3 réponses
Bonjour,
logiquement dans l'acte de vente d'une propriete devenu un lotissement il y aurait du y avoir un geometre expert paye pour faire un bornage de chaque lots et fournir un plan officiel qui aurait du etre annexe a l'acte !
Vos clous oranges devaient etre les dites bornes provisoires !
Les bornes ne sont pas forcement en ciment scellees.
Si il y a un geometre qui a borne chaque espace individuel, soit vous lui demandez de repasser car les bornes ont disparu et il le fait gratos
soit il repasse et c'est votre constructeur demmenageur de bornes qui le paie
soit il n'y a pas eut de bornage ( fort curieux) et vous le faites refaire en negociant entre vous, le proprio, vous et le constructeur pour faire part a trois ou a deux etc
mais ne construisez rien a l'aveuglette vous seriez obliges de demolir !
logiquement dans l'acte de vente d'une propriete devenu un lotissement il y aurait du y avoir un geometre expert paye pour faire un bornage de chaque lots et fournir un plan officiel qui aurait du etre annexe a l'acte !
Vos clous oranges devaient etre les dites bornes provisoires !
Les bornes ne sont pas forcement en ciment scellees.
Si il y a un geometre qui a borne chaque espace individuel, soit vous lui demandez de repasser car les bornes ont disparu et il le fait gratos
soit il repasse et c'est votre constructeur demmenageur de bornes qui le paie
soit il n'y a pas eut de bornage ( fort curieux) et vous le faites refaire en negociant entre vous, le proprio, vous et le constructeur pour faire part a trois ou a deux etc
mais ne construisez rien a l'aveuglette vous seriez obliges de demolir !
BmV
Messages postés
91369
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
26 novembre 2024
18 475
Modifié par BmV le 2/03/2012 à 13:59
Modifié par BmV le 2/03/2012 à 13:59
Vérifier déjà si le clou est bien "personnalisé" avec une mention du type "géomètre" gravée dessus.
Si oui, c'est un vrai clou de bornage, généralement planté dans les parties cimentées ou bitumées, qui n'avait pas à être ôté.
Exemples pour illustration :
http://echo.joli.pagesperso-orange.fr/images/TGVClou1.jpg
http://ed.img.v4.skyrock.net/ed3/pdu-tpm/pics/2516276123_1.jpg
http://www.eurobornes.com/images/Image/rondelle70personnalisee.jpg
Sinon, et même par précaution par rapport au constructeur, faire établir un nouveau relevé des limites du terrain par un géomètre de ton propre choix (ne pas s'en laisser imposer un par quiconque). Ce ne sera certes pas gratuit, mais au moins ce sera précis.
-=O(_BmV_)O=-              " Il vaut mieux passer à La Poste hériter qu'à la postérité ! "                                         Alphonse Allais
Si oui, c'est un vrai clou de bornage, généralement planté dans les parties cimentées ou bitumées, qui n'avait pas à être ôté.
Exemples pour illustration :
http://echo.joli.pagesperso-orange.fr/images/TGVClou1.jpg
http://ed.img.v4.skyrock.net/ed3/pdu-tpm/pics/2516276123_1.jpg
http://www.eurobornes.com/images/Image/rondelle70personnalisee.jpg
Sinon, et même par précaution par rapport au constructeur, faire établir un nouveau relevé des limites du terrain par un géomètre de ton propre choix (ne pas s'en laisser imposer un par quiconque). Ce ne sera certes pas gratuit, mais au moins ce sera précis.
-=O(_BmV_)O=-              " Il vaut mieux passer à La Poste hériter qu'à la postérité ! "                                         Alphonse Allais
Dans l'acte de vente, il y a effectivement eu un géometre espert qui a fait le bornage et j'ai recu un plan officiel annéxé à l'acte. Sur ce plan, il est bien écrit que la borne est un clou. J'ai regardé les autres terrains voisins, et ce sont exactement les meme clous qui font office de bornage. Pour autant, les voisins n'ont eu aucun problème avec leur constructeurs et ils ont donc commencés la construction de leurs maisons. Ainsi, la borne est bien une vrai borne.
Problème: alors que le constructeur avait avoué que c'était lui qui avait enlevé le clou, il dit a présent qu'il ne l'a pas fait.Je n'ai aucune preuve qu'il l'a enlevé Le lotisseur refuse de faire revenir son géometre pour refixer le clou. Mon constructeur ainsiste sur le fait que dans ce cas, il veut decaler la maison de 10 cm pour etre sur d'être dans la mimite des trois metres avec le voisin.
Je ne souhaite pas que ma maison soit décalé de 10 cm.
Est-il possible, plutot que je fasse déplacé un géometre a mes propres frais, que je prenne contact avec mon voisin d'a coté et qu'àprès avoir remesurer le terrain, nous nous mettions d'accord sur l'emplacement de la borne? Quel est le papier type que je dois rediger avec mes voisins?
Le constructeur se verrait-il ainsi obligé de construire la maison comme elle se doit, sans la décaler de 10 cm?
Problème: alors que le constructeur avait avoué que c'était lui qui avait enlevé le clou, il dit a présent qu'il ne l'a pas fait.Je n'ai aucune preuve qu'il l'a enlevé Le lotisseur refuse de faire revenir son géometre pour refixer le clou. Mon constructeur ainsiste sur le fait que dans ce cas, il veut decaler la maison de 10 cm pour etre sur d'être dans la mimite des trois metres avec le voisin.
Je ne souhaite pas que ma maison soit décalé de 10 cm.
Est-il possible, plutot que je fasse déplacé un géometre a mes propres frais, que je prenne contact avec mon voisin d'a coté et qu'àprès avoir remesurer le terrain, nous nous mettions d'accord sur l'emplacement de la borne? Quel est le papier type que je dois rediger avec mes voisins?
Le constructeur se verrait-il ainsi obligé de construire la maison comme elle se doit, sans la décaler de 10 cm?