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1 réponse
bonjour,
Il faut voir ce qui est inscrit sur votre acte de propriété.
Quelle est la largeur de cette voie ???
Normalement un droit de passage est, comme son nom l'indique, un DROIT DE PASSER uniquement, mais surtout pas un droit de stationner.
Vous pouvez aller voir votre notaire avec votre acte de propriété pour savoir à quoi s'en tenir. La consultation d'un notaire est gratuite.
Si ces voisins ne veulent rien entendre ni comprendre, vous demandez au notaire de leur faire une lettre qui leur précise les limites de leur droit, mais là, il vous faudra payer quelque chose certainement.
Il faut voir ce qui est inscrit sur votre acte de propriété.
Quelle est la largeur de cette voie ???
Normalement un droit de passage est, comme son nom l'indique, un DROIT DE PASSER uniquement, mais surtout pas un droit de stationner.
Vous pouvez aller voir votre notaire avec votre acte de propriété pour savoir à quoi s'en tenir. La consultation d'un notaire est gratuite.
Si ces voisins ne veulent rien entendre ni comprendre, vous demandez au notaire de leur faire une lettre qui leur précise les limites de leur droit, mais là, il vous faudra payer quelque chose certainement.
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