Dépend toujours du régime local Alsace Mosell

Résolu/Fermé

ChristopheV - 23 mars 2012 à 18:24
moi83 - 23 mai 2013 à 15:04

Bonjour,

Je vous contacte car j'ai déménagé depuis juin 2011 sur Bordeaux et dépend donc maintenant de la CPAM de Bordeaux. Cependant j'ai travaillé avant cela à Luxembourg pendant 1 an en étant frontalier, je bénéficiais donc du régime local Alsace Moselle. Depuis mon retour à Bordeaux, il semble que je bénéficie toujours du régime local (écrit sur mon attestation de droits et les remboursements sont à hauteur de 90%). Cela étonne parfois les pharmaciens ou praticiens. Y a-t-il une explication ?

Merci par avance pour vos éclaircissements.

Cordialement,

Christophe.

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3 réponses

Réponse 1 / 3

CPAM37
Modifié par CPAM37 le 31/07/2012 à 14:50

Euh..lorsque vous avez contacté vos CPAM respectives vous êtes tombés sur les plateformes téléphoniques qui ignorent totalement la nature du Régim Local qui n'est jamais attribué à vie.
Il suffit juste que vous présentiez un bulletin de salaire avec votre nvelle activité à la CPAM et là ils verront bien que votre taux de cotisation est devenu le meme que tous les salariés du régime genarle et là adieu le Régime local

Réponse 2 / 3

BmV Messages postés 90457 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 12 avril 2024 18 006
Modifié par BmV le 23/03/2012 à 19:27

Oui : le régime particulier Alsace-Moselle est différent du régime général applicable ailleurs dans le pays.

==> http://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_local_en_Alsace_et_en_Moselle

-=O(_BmV_)O=- " Une fausse erreur n'est pas forcément une vérité vraie." Pierre Dac

ChristopheV
23 mars 2012 à 19:41

Oui je le sais. En bénéficier en vivant là bas, c'est normal. Par contre continuer d'en bénéficier alors que je suis à Bordeaux (33) ça me semble un peu moins normal. Ma question portait sur cette situation en particulier, pour le moins étrange.

Helene
28 mars 2012 à 17:10

J'ai le même problème que vous! Je suis alsacienne est j'ai déménagé à Paris en janvier 2011 pourtant je suis toujours sous le régime local! J'ai appelé la sécurité sociale pour avoir des informations et il semblerait que j'aurai ce régime jusqu'à la fin de ma vie. La personne que j'avais au bout du fil n'a pas su m'expliquer pourquoi. Mais bon c'est plutot coooool!

Erika
12 avril 2012 à 18:23

Bonjour,
Et bien me voilà rassuré car ce matin même j étais à mon assurance pour parler mutuelle complémentaire santé et là que ne voit elle pas ''régime Alsace Moselle" alors tout comme vous je m étais déjà renseigné avant et pareil la CPAM ma dit exactement la même chose, ''a vie''.Ben oui c est chouette car pour le coup et bien nous payerons moin cher .C'est cool. Par contre vos enfants arrivé a 20 ans ne sont plus rattacher avec vous , ce qui est un peu normal .
Voilà :D
Bonne soirée a toutes

Erika
12 avril 2012 à 18:27

Par contre j ai une autre question.
J'ai été auto entrepreneur , et jai cessé toute activité.J'ai droit au régime obligatoire de la ''RAM'' jusqu à Mai 2012, je garde toujours mon régime Alsace Moselle.
Là jai fait une demande d'attestation je verrais cela dès que je l aurais , mais je me disais que si vous pouviez me répondre avant , car j'ignore cela .Après Mai par contre je sais que je retourne donc a la CPAM, et la dame là bas m'a dit que normalement ca ne changeais rien.
Dans l'attente d'avance merci.

Erika
12 avril 2012 à 18:37

Re

Pardon j avais oublié, je suis Alsacienne et je vis actuellement en Charente Maritime .
Voilà :D

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