LOI TERRAIN POUR CHEVAUX ?
leslie1
Messages postés
10
Statut
Membre
-
Foyer Messages postés 19082 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Foyer Messages postés 19082 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
Je voudrais connaitre la législation sur la location de terrains avec box pour chevaux.
Je suis propriétaire d'un terrain agricole que je voudrais lotir pour y installer des chevaux, je vis dans une région ou il ya une forte demande de la part de propriétaires de bêtes.
et je me demande si j ai le droit en tant que particulier de faire ça? et quelles sont les démarches?
merci à vous.
Je voudrais connaitre la législation sur la location de terrains avec box pour chevaux.
Je suis propriétaire d'un terrain agricole que je voudrais lotir pour y installer des chevaux, je vis dans une région ou il ya une forte demande de la part de propriétaires de bêtes.
et je me demande si j ai le droit en tant que particulier de faire ça? et quelles sont les démarches?
merci à vous.
A voir également:
- Location maison avec terrain pour chevaux
- Réglementation cheval sur terrain privé belgique - Meilleures réponses
- Mettre des chevaux sur un terrain - Meilleures réponses
- Contrat de location entre particuliers gratuit à imprimer - Guide
- Contrat location meublé pdf gratuit - Guide
- Nyx la maison lyo ✓ - Forum carte bancaire
- Location sans chauffage que dit la loi - Guide
- Prix terrain agricole - Accueil - Achat-Vente
3 réponses
Bonjour
une grande partie des réponses se trouve ici
http://www.chevaletdroit.com/category/31-baux-et-construction
une grande partie des réponses se trouve ici
http://www.chevaletdroit.com/category/31-baux-et-construction
La législation juridique et financière évolue en permanence...