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Stationnement devant une allée

aforté - 29 mars 2012 à 18:11
feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 - 30 mars 2012 à 13:49
Bonjour à tous,

Dans ma rue, un voisin a accroché un panneau interdiction de stationner devant sa porte d'entrée (un petit portail qui donne sur une allée dans le jardin, mais trop petit pour laisser passer une voiture).
Il n'y a pas de bateau devant cette entrée.
Ce voisin a-t-il le droit d'ajouter un panneau de la sorte ?

2 réponses

Réponse 1 / 2
Titeuf
30 mars 2012 à 11:24
il a le droit de mettre ce qu'il veut... mais ça n'a aucune valeur !
1
Réponse 2 / 2
feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 956
30 mars 2012 à 13:49
Peut être a t'il besoin de cette entrée pour une poussette
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