terrain

Question

Bonjour, 

comment appelle-t-on un terrain qui n'est  ni constructible, ni agricole, qui n'est pas viabilisé, mais sur lequel une dépendance existe ?

merci

BmV · Answer

Un "terrain comportant une dépendance" ?
-=O(_BmV_)O=- &nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp    " Une fausse erreur n'est pas forcément une vérité vraie." &nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp Pierre Dac

BmV · Answer

En gros, au regard du droit de l'urbanisme, un terrain est situé en zone soit constructible, soit inconstructible.
Ceci est à vérifier en mairie sur le plan de zonage du POS/PLU.

Le fait qu'il y ait dessus un poteau, trois rochers, cinq camions, un fauteuil ou une dépendance ne change rien : c'est le terrain qui bénéficie d'une classification.

Par ailleurs, il y a encore d'autres nuances (zone forestière, "natura 2000", agricole, littoral, etc.) qui comportent d'autres contraintes. À voir en mairie aussi.

^^Marie^^ · Answer

Bonjour

Un terrain de loisirs.

Terrain

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