Sapin gênant
ali
-
nemrod18 Messages postés 28022 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
nemrod18 Messages postés 28022 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,je suis proprietaire d'un terain.j'ai planté deux arbres de sapin à 50 cm de la limite de mon voisin.ce dernier m'a demandé de les enlevé, pourquoi parceque ils sont poluante.j'ai refusé.il a entré sa main entre les files du grillage,il les a coupés devant moi.et maintenent je ne sais pas ce que je vais faire?est ce que je le declare en justice?
2 réponses
Bonjour,
Les arbres plantés à 50 cm ne devront pas dépasser 2 mètres de haut et les branches ne pas dépasser chez le voisin.
De toute façon vous auriez été en conflit car vos sapins auraient dépassés cette hauteur et vous auriez été obligé de les couper.
Il vous a rendu service.
Mais vous pouvez déposer plainte.
Les arbres plantés à 50 cm ne devront pas dépasser 2 mètres de haut et les branches ne pas dépasser chez le voisin.
De toute façon vous auriez été en conflit car vos sapins auraient dépassés cette hauteur et vous auriez été obligé de les couper.
Il vous a rendu service.
Mais vous pouvez déposer plainte.
La législation juridique et financière évolue en permanence...