Quesqu'un delit de fuite?
mina
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CDPY76 Messages postés 1019 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
CDPY76 Messages postés 1019 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
on roulant j'ai etait ébloui par le soleil on arrivant sur u passage pieton je n'est paas vue une dame qui traversé a ce moment la, je l'ai effleuré avec le côté de ma voiture mais elle n'est pas tombé elle et resté debout, son mari qui etait a côté d'elle a commancé a tapé sur ma voiture et m'insulté; sur le coup j'est eu peur j'est préféré me rendre directement au commissariat; je suis d'abord aller chez moi recupéré mes papier, arrivée au commissariat un agent de police me dit que c'est lui qui s'occupe de l'affaire; la il m'annonce que la dame a etais conduite a l'hopital et que je lui avait roulé sur le pied alors que ce n'est pas vrai et il ma accusé de délit de fuite alors que je me suis rendue seul au commissariat; l'agent de police n'a pas voulue écouté ce que j'avais a dire et il ma dit que j'aller etre convoquée. j'aimerait savoir ce que je risque merci.
on roulant j'ai etait ébloui par le soleil on arrivant sur u passage pieton je n'est paas vue une dame qui traversé a ce moment la, je l'ai effleuré avec le côté de ma voiture mais elle n'est pas tombé elle et resté debout, son mari qui etait a côté d'elle a commancé a tapé sur ma voiture et m'insulté; sur le coup j'est eu peur j'est préféré me rendre directement au commissariat; je suis d'abord aller chez moi recupéré mes papier, arrivée au commissariat un agent de police me dit que c'est lui qui s'occupe de l'affaire; la il m'annonce que la dame a etais conduite a l'hopital et que je lui avait roulé sur le pied alors que ce n'est pas vrai et il ma accusé de délit de fuite alors que je me suis rendue seul au commissariat; l'agent de police n'a pas voulue écouté ce que j'avais a dire et il ma dit que j'aller etre convoquée. j'aimerait savoir ce que je risque merci.
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5 réponses
Bonjour,
C'est à voir, rien n'est clairement défini du fait de votre récit. L'accident est clair, mais le délit de fuite l'est moins.
Code Pénal
Article 434-10
« Le fait, pour tout conducteur d'un véhicule ou engin terrestre, fluvial ou maritime, sachant qu'il vient de causer ou d'occasionner un accident, de ne pas s'arrêter et de tenter ainsi d'échapper à la responsabilité pénale ou civile qu'il peut avoir encourue, est puni de trois ans d'emprisonnement et de 75 000 € d'amende.
Lorsqu'il y a lieu à l'application des articles 221-6 et 222-19, les peines prévues par ces articles sont portées au double hors les cas prévus par les articles 221-6-1, 222-19-1 et 222-20-1. »
Et de tenter ainsi d'échapper à la responsabilité pénale ou civile.
Vous n'avez pas cherché à échapper à votre responsabilité, puisque vous vous êtes rendu au Commissariat de Police le jour même, quelques heures après, pour déclarer que vous étiez à l'origine d'un accident.
Vous n'avez donc pas fuit pour échapper à votre responsabilité dans l'accident, mais fuit pour éviter d'être frappée par un Homme.
La personne était toujours de bout.
Vous avez donc mal évalué la situation, puis, une personne a frappé sur votre véhicule, elle semblait menaçante, vous avez donc eu peur.
Vous aviez potentiellement le droit de fuir, si vous vous êtes estimé en danger immédiat. Mais, vous deviez vous rendre immédiatement à la Police, ce que vous n'avez pas complètement fait.
Cela peut-être un : je te tiens tu me teins par la barbichette. Si, l'on vous reconnaît un danger immédiat, le délit de fuite tombe.
Pour cela, vous devez argumenter pour faire reconnaître :
Des causes d'irresponsabilité ou d'atténuation de la responsabilité,
Code Pénal.
(Copiez et collez l'intégralité du lien entre les flèches, lisez tous les articles) Plus particulièrement l'article 122-7.
=> http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=D4181CE2C8AC2A193B2C6F36A593D43C.tpdjo08v_1?idSectionTA=LEGISCTA000006149818&cidTexte=LEGITEXT000006070719&dateTexte=20120410 <=
Vous êtes pénalement responsable de l'accident, mais pas nécessairement du délit de fuite, si, il a eu lieu parce que vous avez cru être en danger, la fuite pouvant être une légitime défense, instinct de conservation.
L'avantage est que vous n'avez pas attendu une procédure à votre encontre, une recherche de la Police Judiciaire, mais que quelques heures après vous vous êtes rendues au commissariat de Police pour signaler de vous même être à l'origine d'un possible accident, sans savoir qu'il y avait réellement une blessée.
Prenez conseil auprès d'un Avocat Pénaliste.
C'est à voir, rien n'est clairement défini du fait de votre récit. L'accident est clair, mais le délit de fuite l'est moins.
Code Pénal
Article 434-10
« Le fait, pour tout conducteur d'un véhicule ou engin terrestre, fluvial ou maritime, sachant qu'il vient de causer ou d'occasionner un accident, de ne pas s'arrêter et de tenter ainsi d'échapper à la responsabilité pénale ou civile qu'il peut avoir encourue, est puni de trois ans d'emprisonnement et de 75 000 € d'amende.
Lorsqu'il y a lieu à l'application des articles 221-6 et 222-19, les peines prévues par ces articles sont portées au double hors les cas prévus par les articles 221-6-1, 222-19-1 et 222-20-1. »
Et de tenter ainsi d'échapper à la responsabilité pénale ou civile.
Vous n'avez pas cherché à échapper à votre responsabilité, puisque vous vous êtes rendu au Commissariat de Police le jour même, quelques heures après, pour déclarer que vous étiez à l'origine d'un accident.
Vous n'avez donc pas fuit pour échapper à votre responsabilité dans l'accident, mais fuit pour éviter d'être frappée par un Homme.
La personne était toujours de bout.
Vous avez donc mal évalué la situation, puis, une personne a frappé sur votre véhicule, elle semblait menaçante, vous avez donc eu peur.
Vous aviez potentiellement le droit de fuir, si vous vous êtes estimé en danger immédiat. Mais, vous deviez vous rendre immédiatement à la Police, ce que vous n'avez pas complètement fait.
Cela peut-être un : je te tiens tu me teins par la barbichette. Si, l'on vous reconnaît un danger immédiat, le délit de fuite tombe.
Pour cela, vous devez argumenter pour faire reconnaître :
Des causes d'irresponsabilité ou d'atténuation de la responsabilité,
Code Pénal.
(Copiez et collez l'intégralité du lien entre les flèches, lisez tous les articles) Plus particulièrement l'article 122-7.
=> http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=D4181CE2C8AC2A193B2C6F36A593D43C.tpdjo08v_1?idSectionTA=LEGISCTA000006149818&cidTexte=LEGITEXT000006070719&dateTexte=20120410 <=
Vous êtes pénalement responsable de l'accident, mais pas nécessairement du délit de fuite, si, il a eu lieu parce que vous avez cru être en danger, la fuite pouvant être une légitime défense, instinct de conservation.
L'avantage est que vous n'avez pas attendu une procédure à votre encontre, une recherche de la Police Judiciaire, mais que quelques heures après vous vous êtes rendues au commissariat de Police pour signaler de vous même être à l'origine d'un possible accident, sans savoir qu'il y avait réellement une blessée.
Prenez conseil auprès d'un Avocat Pénaliste.
Bonjour
"Qu'est ce qu'un délit de fuite" ??
Dès lors que vous avez constaté les faits, et que vous ne vous êtes pas arrêté, comment appelez vous cela ??
Comment pouvez vous assurer qu'il n'y a pas eu d'accident au pied étant donné que vous ne vous êtes pas arrété ?
SI vous l'avez "effleuré" comme vous dites, il y a bien eu choc.
Attendez d'être convoqué afin de vous expliquer. Tout dépend si la personne porte plainte ou pas.
"Qu'est ce qu'un délit de fuite" ??
Dès lors que vous avez constaté les faits, et que vous ne vous êtes pas arrêté, comment appelez vous cela ??
Comment pouvez vous assurer qu'il n'y a pas eu d'accident au pied étant donné que vous ne vous êtes pas arrété ?
SI vous l'avez "effleuré" comme vous dites, il y a bien eu choc.
Attendez d'être convoqué afin de vous expliquer. Tout dépend si la personne porte plainte ou pas.
Merci Léa.
Dites furiamhr, quelles réponses intelligentes avez-vous apportées, hormis commenter les interventions des autres. Et êtes vous allé à l'école pour écrire avec autant de fautes d'orthographe ?
Abstenez-vous alors d'intervenir sur un forum si c'est pour faire des fautes tous les 3 mots.
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