibilité d'avoir le chauffage collectif? Quelles sont les conditions?

J'ai vu que le pret éco taux zero allait être accessible, et je rentre dans ces critères, je souhaite donc en bénéficier mais je crains que la copro me bloque.

Merci d'avance de répondre à ma question.

8 réponses

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16 mars 2016
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Bonjour,
Vous ne pouvez pas faire cavalier seul.
Il faut l'unanimité pour supprimer le chauffage collectif.
Contrairement à ce que vous pensez le chauffage collectif n'est pas plus polluant que l'individuel.
32
Merci

Quelques mots de remerciements seront grandement appréciés. Ajouter un commentaire

droit-finances 36008 internautes nous ont dit merci ce mois-ci


merci on paye du chauffage a la mode des35heures un coup-oui-un coup-non.
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Bonjour à tous,

La responsabilité du syndic englobe aussi la définition d'un contrat de maintenance adéquate concernant le chauffage. De toute évidence et dans les cas exposés ici, peu de contrats de résultats avec un chauffagiste, l'obligeant à atteindre un objectif de consommation défini en début de contrat.

Il est nécessaire de connaître les équipements de la chaufferie (leur vétusté, les réglages effectués, la fréquence des entretiens, les problèmes d'équilibrage entre colonnes et entre appartements, etc.) et les caractéristiques du ou des bâtiments, afin d'identifier les solutions d'économies d'énergie.

Trop souvent les matériels avaient été surdimensionnés par le passé (et encore maintenant quand il n'y a pas de bureau d'études) et les réglages sont médiocres quand le chauffagiste n'a pas d'objectif de consommation imposé.

Je vous rappelle qu'un contrat de chauffage n'implique pas que le chauffagiste se contente de venir 2 fois pas an. A l'arrêt et au démarrage. Il doit intervenir tant que l'installation ne donne pas toute satisfaction (même si cela implique des travaux supplémentaire).

Les contrats d'objectifs dîts "P1", oblige l'exploitant chauffagiste à respecter un objectif de consommation (tant d'hectolitre de fioul, tant de m3 de gaz) en fin de saison de chauffe. S'il consomme plus, les 2/3 sont pour sa pomme, 1/3 pour les résidents. A l'inverse, s'il consomme moins, 2/3 pour lui, 1/3 pour les résidents. C'est un formidable levier pour obliger l'exploitant à optimiser la chaufferie.

Une autre mécanique profitable pour tous, le contrat dît "P3", de garantie totale. Celui-ci permet sur une période de 8 à 12 ans, d'assurer le remplacement de tout équipement de la chaufferie défaillant, sans facturer le syndic sur le coup. Une redevance est payée à l'exploitant et il s'en sert pour remplacer des vannes, des pompes, une régulation, etc..... A la fin du contrat, si rien n'a été dépensé par l'exploitant, alors toute la redevance est réinjectée pour rénover toute ou partie de la chaufferie. Exemple, si une rénovation complète coûte 50000€ et qu'il reste 25000€ de redevance P3 et si on installe une chaudière condensation ou deux et une pompe débit variable, alors avec les CEE, le budget rénovation est au final d'environ 21000€ au lieu de 50000€.

C'est ainsi que l'on peut voir des résidences collectives dont les chaufferies ont été rénovées et les charges imputées pour la part chauffage... baissées.

Avant de vouloir changer d'énergie, de révolutionner le système de chauffage, il est sans doute préférable que vous voyez avec votre syndic, qu'il se mette en contact avec les "Exploitants". Notamment ceux qui sont en mesure d'offrir des contrats de résultats, des contrats de garantie, de l'autofinancement en plus des simples contrats de maintenance.

De plus, en plein centre ville, les chaufferies en 2ème sous-sol... restent des chaufferies (sauf bien sûr s'il y a réseau de chaleur) et ce n'est pas le solaire ou la géothermie ou encore des PAC qui peuvent, malheureusement ou non, remplacer facilement l'énergie en place.

Pour finir, une petite réflexion sur moi-même (comme cela je n'incrimine personne et ce n'est pas mon objectif) mais applicable par ailleurs. Si je suis mauvais avec mon vélo... j'aurai beau m'acheter le plus cher des vélos au monde, je resterai mauvais (clin d'oeil).

Cordialement.
Marie4694
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8 décembre 2011

Bonjour, j'ai réservé un studio en neuf locatif , livrable en 2014, et je ne souhaite pas être relié au chauffage collectif, ni eau chaude. J'aimerais avoir mon propre système. Est-ce possible avant de signer chez le notaire et avant de créer la copropriété ?
Je vous remercie
Rochat1
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Bonsoir,
Non je en pense pas.

ATTENTION NOUS SOMMES SUR UN POST QUI DATE DE 2009 !!!!!!!!!!!
hroscouet
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15 décembre 2011

Bonjour, Y en quand même eu des réponse depuis 2009 ;-)))
Bonjour,

Dans ma copro, 230 appartement, il y a du bi-jonction.

Le problème c'est que ce sont des grilles-pains qui consomment beaucoup.

Ces types de chauffage électriques sont dit à chaleur forte et consomme jusqu'à 30% de plus que les chauffages dit à chaleur douce (brique réfractaires, fonte d'aluminium ..) qui eux sont plus confortable ( évite la sensation pieds froid, moins de différence de température entre le plafond et le sol ...)

http://www.radiateur-electrique.org/convecteur-electrique.php


D'après le gestionnaire il faut la double majorité pour supprimé ça.

L'électricité va augmenté de 30% d'ici quelques années...

quels sont mes possibilitées ?


Merci
Bonjour, je suis proprio dans une copro de 88 logements. Les charges ont triplé depuis 2006 à cause du chauffage collectif. Plusieurs personnes veulent supprimer ce mode de chauffage afin de passer en individuel. Or le syndic nous dit que c'est mission impossible car les 88 proprio doivent absolument tous être ok.
Nous sommes à peu près 80% à le réclamer et de plus lors de l'AG nous sommes pas plus de 30.
Que pouvons-nous faire car nous sommes dans situation où plus personne ne peut payer.
En moyenne 330€ de chauffage par trimestre sur les 530€ à payer. Nous avons des immeubles avec 4 étages donc pas d'ascenseur, un concierge et voilà c'est tout.
AIDEZ NOUS S IL VOUS PLAIT. MERCI PAR AVANCE.
> droopy75
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16 mars 2016

- chauffage collectif au fioul
- normalement le 15 mai mais nous avons demandé qu'il soit arrêté le 15 avril
- 19°C
- non
Merci
Bonjour,

On est un peu dans la même situation. De notre côté nous payons 500 €/6mois, c'est un peu moins que vous mais nous utilisons rarement le chauffage, en tout cas bien moins que les autres qui les laissent à fond tout l'hiver. Beaucoup de charges sont impayées au syndic et en retard de paiement.

Je ne comprends pas qu'il n'y ai pas une solution.

Bilaniss je comprends tres bien ce que vous vivez et je suis autant désespérée que vous.

Cordialement,

Clo
> clo
Merci. Nous sommes en train de faire une pétition afin de récolter un maximum de réponse positive à l'arrêt définitif du chauffage collectif. Or on nous a dit que malgré le nombre important d'avis favorable, c'était mission impossible car il fallait 88 sur 88 et le syndic a plusieurs appartements en gestion alors.............. vous avez compris.
On sait plus quoi faire et vers qui se tourner.
> bilaniss
quel est ton numero de telephone stp, ecris moi a moutonlabels@aol.com

pour le chauffage collectif vous faites mettre des répartiteurs de chauffage sur les radiateurs c'est normalement obligatoire et vous coupez le chauffage collectif chez vous .Vous ne payerez plus que 30 pour cent de la conso générale divisé par le nombre de proprio .Et vous changez de syndic et aussi l'entreprise qui entretient la chaufferie qui est surement partenaire du groupe énergie .
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mardi 30 décembre 2003
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6 juin 2012
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Bonjour, je suis au proprio dans une copropriété et cette anné j'ai eu des charges astronomiques
1700 euros de chauffages pour 47m², j'ai cru tomber dans les pommes en voyant cela,
je suis entrain de mettre en place une politique d'économie au sein de la copropriété pour faire baisser la
consommation.
Je me suis fait un pense bête pour tout me rappeler, donc voici quelques pistes que j'ai déjà mis en place en partie, on vera le résultat l'anné prochaine.

http://akabou.wordpress.com/...
Bjr ,
Pour se dissocier du chauffage collectif, il faudrait avoir les compteur calorique (de chauffage) ceci vous exonère du combustible mais pas de l entretien qui est du de toute façon ... S il n y a pas de compteur ( pourtant obligatoire depuis 2005 mais que personne n applique) vous devez la totalité des charges chauffage ...
Alors faites vos calculs
Cdt
Il est vraiment temps que le législateur se penche sur la question, exiger l'unanimité est vraiment bloquant, et des situations comme celles évoquées au début de ce blog sont nombreuses et insuportables !! Nous sommes dans le même cas, nous payons une somme astronomique pour un studio, du coup notre locataire nous doit une régularisation de charge importante. Nous sommes aussi obligés de mettre un loyer bas, sinon, charges comprises, il n'est vraiment pas intéressant. Et là où le chauffage collectif n'est absolument pas écologique, c'est qu'il déresponsabilise complètement les gens. Pourquoi faire des travaux d'isolation dans son appartement, alors qu'on sait que sur la masse, la facture ne sera pas allégée ? Pourquoi même baisser le thermostat dans l'appartement ? Il sont souvent vétustes et mal réglés = certains meurent de chaud et d'autres de froid. Je pense qu'il correspondait à une époque, mais son temps est maintenant révolu. Et même pour vendre l'appart, ça fait peur aux éventuels acheteurs quand on voit un tel montant de chauffage !! Et puis, il utilise des énergies fossiles, et désolée pour les actions des gaziers et autres pétroliers, mais, comme leur nom l'indique, elles ne sont pas du tout une solution d'avenir ^^
je suis tout a fait d accord avec vous mais comment faire pour changer les mentalités. j habite dans unecopropriété avec chauffage collectif.nous chauffons du 20 septembre au 20 juin meme si la température a l extérieur est douce. .souvent nous avons 23 degré et plus en période de froid et lorsque je parle à la majorité des coproprios de cet surchauffe couteuse et néfaste pour la planète, la plupart s'en fiche.actuellement je voudrai vendre mon appartement ou le louer , a cause des charges trop élevées, je n a i guère de demande.c est vraiment un problème. Nous avons bientot notre réunions syndicale,je vais remettre ça sur le tapis mais c est perdu d'avance. Dans la résidence la majorité sont des personnes agées c est pourquoi il est difficile de faire bouger les choses.
bonjour : je confirme : vous ne pouvez décider tout seul, et vous êtes tenu de payer le chauffage collectif, même si vous ne l'utilisez pas, (et même si le logement était inoccupé).

Cependant les chauffages collectifs tendent à disparaître, et vous pouvez proposer l'abandon pur et simple pour toute la copropriété du chauffage collectif pour passer au chauffage individuel dans chaque logement.

Pour ceux qui ont des locataires, c'est nettement plus valable, et aussi on ne paie pas pour les autres dans le cas où ces derniers gaspillent.

Au moins, chacun paie ce qu'il consomme et ne consomme pas plus que ce qu'il souhaite.
Dans ce cas acheter une maison individuelle , le but de la copropriété comme sont nom l'indique est le partage des frais
faire installer des compteurs thermiques tout comme les compteurs a eau ou électriques et payer en fonction de la consommation des calories.
bonjour : Je pense que le syndic ment : il ne faut pas que tous les copropriétaires soient d'accord, mais une assez forte proportion, je ne me souviens plus. Mais avec 80%, c'est plus que suffisant.

Mais la seule solution serait de passer à l'électrique, car pour installer le gaz dans une copropriété existante serait à peu près impossible et coûterait les yeux de la tête, et même avec l'électricité, il faudrait revoir et reprendre l'installation électrique.

Et l'électricité n'est pas plus écologique que le fioul. Il faut penser aux centrales nuccléaires dont le rendement n'est que de 33%. Alors l'électrique, cela pourrait aller, 1°) s'il y avait une bonne isolation, ce qui n'est probablement pas le cas, 2°) s'il s'agit de petits logements jusqu'à 45m2 environ.
Et si vous êtes dans une région au climat doux, passe encore, mais dans une région froide..... pas évident.

Donc, ce n'est pas si simple. Si votre syndic a fait faire le plein de mazout lorsqu'il était à un euros, bien sûr, ça fait mal. A ce prix là, on dit que cela revient aussi cher que du chauffage électrique.
salut cha-nelle,

mais dans le commentaire de "bilaniss", il parle d'une jurisprudence qui permettrait aux AG qui n'ont pas rassemblée pendant 5 ans plus des 2/3 de ne plus statuer à l'unanimité mais aux 2/3 ! Naturellement ce serait pour la suppression du chauffage collectif...

Donc voilà, comme il faut normalement l'UNANIMITé pour supprimer le chauffage collectif (impossible dans une copropriété de 450 lots), je serai intéressé par la jurisprudence citée plus haut car nous n'avons jamais réunis plus des 2/3 donc pourrions-nous voter sur l'article des 2/3 au lieu de l'unanimité pour supprimer le chauffage collectif ???

Merci pour ta réponse ou celles des autres lecteurs ...
StephanieG
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23 juillet 2011

En reponse a Paulin, meme s'il y a prescription: le plus economique pour passer du collectif a l'individuel c le gaz. Je m'explique : les appartement disposent deja des tuyaux et des chauffages adequats. Il faut donc juste installer une chaudiere gaz individuelle qui sera connectee aux tuyaux d'eau chaude existants. Par contre il faut que l'immeuble soit alimente en gaz. Verifiez avec GrDF, c leur boulot et ils prennent a leur charge certains frais.
Chaudiere classique : 1000 € si vous achetez a plusieurs. Pour plus d'economies d'energie, il y a les chaudieres a condensation.

Bon courage a tous dans vos demarches
pepitou
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bonjour,
Paulin a raison .
Si l'immeuble n'est pas raccordé au gaz ,il sera difficile de réaliser des gaines techniques ventilées ainsi que le raccordement dans chaque logement .
Je parle en connaissance de cause .
Sans parler de l'installation de chaque chaudière.
Il serait préférable de changer les chaudières existantes collectives sera la meilleure solution avec des économies de l'ordre de 35 à 40 % .
Bjr Paulin,
Pour info, le syndic a raison : le chauffage collectif étant prévu au règlement de copropriété, l assemblée peut decidé de le supprimer mais seulement a l unanimité de t pus les copropriétaire...
la commission des lois dit et redit, recommande à chaque copropriétaire de demander au syndic de mettre une résolution à l'ordre du jour dans l'interet collectif: vous demandez au syndic de mettre à l'ordre du jour une étude pour installer le chauffage individuel, ça se vote à l'art24, (Sté ECIC ou PAZIAUD ou Sté EUROTEC) ne manquez pas de faire votre proagande auprès des autres copropriétaires, l'année suivante vous mettez à l'ordre du jour la réalisation du projet à+
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