Double signature
Résolu
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2 réponses
bonjour,
Il aurait été bon que vous soyez présent lors du bornage.
Personnellement, j'ai le voisin qui a fait faire un bornage, mais j'ai été prévenu pour pouvoir m'y rendre et voir ce qui se faisait.
Ainsi si quelque chose ne va pas on peut s'expliquer.
Maintenant qu'il a fait le boulot, il n'a pas envie de le refaire probablement.
Vous a-t-on prévenu ???
Il aurait été bon que vous soyez présent lors du bornage.
Personnellement, j'ai le voisin qui a fait faire un bornage, mais j'ai été prévenu pour pouvoir m'y rendre et voir ce qui se faisait.
Ainsi si quelque chose ne va pas on peut s'expliquer.
Maintenant qu'il a fait le boulot, il n'a pas envie de le refaire probablement.
Vous a-t-on prévenu ???
6 mai 2012 à 08:09
Donc avant d'exécuter son relevé de bornage, ce géomètre étai en possession de mon propre relevé.
Mai la question que je pose est simple: peut on opposer un nouveaux plan de bornage et m'obliger à le signer a celui que je possède et avec toutes ces bornes et qui a 26 ans.
Merci de me répondre.
6 mai 2012 à 12:05
si l'ancien propriétaire (ou bien celui d'avant si ce terrain a changé souvent de propriétaire) de la parcelle voisine avait signé votre document de bornage on ne peut plus revenir sur celui-ci.
Par contre s'il ne l'a pas signé il peut le contester ...
Cordialement
6 mai 2012 à 19:15
Merci de m'avoir répondu.
Le terrain n'a pas été revendu, je crois que c'est la première fois qu'il est mis en vente, vous pensez que le propriétaire du terrain aurai attendu 26 ans pour contester mon bornage? je ne le pense pas, je pense plutôt que le géomètre veux justifier du prix de sa prestation auprès de ces clients.
C'est pourquoi j'avais besoin de connaitre la loi sur ce cas prècis.
Mercredi, le vais intérroger mes conseils, et j'agirai en conséquence.
En tous cas merci de vous être penché sur mon problème.
7 mai 2012 à 14:46
Par contre ci les 2 propriétaires ont signé, on ne peu plus revenir sur le bornage.
Je remercie toutes les personnes ayant participés à ce forum.
A+Hill83