Mobilhome en remplacement d'un autre

GRIBOUILLE34590 Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 1 juin 2012 Statut Membre Dernière intervention 1 juin 2012 - 1 juin 2012 à 11:41
^^Marie^^ Messages postés 113901 Date d'inscription mardi 6 septembre 2005 Statut Membre Dernière intervention 28 août 2020 - 1 juin 2012 à 21:43
Bonjour,
J'explique un peu. Nous avons acquis récemment avec mon époux un terrain agricole en premier lieux pour nos chevaux en zone agricole et NC rouge, il y avait dessus lors de l'achat donc avant la visite un mobilhome, une fosse septique, un forage, l'électricité, le matériel agricole, un abri cadastré, un cabanon cadastré lui aussi et le metrage de terrain !

Nous avons par la force des choses et par l'idée d'un projet acheté un nouveau mobilhome plus récent en prévision de l'élimination de celui que nous avons acheté avec le tout qui lui est sous l'abri. Rien n'est scellé au sol, la tête d'attelage est présente, sur ses roues, juste une terrasse tout en bois sans fondation ainsi qu'une toiture supplémentaire à été faite, et le raccordement à la fosse à été réalisé par un ami plombier proprio de sa boite.

La vente c'est fait sur le terrain et ses bâtiments cadastré, car mettre tout nous obligés à faire différents crédit et nous n'aurions sans doute pas pu pouvoir à ce moment là acheté.

Hors sur l'acte de vente reçu de la préfecture et inscrit sur la partie "remise de fonds" le montant, l'objet du crédit : financement d'un terrain et à destination : résidence principale avec l'adresse de cette terre.

Donc si je comprend bien, cette partie là, atteste que le terrain acheté devient notre lieux d'habitation ?

il est aussi inscrit que toute pièces afférants à cette affaire devras être envoyé à l'adresse de cette terre.

Or aujourd'hui, madame le maire de la commune nous à fait convoqué devant la gendarmerie en nous demandant de démonter et partir, sauf que depuis nous avons le projet d'une écurie privée de chevaux, avec de l'élevage, mais aussi celui de ovin.

Que risquons nous et surtout au vue des mots cités sur l'acte de vente, qu'en est il vraiment puisque "résidence principale" !

Merci d'avance à vous, nous voyons les gendarmes demain, qui eux aussi ont été surpris, car rien ne correspondé avec ce que le maire leur avait transmis.

2 réponses

GRIBOUILLE34590 Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 1 juin 2012 Statut Membre Dernière intervention 1 juin 2012
1 juin 2012 à 21:41
personne pour me répondre ?
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^^Marie^^ Messages postés 113901 Date d'inscription mardi 6 septembre 2005 Statut Membre Dernière intervention 28 août 2020 4 346
1 juin 2012 à 21:43
Bonjour,

Tout le monde est bénévole ici, et donc non rémunéré, inutile de dire que c'est urgent, de répondre vite. Par conséquent :
- de la patience s'impose,
- nous répondons si nous en avons le temps,
- nous répondons si nous repérons la demande (d'où un bon choix de titre),
- nous répondons si la demande est compréhensible (des mots écrits en entier, des phrases ponctuées avec majuscule, des paragraphes structurés) et même agréable à lire,
- nous répondons si nous en avons envie (d'où un langage correct nécessaire),
- nous répondons si nous estimons que le demandeur a fait des recherches préalables (certaines solutions sont déjà dans la FAQ de ce site),
https://www.commentcamarche.net/infos/25845-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net/

- nous répondons si nous savons (plutôt que de sortir des stupidités pour remplir des statistiques) !

Merci de tenir compte de l'ensemble de ces points à défaut de se payer un spécialiste ;-)

En cas d'urgence absolue, un seul réflexe : 3615 SOS !


Merci de votre compréhension.

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