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Cabanon provençal

fredbaster - 24 mars 2012 à 19:22
BmV Messages postés 91544 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 6 janvier 2025 - 24 mars 2012 à 20:30
Bonjour,
Je suis propriétaire d'une parcelle agricole cultivée par un paysan qui me verse une rente. Puis-je aménager un cabanon ou éventuellement un abri de jardin pour mes loisirs( j'habite un appartement) sur un petit morceau de la parcelle? de quelle dimension?à quelle condition?
merci.

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Réponse 1 / 2
BmV Messages postés 91544 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 6 janvier 2025 18 524
24 mars 2012 à 19:34 
Qu'y a-t-il d'écrit dans le bail passé avec ce cultivateur ?


                
                

    
        

    
            
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    fredbaster


    

    24 mars 2012 à 19:38

    






    malheureusement il n'y a pas de bail car cela me vient de mes grands-parents qui ont du s'arranger à l'amiable. 

Dois-je me déclarer agriculteur ou alors construire librement un petit quelque chose?

merci.
    




    
      

    
        
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                    BmV
    
        
    
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                    24 mars 2012 à 20:30
                        

    


    

                        

                    
Il faut déjà se mettre d'accord avec le locataire (qui paye quand même un loyer pour une certaine surface ...) et surtout vérifier en mairie si les constructions sont autorisées à cet endroit et dans quelles conditions ...


                
                

    
        

    
            
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