Parcelle enclavée
Ingrid
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Dam -
Dam -
Bonjour,
Je suis sur le point d'acheter une maison qui se trouve en lisière de foret mais complètement enclavée. Pour rejoindre ma parcelle, il faut que je passe par un petit chemin, assez étroit et ensuite, je traverse la parcelle d'un voisin.
Première question : une parcelle enclavée est-elle constructible ? Je pense malheureusement que non mais j'aimerais avoir confirmation.
Deuxième question : j'ai lu qu'il était possible d'imposer aux voisins (un article du code civil) un droit de passage (qui dans mon cas existe déjà pour les piétons) pour pouvoir faire passer une voiture. Qu'en est-il ? Est-ce que cette disposition s'applique même si j'ai acheté la maison et le terrain en connaissance de cause ?
C'est vrai que se pose la question en cas de feu, comment les pompiers interviennent. En l'état actuel, c'est impossible.
Merci pour votre réponse, qui risque de déterminer ma décision pour l'achat de cette maison.
Je suis sur le point d'acheter une maison qui se trouve en lisière de foret mais complètement enclavée. Pour rejoindre ma parcelle, il faut que je passe par un petit chemin, assez étroit et ensuite, je traverse la parcelle d'un voisin.
Première question : une parcelle enclavée est-elle constructible ? Je pense malheureusement que non mais j'aimerais avoir confirmation.
Deuxième question : j'ai lu qu'il était possible d'imposer aux voisins (un article du code civil) un droit de passage (qui dans mon cas existe déjà pour les piétons) pour pouvoir faire passer une voiture. Qu'en est-il ? Est-ce que cette disposition s'applique même si j'ai acheté la maison et le terrain en connaissance de cause ?
C'est vrai que se pose la question en cas de feu, comment les pompiers interviennent. En l'état actuel, c'est impossible.
Merci pour votre réponse, qui risque de déterminer ma décision pour l'achat de cette maison.
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2 réponses
bonjour : Normalement une parcelle ne peut être enclavée, on a toujours droit à un passage.
Mais je crois qu'il faudrait avoir le plan cadastral et des photos, et aller voir votre notaire qui pourrait vous donner des renseignements plus précis.
A noter aussi que se posera le problème de l'assainissement.
La consultation d'un notaire pour renseignements est gratuite.
Mais je crois qu'il faudrait avoir le plan cadastral et des photos, et aller voir votre notaire qui pourrait vous donner des renseignements plus précis.
A noter aussi que se posera le problème de l'assainissement.
La consultation d'un notaire pour renseignements est gratuite.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Si vous voulez, je peux vous envoyer le cadastre, où c'est assez clair.
Désenclavement ne veut pas dire forcement passage en voiture.