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Amende pour avoir fumé.

Bioux71 Messages postés 14 Date d'inscription lundi 12 septembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 5 avril 2012 - 3 avril 2012 à 13:28
australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 - 5 avril 2012 à 23:06
Bonjour à tous,
Voilà aujourd'hui je viens de recevoir une amende pour le motif "Violation de l'interdiction de fumer". Je vous explique, j'étais dans un bar à chicha avec mes amis, il y a eu une descente de police car soit disant le gérant n'a pas le droit de nous laisser fumer.
Et le pire dans tout ça c'est que je n'avais pas pris de chicha...
Comment nier les faits ?
Merci d'avance pour vos réponses.

8 réponses

Réponse 1 / 8
australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 732
3 avril 2012 à 13:41
Bonjour

Et vous faisiez quoi au moment de l'intervention de la police ?
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Réponse 2 / 8
Bioux71 Messages postés 14 Date d'inscription lundi 12 septembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 5 avril 2012 1
3 avril 2012 à 13:48
Bonjour, j'étais assis sur une banquette bien confortablement, en train de siroté un bon lait caramel.
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Réponse 3 / 8
australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 732
3 avril 2012 à 17:16
Contestez l'amende si vous n'étiez pas en train de fumer.
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Réponse 4 / 8
Bioux71 Messages postés 14 Date d'inscription lundi 12 septembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 5 avril 2012 1
3 avril 2012 à 17:25
Entendu, mais que va t-on me demander ? Ca sera la parole d'un flic contre moi.
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Réponse 5 / 8
australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 732
3 avril 2012 à 17:46
Pour avoir reçu une amende, il a bien fallu que vous donniez votre identité lors du contrôle.
C"est à ce moment qu'il aurait fallu demander ce qu'on vous reprochait.
Le propriétaire du lieu peut faire un témoignage.
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Réponse 6 / 8
Bioux71 Messages postés 14 Date d'inscription lundi 12 septembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 5 avril 2012 1
3 avril 2012 à 18:06
J'ai demandé. On m'a répondu que je n'avais pas le droit de fumer dans ce lieu car le propriétaire ne devait surement pas avoir de justificatif où je ne sais quel papier. Ils sont parti en nous laissant dedans, si jamais il n'aurait pas été autorisé à nous faire fumer dans l'enceinte je suppose qu'on nous aurait viré, or que là ce n'était pas le cas.
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Réponse 7 / 8
australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 732
3 avril 2012 à 19:47
Vous avez dit un peu plus haut que vous n'étiez pas en train de fumer ...
Faudrait être explicite.
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Réponse 8 / 8
Bioux71 Messages postés 14 Date d'inscription lundi 12 septembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 5 avril 2012 1
3 avril 2012 à 19:53
Ils ont mis tout le monde dans le même sac, fallait pas croire qu'ils allaient demander qui fume et qui ne fume pas.
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 732
3 avril 2012 à 19:56
Il était évident de vous justifier si vous aviez quelque chose à fumer ou pas au moment ou il sont entrés.

Si vous étiez devant un verre, ou une chicha .....
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Bioux71 Messages postés 14 Date d'inscription lundi 12 septembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 5 avril 2012 1
4 avril 2012 à 23:13
Nous étions 5 autour de la table, il y avait 2 chicha sur celle-ci. Mais bref ce n'est pas le problème, qu'il y ai interdiction de fumer dans les lieux public c'est une chose, mais comment étions nous sensés être au courant ? Faut pas croire que le gérant allait nous dire "Salut tu veux une chicha ? Par contre j'ai pas la dérogation pour te faire fumer". Moi j'pense qu'il faut y arrêter toute ces conneries.
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 732
5 avril 2012 à 09:41
Bonjour

Malheureusement la loi est la même pour tout le monde.
Il est interdit de fumer dans un lieu public.
Les bars à chicha sont dans l'obligation d'installer un fumoir réservé pour cette activité répondant aux normes contenues dans les articles R.3511-3 et suivants du code de la santé publique

Si le lieu où vous vous trouviez ne répond pas à ces normes, vous êtes amendable.
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Bioux71 Messages postés 14 Date d'inscription lundi 12 septembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 5 avril 2012 1
5 avril 2012 à 22:59
Bonsoir, oui je comprend mais bon je reste sur mon opinion que ce n'est pas nous qui devriont être amendable mais le gérant. Enfin bref, je ne vais pas recréer les lois... Merci pour vos réponses Australe13.
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 732
5 avril 2012 à 23:06
Et moi, sur le mien ... ;-)

Si vous souhaitez seulement boire un verre tranquillement, rendez vous dans un bar ordinaire,
vous ne risquez pas d'amende.
Plutôt que faire travailler un bar à chicha non réglementaire au risque de chopper également une amende.
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