Sujet Précédent Sujet Suivant

Chemin prive

fred - 19 févr. 2012 à 20:05
BmV Messages postés 91393 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 29 novembre 2024 - 19 févr. 2012 à 20:07
Bonjour,
un maire at t il le droit de donner un nom a un cemin prive

1 réponse

Réponse 1 / 1
BmV Messages postés 91393 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 29 novembre 2024 18 489
19 févr. 2012 à 20:07 
Un inconnu a-t-il le droit d'être impoli envers des bénévoles ?


                
                

    
        

    
            
        0
        
            
                
    

            



    

        
        
    


        

        

                    

    

        

                    

        

    

        

            
        

    

    

    

        

    


    

    
    




    
Discussions similaires

                                                    

                
                    chemin communal clôturé par un particulier
                    

                        
    
    

            

    


                        

                                                                                    slovaquemayar -  

                            
                                                                                    BmV - 
                        

                    

                    

                    

                        17 réponses
                    

                
            

                                                        

                
                    Qui connait ce prêteur ?
                    

                        
    
    

            

    


                        

                                                                                    josephine1948 -  

                            
                                                                                    phil72 - 
                        

                    

                    

                    

                        7 réponses
                    

                
            

                                                        

                
                    Mobil home sur terrain privé, nouvelle  loi?
                    

                        
    
    

            

    


                        

                                                                                    Quidam -  

                            
                                                                                    tata - 
                        

                    

                    

                    

                        24 réponses
                    

                
            

                                                        

                
                    Colis
                    

                        
    
    

            

    


                        

                                                                                    Dany -  

                            
                                                                                    jodelariege - 
                        

                    

                    

                    

                        5 réponses
                    

                
            

                                                        

                
                    Réglementation d'un passage mitoyen en commun
                    

                        
    
    

            

    


                        

                                                                                    Enjomineur -  

                            
                                                                                    dd - 
                        

                    

                    

                    

                        5 réponses