desente de terre Résolu

Question

Bonjour,

je souheterai avoir des conseils sur le probleme suivant:

mon voisin a ramblayer son terrain avec de la terre, et nos parcelles sont separer par une haie vegetale.
Aujourd'hui son ramblai ainsi que la haie se retrouve chez moi rendant l'acces au garage impossible aux voitures.
lors d'un entretient avec mon voisin, il a demander a ce que je participe aux frais du mur qui doit etre fait pour resoudre le probleme.
je ne suis pas de cette avis, car a l'origine les deux parcelles etaient au meme niveau et qu'il a ranblayer son terrain.
que dit la loi a ce sujet?
merci de vos reponses

Rocarto. · Answer

Bonjour,  

C'est lui qui a créé le problème en remblayant.  Celui qui remblaie doit retenir sa terre, donc c'est entièrement à lui, mais il faudra revoir la limite si elle s'est déplacée de façon à ne pas perdre de terrain.

De la même façon, celui qui décaisse doit retenir la terre puisqu'il crée le problème.

Colombe · Answer

Bonjour,

Si vos terrains étaient de même niveau pour quelles raisons votre voisin a remblayé ?
Maintenant s'il décide de monter un mur et vous demande de participer aux frais,comme vous je ne serais pas d'accord.

Son remblai a entrainé non seulement la terre mais la haie qui obstrue maintenant l'entrée de votre garage.
J'imagine qu'au départ si ce voisin avait voulu monter un mur vous auriez été d'accord pour participer aux frais. Aujourd'hui il s'est mis en difficulté à lui d'en faire les frais il me semble.
Non seulement vous n'avez pas a participer aux frais de ce mur mais exiger qu'il dégage le remblai déversé chez vous.

Pour être bons voisins, il ne faut se gêner ni les uns ni les autres...

A vous lire pour la suite

Cdlt

Desente de terre

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