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feloxe
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10 mars 2012 à 19:55
10 mars 2012 à 19:55
Vous devez le mettre en demeure de remettre son terran en état d'origine,lui spécifier qu'il n'a pas le droit d'apposer sa terre contre votre mur et que si rien n'est fait vous saisirez la juridiction compétente
11 mars 2012 à 08:30
De plus cette personne ne m'adresse nullement la parole (je vais me mettre mal avec ce nouveau voisinage mais si cela est nécessaire..........) d'après vous en avertir la mairie est une bonne chose!!?
11 mars 2012 à 10:51