Mur

neslihan - 12 mars 2012 à 22:48
feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 - 13 mars 2012 à 08:20
Bonjour,
nous avons acheté un terrain qui est en penteet avons fais construire, aujourd hui le terrain qui se trouve derriere chez nous a éte vendu.
La personna son droit de passage mais celle ci doit creuser pour pouvoir accéder avec une voiture a son terrain
Cette personne me dis que je sui dans l obligation d efaire un mur afin que lui creuse .
Je voudrais savoir si je dois vraiment faire ce mur ou suis je dans le droit d avoir un simple grillage.
D autant que la personne pendant c travaux risque de me casser mon mur

2 réponses

feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 947
13 mars 2012 à 08:20
Si votre voisin creuse c'est a lui d'édifier le mur pour retenir les terres .
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Utilisateur anonyme
12 mars 2012 à 23:03
Cette personne me dis que je sui dans l obligation d efaire un mur afin que lui creuse .

Faut pas croire tout ce qu'il dit , vous n'avez aucune obligation de travaux et même dans certains cas , selon le type de servitude , vous pouvez même interdire le passage d'un véhicule .



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Voir avec votre notaire si avec ce type de servitude ils ont le droit de faire du terrasement sur votre terrain
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