Sujet Précédent Sujet Suivant

LOI TERRAIN POUR CHEVAUX ?

leslie1 Messages postés 6 Date d'inscription jeudi 17 août 2006 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2012 - 22 avril 2012 à 23:13
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 23 avril 2012 à 21:07
Bonjour,

Je voudrais connaitre la législation sur la location de terrains avec box pour chevaux.

Je suis propriétaire d'un terrain agricole que je voudrais lotir pour y installer des chevaux, je vis dans une région ou il ya une forte demande de la part de propriétaires de bêtes.
et je me demande si j ai le droit en tant que particulier de faire ça? et quelles sont les démarches?


merci à vous.
A voir également:

3 réponses

Réponse 1 / 3
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 526
23 avril 2012 à 16:22
Bonjour ,

Peut-etre pourriez vous poser la question a la chambre d'agriculture de votre secteur ...
1

Discussions similaires

cheval chez les voisins
pilote -
tibou81 -

114 réponses
Distance entre une maison et un parc à chevaux
seraphin -
Komar -

3 réponses
informations sur le prix de location d'un pré
wootbleu -
Eper -

9 réponses
crottin et fumier en bordure d'habitation
mania -
Jat974 -

7 réponses
Chevaux , habitation
dedebng -
Rochat1 -

1 réponse
distance d'une cloture électrique
sennyo -
Ricou -

3 réponses