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2 réponses
Utilisateur anonyme
19 mars 2012 à 09:26
19 mars 2012 à 09:26
bonjour : Normalement une parcelle ne peut être enclavée, on a toujours droit à un passage.
Mais je crois qu'il faudrait avoir le plan cadastral et des photos, et aller voir votre notaire qui pourrait vous donner des renseignements plus précis.
A noter aussi que se posera le problème de l'assainissement.
La consultation d'un notaire pour renseignements est gratuite.
Mais je crois qu'il faudrait avoir le plan cadastral et des photos, et aller voir votre notaire qui pourrait vous donner des renseignements plus précis.
A noter aussi que se posera le problème de l'assainissement.
La consultation d'un notaire pour renseignements est gratuite.
19 mars 2012 à 09:29
Si vous voulez, je peux vous envoyer le cadastre, où c'est assez clair.
19 mars 2012 à 10:41
Désenclavement ne veut pas dire forcement passage en voiture.
19 mars 2012 à 11:09
19 mars 2012 à 11:19