Cave passant sous ma maison
nitroox
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Bucéphale -
Bucéphale -
Bonjour,
Je suis propriétaire d'une maison particulière et une cave se situe sous ma maison. Est ce que j'ai le droit de prétendre à l'utilisation de cette cave, cette dernière passant sous ma maison?
Ya t il des textes de loi à ce sujet?
Merci d'avance pour votre réponse,
Je suis propriétaire d'une maison particulière et une cave se situe sous ma maison. Est ce que j'ai le droit de prétendre à l'utilisation de cette cave, cette dernière passant sous ma maison?
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Merci d'avance pour votre réponse,
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