Vol de matériel lors d'un évènement
ruudvannistelrooy
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fanchb29 Messages postés 3211 Statut Membre -
fanchb29 Messages postés 3211 Statut Membre -
Bonjour,
Je fais parti d'une association de lycéens qui organise chaque année un Bal de fin d'année. Nous faisons appel à un prestataire de service pour le son et l'éclairage des groupes. Cette année malheureusement, le prestataire m'a rappelé de retour chez lui pour me dire qu'on lui avait volé des micros lors de la soirée.
Nous avons du mal à nous mettre d'accord sur qui est responsable. D'un coté je me suis renseigné auprès de personnes "rodées" dans le domaine, faisant parti d'un comité des fêtes d'un village, et ils me disent que je ne suis pas du tout responsable, ainsi qu'un conseillé juridique des associations d'une assurance qui s'occupe de quasiment tous les comités des alentours.
Donc le prestataire me dit qu'en tant qu'organisateur je suis responsable du matériel, point barre, et qu'en gros, les autres, ils n'y connaissent rien. Seulement je n'ai rien signé, ni même le devis pour la prestation (manque de temps), ni quoique ce soit d'autre. En plus de cela, le prestataire n'avait pu me dire le nombre de micros manquants tant que son associé n'était pas revenu d'un autre évènement, en gros il ne savait pas vraiment avec quoi il était venu, et il n'a pas fait le compte de ce qu'il avait en repartant, l'histoire est bizarre.
Donc il veut porter plainte pour vol, 1 mois après la soirée, totalement sur de lui, à moins qu'on lui rembourse les micros (Dans les 3000€ !). Comment savoir quel est le responsable ?
Merci d'avance.
Je fais parti d'une association de lycéens qui organise chaque année un Bal de fin d'année. Nous faisons appel à un prestataire de service pour le son et l'éclairage des groupes. Cette année malheureusement, le prestataire m'a rappelé de retour chez lui pour me dire qu'on lui avait volé des micros lors de la soirée.
Nous avons du mal à nous mettre d'accord sur qui est responsable. D'un coté je me suis renseigné auprès de personnes "rodées" dans le domaine, faisant parti d'un comité des fêtes d'un village, et ils me disent que je ne suis pas du tout responsable, ainsi qu'un conseillé juridique des associations d'une assurance qui s'occupe de quasiment tous les comités des alentours.
Donc le prestataire me dit qu'en tant qu'organisateur je suis responsable du matériel, point barre, et qu'en gros, les autres, ils n'y connaissent rien. Seulement je n'ai rien signé, ni même le devis pour la prestation (manque de temps), ni quoique ce soit d'autre. En plus de cela, le prestataire n'avait pu me dire le nombre de micros manquants tant que son associé n'était pas revenu d'un autre évènement, en gros il ne savait pas vraiment avec quoi il était venu, et il n'a pas fait le compte de ce qu'il avait en repartant, l'histoire est bizarre.
Donc il veut porter plainte pour vol, 1 mois après la soirée, totalement sur de lui, à moins qu'on lui rembourse les micros (Dans les 3000€ !). Comment savoir quel est le responsable ?
Merci d'avance.
A voir également:
- Rapport de vol de matériel
- Exemple de rapport de mauvais comportement pdf - Guide
- Exemple de rapport de perte de matériel - Guide
- Plainte contre inconnu pour vol - Guide
- Plainte pour non restitution de matériel - Forum Entreprise et sociétés
- Suspicion de vol sans preuve - Forum Justice
10 réponses
bonjour
C'est au sous traitant qu'il appartient de récupérer et de faire attention a son matériel , d'ailleurs il doit être assuré pour ça. .' comme pour la casse également )
cette personne essaie simplement de vous arnaquer.
C'est au sous traitant qu'il appartient de récupérer et de faire attention a son matériel , d'ailleurs il doit être assuré pour ça. .' comme pour la casse également )
cette personne essaie simplement de vous arnaquer.
"il veut porter plainte pour vol," : cool ! C'est son droit.
Porter plainte contre qui, au fait ?
Puisque personne n'a rien signé donc endossé de responsabilité, il va avoir du mal, je pense....
Porter plainte contre qui, au fait ?
Puisque personne n'a rien signé donc endossé de responsabilité, il va avoir du mal, je pense....
Pour ma part, j'aurais rajouté au commentaire de Bmv un point non négligeable à mon sens :
Comment le sous-traitant va pourvoir prouvé que le matériel a soit disant disparu était présent en début de soirée ?
Vu qu'il n'y a pas fait signé de document récapitulant le matériel déposé avant la soirée, ni de document récapitulant le matériel récupéré après la soirée...
En gros, pas d'inventaire avant la soirée, ni après la soirée... La police et le procureur vont bien rire quand ils entendront sa plainte concernant du matériel volé 1 mois après la soirée...
Clairement, pour un professionnel louant du matériel pro, ca ne fait vraiment pas sérieux d'e^tre incapable d'indiqué immédiatement ce qu'il a loué...
Comment le sous-traitant va pourvoir prouvé que le matériel a soit disant disparu était présent en début de soirée ?
Vu qu'il n'y a pas fait signé de document récapitulant le matériel déposé avant la soirée, ni de document récapitulant le matériel récupéré après la soirée...
En gros, pas d'inventaire avant la soirée, ni après la soirée... La police et le procureur vont bien rire quand ils entendront sa plainte concernant du matériel volé 1 mois après la soirée...
Clairement, pour un professionnel louant du matériel pro, ca ne fait vraiment pas sérieux d'e^tre incapable d'indiqué immédiatement ce qu'il a loué...
Contre X, mais il me dit que ça va aller au tribunal, que ça va nous coûter cher en frais d'avocats etc. etc. j'ai l'impression qu'il essai surtout de me faire peur.
Cependant, pour appuyer son avis, il m'a fournit des documents concernant la réglementation et les obligations des organisateurs, que voici :
http://img401.imageshack.us/img401/8341/rglementation3jpeg.jpg
http://img513.imageshack.us/img513/10/rglementation2jpeg.jpg
http://img856.imageshack.us/img856/4572/rglementation1.jpg
Ce qui m'ennuie dans tout ça, c'est que lui apparemment s'y connaît beaucoup dans le domaine, il a déjà eu à faire à ça, et il connaît (soit disant) la réglementation et tout.
Et donc à moins que ça soit du bluff, malgré que nous ayons le soutien d'un comité, face à des jeunes étudiants que nous sommes, on est un peu désarmé, pas bien renseigné, et en plein Bac :/
Merci d'avance
Cependant, pour appuyer son avis, il m'a fournit des documents concernant la réglementation et les obligations des organisateurs, que voici :
http://img401.imageshack.us/img401/8341/rglementation3jpeg.jpg
http://img513.imageshack.us/img513/10/rglementation2jpeg.jpg
http://img856.imageshack.us/img856/4572/rglementation1.jpg
Ce qui m'ennuie dans tout ça, c'est que lui apparemment s'y connaît beaucoup dans le domaine, il a déjà eu à faire à ça, et il connaît (soit disant) la réglementation et tout.
Et donc à moins que ça soit du bluff, malgré que nous ayons le soutien d'un comité, face à des jeunes étudiants que nous sommes, on est un peu désarmé, pas bien renseigné, et en plein Bac :/
Merci d'avance
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"qu'en gros, les autres, ils n'y connaissent rien." : ben voyons.
Cela dit, pour se décharger, puisqu'en plein Bac, faudrait demander à l'assurance de prendre le relais, au moins provisoirement, jusqu'à la fin des épreuves ...
Cela dit, pour se décharger, puisqu'en plein Bac, faudrait demander à l'assurance de prendre le relais, au moins provisoirement, jusqu'à la fin des épreuves ...
"cette personne essaie simplement de vous arnaquer." : oui, je pense aussi ....
Tous les textes soumis restent hors sujet en grande partie.
Tous les textes soumis restent hors sujet en grande partie.
Nous avons loué la salle des fêtes, donc nous avons signé des papiers avec la Mairie, je ne sais pas si c'est une information utile. Donc d'après lui, nous avons organisé une fête dans un lieu public, ce qui fait de nous le responsable du matériel qui s'y trouve.
En tout cas merci de votre aide.
En tout cas merci de votre aide.
"ce qui fait de nous le responsable du matériel qui s'y trouve." : oui, peut-être.
Probablement.
Mais ....
... quel matériel puisque rien n'a été fait par écrit ?
Probablement.
Mais ....
... quel matériel puisque rien n'a été fait par écrit ?
Il me disait qu'il pouvait demander aux groupes présents lors de la soirée et ayant utilisé ce matériel que ce matériel était présent, et que ça suffisait. Vrai ?
"et ayant utilisé ce matériel que ce matériel était présent" : avec le nom du modèle exact des micros, des amplis, leur N° de série, le N° de facture et tout ?
S'il y arrive, bravo !
Et puis en admettant que l'on puisse avoir une présomption de la présence d'un certain matériel, rien ne prouve que ce fut précisément le sien, c'est du matos standard, disponible chez tous le bons droguistes-volaillers...
Alors laisse filer, va... Qu'il porte plainte s'il a du temps à perdre ...
Bosse ton bac ! Dermalor !
Le reste, c'est secondaire pour l'instant ....
-=O(_BmV_)O=- " Une fausse erreur n'est pas forcément une vérité vraie." Pierre Dac
S'il y arrive, bravo !
Et puis en admettant que l'on puisse avoir une présomption de la présence d'un certain matériel, rien ne prouve que ce fut précisément le sien, c'est du matos standard, disponible chez tous le bons droguistes-volaillers...
Alors laisse filer, va... Qu'il porte plainte s'il a du temps à perdre ...
Bosse ton bac ! Dermalor !
Le reste, c'est secondaire pour l'instant ....
-=O(_BmV_)O=- " Une fausse erreur n'est pas forcément une vérité vraie." Pierre Dac
La législation juridique et financière évolue en permanence...