Droit de passage
léger coté
-
^^Marie^^ Messages postés 126523 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
^^Marie^^ Messages postés 126523 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
J,ai un terrain en arriere d,un autre maison, mais pour me rendre a la route 132 il faut que je passe devant cette maison j,ai un droit de passage notarié mais le probleme est que cette personne dit que le droit de passage a été effacé ou enlevé es ce possible.
A voir également:
- Droit de passage
- Droit des successions - Accueil - Actualité juridique et financière
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
- Avis de passage la poste connaître expéditeur - Guide
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide
- Droit sacem prix - Guide
2 réponses
Bonjour
S'il vous plait...
Merci....
Sont des mots simples que l'on appelle...la politesse.
Les personnes qui répondent sont des bénévoles, qui prennent sur leur temps libre pour aider le maximum de gens.
La politesse est le minimum que l'on puisse leur donner.
Les intervenants du forum n'étant pas des robots, mais des êtres humains agissant bénévolement, quelques mots de politesse sont toujours les bienvenus.
Merci
@+
S'il vous plait...
Merci....
Sont des mots simples que l'on appelle...la politesse.
Les personnes qui répondent sont des bénévoles, qui prennent sur leur temps libre pour aider le maximum de gens.
La politesse est le minimum que l'on puisse leur donner.
Les intervenants du forum n'étant pas des robots, mais des êtres humains agissant bénévolement, quelques mots de politesse sont toujours les bienvenus.
Merci
@+