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3 réponses
Igor1
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Modifié par Igor1 le 13/04/2012 à 13:01
Modifié par Igor1 le 13/04/2012 à 13:01
Bonjour,
Suis-je tenu de refaire un mur qui aura l'aspect initial en pierres ?
Je pense que oui
Suis-je en droit de lui demander de contribuer aux frais ?
Si le mur est mitoyen, c'est oui.
Qui pose une question risque cinq minutes d'avoir l'air bête.
Qui ne pose pas de question restera bête toute sa vie.
Suis-je tenu de refaire un mur qui aura l'aspect initial en pierres ?
Je pense que oui
Suis-je en droit de lui demander de contribuer aux frais ?
Si le mur est mitoyen, c'est oui.
Qui pose une question risque cinq minutes d'avoir l'air bête.
Qui ne pose pas de question restera bête toute sa vie.
Rochat1
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13 avril 2012 à 15:35
13 avril 2012 à 15:35
Bonjour,
Si le mur vous appartient, vous refaites comme bon vous semble.
Si le mur vous appartient, vous refaites comme bon vous semble.
kasom
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13 avril 2012 à 15:43
13 avril 2012 à 15:43
Bonjour
En fait, il vous faut tout d'abord retrouver l'origine du mur : il a été bâti suite suite au décaissement du terrain par votre voisin où le terrain était comme ça à l'origine ??
Si c'est votre voisin ( ou l'ancien propriétaire ) qui avait décaissé , le mur lui appartient , sinon il est à vous .
En fait, il vous faut tout d'abord retrouver l'origine du mur : il a été bâti suite suite au décaissement du terrain par votre voisin où le terrain était comme ça à l'origine ??
Si c'est votre voisin ( ou l'ancien propriétaire ) qui avait décaissé , le mur lui appartient , sinon il est à vous .
Merci de vos réponses. Pour préciser, le mur a été construit à une époque reculée (la maison est plusieurs fois centenaire) pour retenir le terres de mon côté. A priori j'en suis propriétaire, bien que ce point ne figure pas explicitement dans l'acte de vente et qu'il n'y ait pas de bornage de la propriété. Les réponses données ici sont contradictoires ...
kasom
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14 avril 2012 à 10:37
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Les réponses données ici sont contradictoires ...
pas vraiment, tout dépend de " à qui appartient le mur "....
pas vraiment, tout dépend de " à qui appartient le mur "....
kasom
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14 avril 2012 à 15:17
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donc vous faites ce que voulez, votre voisin n'a rien à vous imposer